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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale.

Abrogé le 20 avril 2009 par : INSTRUCTION N° 0-23010-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale. Du 03 mai 2002
NOR D E F B 0 2 5 1 0 3 5 J

Autre(s) version(s) :

Référence(s) : Décret N° 98-782 du 01 septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées.

b) Décret n° 99-23 du 12 janvier 1999 (BOC, p. 959).

Décret N° 98-1058 du 24 novembre 1998 relatif à la solde des volontaires dans les armées et modifiant divers décrets relatifs à la solde des militaires. Instruction N° 302/DEF/DPM/SICM/OFF du 04 avril 2002 relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants de la marine nationale. Instruction N° 261/DEF/DCCM/PERS/MIL du 09 février 2000 relative au recrutement et à la gestion des volontaires aspirants du corps des commissaires de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 468/DEF/DCCM/LOG/HCC du 10 juillet 1996 relative au régime d'habillement des élèves officiers de réserve et des aspirants de réserve.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.5.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 3759.

Généralités.

La présente instruction fixe le régime d\'habillement du personnel volontaire aspirant (VOA) masculin et féminin servant dans la marine et rattaché aux corps des officiers de marine et des commissaires de la marine. Elle s\'applique aux volontaires élèves officier de la marine marchande (VEO) et aux élèves de l\'école polytechnique incorporés dans la marine nationale.

1. Principes.

1.1. Dotations

(Modifié : Instructions du 05/11/2003 et 09/10/2007).

Le personnel volontaire aspirant servant dans la marine étant entretenu gratuitement par l\'État sous forme de prestations en deniers ou en nature dispose d\'un trousseau délivré à titre gratuit dans les conditions fixées ci-dessous. Il perçoit une prime d\'habillement mensuelle à taux réduit.

Une dotation initiale d\'habillement est délivrée au moment de l\'incorporation. Des délivrances complémentaires interviennent à l\'issue de la période de formation pour tenir compte de la nature de la formation d\'affectation ou de la spécialité du volontaire.

Pendant la durée de son contrat, le personnel volontaire aspirant obtient le remplacement à titre gratuit des effets détériorés ou usagés ainsi que des compléments de dotation dans les conditions fixées par la présente instruction.

Les polytechniciens appelés à n\'effectuer qu\'un cours séjour dans la marine reçoivent un trousseau réduit aux effets nécessaires à l\'exercice de leurs activités au sein de l\'école navale/groupe école du Poulmic (EN/GEP) ; la composition de ce trousseau est donnée en annexes III et IV ci-jointes.

La délivrance à titre gratuit d\'effets non prévus dans le trousseau est proscrite. Par contre, l\'acquisition à titre onéreux à l\'initiative des intéressés dans les services d\'approvisionnement du commissariat de tout autre effet réglementaire entrant dans la composition du trousseau du personnel officier est autorisée.

En cas de rupture définitive de contrat à l\'initiative de l\'intéressé(e) au cours de la formation, l\'ensemble sabre (ou épée) - dragonne - bélière(s), fera l\'objet d\'une réintégration en magasin.

1.2. Prime d'habillement.

Le personnel volontaire bénéficie d'une prime d'habillement, non soumise à retenue pour impôt, payée mensuellement avec la solde et destinée à l'entretien régulier du trousseau (lavage et nettoyage à sec). Le taux de la prime d'habillement est fixé annuellement par circulaire particulière.

2. Délivrances.

2.1. Délivrances à l'incorporation.

La liste des effets délivrés à titre gratuit au moment de l'incorporation au personnel volontaire sélectionné pour servir dans la marine en qualité d'aspirant est fixée en annexes I à III.

2.2. Délivrances ultérieures.

La liste des effets délivrés à titre gratuit à l'issue de la période de formation initiale est fixée dans les annexes susvisées. Ces délivrances sont en principe effectuées à l'embarquement dans la première formation d'affectation mais peuvent être prescrites dès les périodes de formation initiale ou de spécialité en fonction de leur nécessité.

Dans son affectation, le personnel peut bénéficier, à titre gratuit, d'une délivrance d'effets non délivrés initialement ou à l'issue de la période de formation, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du trousseau.

En cas de changement d'affectation, les effets non délivrés dont le port est prescrit dans la nouvelle affectation sont délivrés à titre gratuit, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du trousseau.

Des effets de spécialité, dont la liste est fixée en annexe III, sont délivrés à titre gratuit en complément de trousseau au personnel volontaire affecté dans certaines formations.

2.3. Remplacement des effets.

En cours de contrat, le remplacement à titre gratuit des effets entrant dans la composition du trousseau, y compris les effets de spécialité, intervient dans les conditions fixées ci-dessous :

cas de force majeure, événement de mer, perte ou détérioration résultant de circonstances exceptionnelles ou des conditions d\'exécution du service ;
usure anormale justifiée par rapport aux normes en vigueur appliquées à l\'emploi des tenues et uniformes du personnel de la marine.

Les effets perdus ou détériorés en dehors de l\'accomplissement du service ou devenus impropres à l\'emploi à la suite d\'une usure anormale et non justifiée (manque de soin apporté par le volontaire à la conservation de son trousseau par exemple) sont remplacés à titre onéreux.

Les demandes sont établies par la formation d\'affectation, selon le modèle prévu à l\'annexe IV.

3. Dispositions administratives.

3.1. Surveillance des délivrances.

Les services responsables de la délivrance des effets d'habillement veillent au respect des dispositions de la présente instruction. L'état actualisé des délivrances faites à chaque volontaire est tenu par moyens informatisés. Cet état fait foi en cas de litige.

Chaque délivrance d'habillement est émargée par le volontaire bénéficiaire et visée par le service responsable.

4. Dispositions particulières.

4.1. Avancement.

Les travaux de retouche et de galonnage des effets sont assurés à titre gratuit par les ateliers des services d'approvisionnement du commissariat. En cas d'externalisation de ces travaux, la marine assure leur financement.

4.2. Renouvellement de contrat.

Jusqu\'à vingt-quatre mois de services, le renouvellement successif du contrat de volontariat ne donne lieu à aucun complément de trousseau en dehors des cas prévus au point 2.2. lors d\'un changement d\'affectation et au point 2.3.

Au-delà de vingt-quatre mois de service, le personnel volontaire reçoit à titre gratuit un complément de trousseau, conformément aux dispositions prévues aux annexes I à III s\'il bénéficie d\'un lien portant la durée totale de son volontariat à plus de trente mois de services.

En cas de signature d\'un nouveau contrat de volontariat après interruption de services, le personnel bénéficie des mêmes délivrances que lors de la signature du contrat initial, sauf en cas de reprise du service à l\'issue d\'une décision d\'aptitude mettant fin à une réforme temporaire ayant entraîné une interruption de services inférieure à douze mois. Le temps de service déjà effectué compte dans ce cas pour l\'évaluation de la durée totale du volontariat et l\'attribution éventuelle d\'un complément de trousseau dans les conditions fixées ci-dessus.

4.3. Engagement

(Modifié : Instruction du 20/03/2003).

En cas de souscription d\'un contrat pour servir en qualité d\'officier sous contrat (OSC) se substituant à un contrat de volontariat en cours ou à l\'expiration de celui-ci, le personnel volontaire aspirant prend, à la date d\'effet du contrat d\'engagement le régime d\'habillement du personnel officier sous contrat du grade et de la spécialité correspondants. Le complément nécessaire de trousseau lui est délivré à titre gratuit dans des conditions identiques à celles prévues pour le personnel officier sous contrat.

5. Texte abrogé.

La circulaire n° 468/DEF/DCCM/LOG/HCC du 10 juillet 1996 , relative au régime d\'habillement des élèves officiers de réserve et des aspirants de réserve, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Pierre LAROCHE.

Annexes

ANNEXE I. Trousseau du personnel masculin volontaire aspirant.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉS.	DÉLIVRANCE.
Initiale.	Ultérieure.	Complément (b).
8455 14 329 4731	Bandeau casquette 1 galon	NB	1
8440 14 289 1403	Bas blanc	PR		2 (a2)	2 (a2)
8465 14 276 1015	Bélière grande soie noire	NB	1 (e)
8465 14 276 1016	Bélière petite soie noire	NB	1
8405 14 504 7821	Blouson de service courant modèle 98	NB	1
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine	NB	1
8315 14 387 5377	Boucle doré sangle textile	NB	1	1 (a1)
5340 14 264 8281	Cadenas à clé	NB	1
8405 14 414 7198	Casquette + coiffe blanche	NB	1		1
8430 14 414 7199	Chaussure noire modèle cadre	PR	1 (c)
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité	PR	1 (d)
8405 14 483 8914	Chemise modèle 97 blanche avec poches	NB	3		1
8405 14 421 6548	Chemise de service courant	NB	2		1
8405 14 350 8978	Chemisette blanche à passant	NB	3		1
8405 14 359 9205	Coiffe casquette blanche	NB	1
8405 14 344 5419	Combinaison de travail bleu clair	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire	NB	2
8455 14 256 5079	Dragonne noire	NB	1
8455 14 349 6622	Écusson pression officier	NB	1
8440 14 471 1685	Gant blanc CCC	PR	1
8440 14 293 1258	Gant cuir noir	PR	1		1
8455 14 550 4254	Insigne brodé auto-agrippant aspirant	NB	1
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d\'épaules bleu marine	NB	1		1
8455 14 364 3365	Manchon ancre aspirant (*)	PR	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette polyamide blanche	PR		2 (a1)	2 (a1)
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	3		2
8405 14 333 5839	Pantalon blanc polyester viscose	NB		1 (a1)	1 (a1)
8405 14 333 5841	Pantalon bleu croisé laine polyester	NB	1		1
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant	NB	2		1
8415 14 550 9786	Pantalon survêtement modèle 2006	NB	1
8455 14 364 3364	Patte d\'épaule ancre aspirant (*)	PR	1
8465 14 273 9478	Plaque identité + chaînette	NB	1
8465 14 256 6164	Sabre	NB	1 (e)
8460 14 515 7790	Sac de transport	NB	1
5340 14 382 8358	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1 (a1)	1 (a1)
5340 14 382 8361	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1		1
8405 14 315 1492	Short blanc	NB		2 (a2)
8405 14 421 6626	Short de service courant	NB		2 (a2)
8430 14 340 8403	Soulier blanc cuir	PR		1 (a1)	1 (a1)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale	NB	3		1
8415 14 550 9689	Veste survêtement modèle 2006	NB	1
8405 14 289 1364	Veston blanc polyester viscose	NB		1 (a1)	1 (a1)
8405 14 522 9205	Veston bleu croisé laine polyester modèle 01 (**)	NB	1		1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l\'outre-mer en complément de (a1). (b) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de service et ayant bénéficié d\'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (c) Effet remplacé à titre gratuit tous les 12 mois. (d) Effet remplacé à titre gratuit tous les 24 mois. (e) Pour les commissaires et les officiers du corps technique et administratif de la marine (OCTAM), l\'épée (NNO 8465-14-256-6165) remplace le sabre ; il n\'est pas délivré de grande bélière. () Le personnel volontaire aspirant rattaché à un corps assimilé de la marine perçoit les effets identiques galonnés avec les parements correspondants. (*) Avec galonnage correspondant au grade et au corps d\'appartenance.

ANNEXE II. Trousseau du personnel féminin volontaire aspirant.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉS.	DÉLIVRANCE.
Initiale.	Ultérieure.	Complément (b).
8440 14 289 1403	Bas blanc	PR		2 (a2)	2 (a2)
8465 14 276 1015	Bélière grande soie noire	NB	1 (e)
8465 14 276 1016	Bélière petite soie noire	NB	1
8405 14 504 7821	Blouson de service courant modèle 98	NB	1
8405 14 264 3380	Bonnet de mer laine	NB	1
8315 14 387 5377	Boucle doré sangle textile	NB	1	1 (a1)
5340 14 264 8281	Cadenas à clé	NB	1
8435 14 476 8118	Chaussure basse blanche PFM	PR		1 (a1)
8435 14 474 9551	Chaussure basse noire PFM	PR	1 (c)		1
8430 14 540 8833	Chaussure de service courant de sécurité	PR	1 (d)
8410 14 385 6986	Chemisette blanche avec poches PFM	NB	3		1
8410 14 523 5828	Chemisier mod.2001 blanc,poches, pattes épaule	NB	3		1
8410 14 421 6802	Chemisier de service courant	NB	2		1
8410 14 321 5322	Coiffe blanche tricorne	NB	2
8405 14 344 5419	Combinaison de travail bleu clair	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire	NB	2
8455 14 256 5079	Dragonne noire	NB	1
8455 14 349 6622	Écusson pression officier	NB	1
8435 14 335 6851	Escarpin blanc PFM	PR	1	1 (a1)	1 (a1)
8435 14 331 5665	Escarpin noir PFM	PR	1
8440 14 471 1685	Gant blanc CCC	PR	1
8440 14 479 6670	Gant cuir noir PFM	PR	1		1
8455 14 550 4254	Insigne brodé auto-agrippant aspirant	NB	1
8410 14 400 4583	Jersey avec pattes d\'épaules PFM	NB	1		1
8410 14 514 5801	Jupe blanche modèle 99	NB		1 (a1)	1 (a1)
8410 14 514 5813	Jupe bleue modèle 99	NB	1
8455 14 364 3365	Manchon ancre aspirant (*)	PR	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette polyamide blanche	PR		2 (a2)	2 (a2)
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	3		2
8410 14 514 5824	Pantalon blanc PFM modèle 99	NB		1 (a1)	1 (a1)
8410 14 514 5846	Pantalon bleu PFM modèle 99	NB	1		1
8410 14 553 2273	Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM	NB	2		1
8415 14 550 9786	Pantalon survêtement modèle 2006	NB	1
8455 14 364 3364	Patte d\'épaule ancre aspirant (*)	PR	1		1
8465 14 273 9478	Plaque identité + chaînette	NB	1
8465 14 256 6164	Sabre	NB	1 (e)
8460 14 515 7790	Sac de transport	NB	1
5340 14 382 8358	Sangle textile blanche avec ferret	NB		1 (a1)	1 (a1)
5340 14 382 8361	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1		1
8415 14 478 8658	Short blanc PFM	NB		2 (a2)
8415 14 478 8724	Short de service courant PFM	NB		2 (a2)
8410 14 316 9658	Tricorne bleu marine	NB	1		1
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale	NB	3		1
8410 14 484 4604	Veste blanche manches longues PFM	NB		1 (a1)	1 (a1)
8410 14 475 1204	Veste bleue PFM modèle 95 (**)	NB	1		1
8415 14 550 9689	Veste survêtement modèle 2006	NB	1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l\'outre-mer en complément de (a1). (b) Ce complément est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de service et ayant bénéficié d\'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (c) Effet remplacé tous les 12 mois. (d) Effet remplacé tous les 24 mois. (e) Pour les commissaires et les OCTAM, l\'épée (NNO 8465-14-256-6165) remplace le sabre ; il n\'est pas délivré de grande bélière. () Le personnel volontaire aspirant rattaché à un corps assimilé de la marine perçoit les effets identiques galonnés avec les parements correspondants. (*) Avec galonnage correspondant au grade et au corps d\'appartenance.

ANNEXE III. Trousseau réduit des élèves masculins de l'école polytechnique effectuant un court séjour dans la marine.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉS.	QUANTITÉ À DÉLIVRER.
8455 14 329 4731	Bandeau casquette 1 galon	NB	1
8440 14 289 1403	Bas blanc	PR	2 (a2)
8315 14 387 5377	Boucle doré sangle textile	NB	1
5340 14 264 8281	Cadenas à clé	NB	1
8405 14 414 7198	Casquette + coiffe blanche	NB	1
8430 14 414 7199	Chaussure noire modèle cadre	PR	1
8405 14 483 8914	Chemise modèle 97 blanche avec poches	NB	2
8405 14 350 8978	Chemisette blanche à passant	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire	NB	1
8455 14 349 6622	Écusson pression officier	NB	1
8440 14 471 1685	Gant blanc CCC	PR	1
8440 14 293 1258	Gant cuir noir	PR	1
8405 14 371 8928	Jersey avec pattes d\'épaules bleu marine	NB	1 (b)
8455 14 364 3365	Manchon ancre aspirant	PR	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette polyamide blanche	PR	2 (a1)
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2
8405 14 333 5839	Pantalon blanc polyester viscose	NB	1 (a1)
8405 14 333 5841	Pantalon bleu croisé laine polyester	NB	1
8455 14 364 3364	Patte d\'épaule ancre aspirant	PR	1
8415 14 550 9786	Pantalon survêtement modèle 2006	NB	1
5340 14 382 8358	Sangle textile blanche avec ferret	NB	1 (a1)
5340 14 382 8361	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8405 14 315 1492	Short blanc	NB	1 (a1)
8430 14 340 8403	Soulier blanc cuir	PR	1 (a1)
8415 14 550 9689	Veste survêtement modèle 2006	NB	1
8405 14 289 1364	Veston blanc polyester viscose	NB	1 (a1)
8405 14 522 9205	Veston bleu croisé laine polyester modèle 01	NB	1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l\'outre-mer en complément de (a1). (b) Si les conditions climatiques l\'imposent.

ANNEXE IV. Trousseau réduit des élèves féminins de l'école polytechnique effectuant un court séjour dans la marine.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉS.	QUANTITÉ À DÉLIVRER.
8440 14 289 1403	Bas blanc	PR	2 (a2)
8315 14 387 5377	Boucle doré sangle textile	NB	1
5340 14 264 8281	Cadenas à clé	NB	1
8435 14 476 8118	Chaussure basse blanche PFM	PR	1 (a1)
8435 14 474 9551	Chaussure basse noire PFM	PR	1
8410 14 385 6986	Chemisette blanche avec poches PFM	NB	1
8410 14 523 5828	Chemisier mod.2001 blanc,poches,pattes épaule	NB	2
8410 14 321 5322	Coiffe blanche tricorne	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire	NB	1
8455 14 349 6622	Écusson pression officier	NB	1
8440 14 471 1685	Gant blanc CCC	PR	1
8440 14 479 6670	Gant cuir noir PFM	PR	1
8410 14 400 4583	Jersey avec pattes d\'épaules PFM	NB	1 (b)
8455 14 364 3365	Manchon ancre aspirant	PR	1
8440 14 289 3071	Mi-chaussette polyamide blanche	PR	2 (a1)
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2
8405 14 333 5839	Pantalon blanc polyester viscose	NB	1 (a1)
8410 14 514 5846	Pantalon bleu PFM modèle 99	NB	1
8455 14 364 3364	Patte d\'épaule ancre aspirant	PR	1
8415 14 550 9786	Pantalon survêtement modèle 2006	NB	1
5340 14 382 8358	Sangle textile blanche avec ferret	NB	1 (a1)
5340 14 382 8361	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8415 14 478 8658	Short blanc PFM	NB	1 (a2)
8410 14 316 9658	Tricorne bleu marine	NB	1
8410 14 484 4604	Veste blanche manches longues PFM	NB	1 (a1)
8410 14 475 1204	Veste bleue PFM modèle 95	NB	1
8415 14 550 9689	Veste survêtement modèle 2006	NB	1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (a2) Effet délivré pour l\'outre-mer en complément de (a1). (b) Si les conditions climatiques l\'imposent.

ANNEXE V. Effets de spécialités.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

Effets délivrés au personnel volontaire aspirant affecté dans une formation relevant du commandement organique des fusiliers marins et commandos.

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉS.	DÉLIVRANCE.
À l\'affectation.	Complément (b).
8405 14 352 6273	Béret drap bleu pour fusilier marin	NB	1
8315 14 446 0493	Boucle noire pour sangle textile	NB	1
8430 14 469 8767	Brodequin de marche	PR	1	1
8430 14 397 8528	Chaussure de brousse modèle F2 tige haute	PR	1
8405 14 322 0196	Chemise de combat	NB	2	1
8405 14 483 2405	Chemisette outre-mer bariolée théâtre européen	NB	2	1
8405 14 483 4017	Culotte courte outre-mer bariolée théâtre européen	NB	1 (a1)
8455 14 429 5764	Insigne métal pour béret fusilier	NB	1
8405 14 411 7420	Jersey avec pattes d\'épaules vert OTAN	NB	1
8440 14 301 9123	Mi-bas en laine et polyamide kaki vert	PR	4	2
5340 14 515 4718	Sangle textile bariolée théâtre européen avec ferret	NB	1
8420 14 535 0948	Sous-vêtement vert OTAN jambes longues	NB	2	1
8420 14 535 0266	Sous-vêtement vert OTAN manches longues	NB	2	1
(a1) Effet délivré en zone chaude. (b) Ce complément est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d\'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois.

ANNEXE VI. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d'effet au profit du personnel volontaire.

(Ajoutée : Instruction du 05/11/2003.)

Figure 1. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d\'effet au profit du personnel volontaire.

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