1. Les instructions mentionnées ci-dessous sont abrogées :

• instruction n° 313/M/PM/3 du 7 novembre 1960 modifiée, relative aux gendarmes maritimes auxiliaires ;
  
• instruction n° 2013/DEF/DPMM/2/A du 6 juin 1977 modifiée, relative aux congés de fin de campagne du personnel non officier de la marine (personnel de carrière ou servant sous contrat) ;
  
• instruction n° 2808/DEF/DPMM/2/A du 19 juillet 1977 relative à l'organisation des spécialités des télécommunications ;
  
• instruction n° 377/DEF/DPMM/2/A du 26 janvier 1979 modifiée, relative au livret matricule et livret d'instruction pour appelé ;
  
• instruction n° 1/DEF/DPMM/OM du 11 janvier 1982 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement du centre informatique du personnel militaire (CIPM) dans l'établissement de la marine à Colombes ;
  
• instruction n° 122/DEF/DPMM/PA du 11 octobre 1983 modifiée, relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer ;
  
• instruction n° 2574/DEF/DPMM/2/A du 1^er août 1984 modifiée, relative au service militaire féminin ;
  
• instruction n° 53/DEF/DPMM/2/A du 9 janvier 1985 modifiée, relative à l'organisation de la spécialité d'électromécanicien de sécurité ;
  
• instruction n° 17/DEF/DPMM/PS du 2 octobre 1985 relative au dossier de base à l'usage des commandants ;
  
• instruction n° 978/DEF/DPMM/1/E du 9 octobre 1986 relative à la qualification en communication audiovisuelle d'officiers de la marine ;
  
• instruction n° 4960/DEF/DCSSA/PERS/RA - n° 33/DEF/DPMM/IRAM du 3 avril 1987 relative au recrutement et aux attributions des officiers de réserve du service de santé des armées, adjoints aux commandants des centres d'instruction des réserves de l'armée de mer ;
  
• instruction n° 283/DEF/DPMM/1/REC du 30 mars 1988 modifiée, relative au régime des scientifiques du contingent incorporés dans la marine nationale ;
  
• instruction n° 3658/DEF/DPMM/2/E du 19 décembre 1988 modifiée, relative à la gestion et à l'administration des appelés admis au stage du certificat pratique de maître de chien ;
  
• instruction n° 5228/DEF/DPMM/2/A du 13 décembre 1989 relative à la qualification professionnelle des marins des ports des spécialités autres que marin pompier et musicien ;
  
• instruction n° 765/DEF/DPMM/2/A du 16 février 1990 modifiée, relative au cours par correspondance préparant au concours d'admission dans les corps des majors ;
  
• instruction n° 365/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 1991 modifiée, relative aux stages de formation spécialisée ;
  
• instruction n° 306/DEF/DPMM/1/E du 31 mars 1994 relative aux fonctions assimilables à un commandement ;
  
• instruction n° 886/DEF/DPMM/2/E du 19 juillet 1994 relative à l'organisation de la spécialité d'informaticien d'informatique générale ;
  
• instruction n° 947/DEF/DPMM/2/E du 29 juillet 1994 modifiée, relative à l'organisation de la spécialité d'agent postal ;
  
• instruction n° 181/DEF/DPMM/2/CTG du 5 mai 1995 modifiée, relative au volontariat service long (VSL) du personnel appelé non officier : filière « VSL spécialistes » (CTS) ;
  
• instruction n° 209/DEF/DPMM/EG du 5 juillet 1995 portant sur la sélection et formation des officiers-conseils ;
  
• instruction n° 218/DEF/DPMM/EG du 27 juillet 1995 relative à la sélection et à la formation du personnel relevant des officiers-conseils ;
  
• instruction n° 397/DEF/DPMM/SAIRM du 27 novembre 1995 relative au rôle et à la formation des assistants de promotion sociale ;
  
• instruction provisoire n° 207/DEF/DPMM/2/E du 26 janvier 1996 relative à l'organisation de la spécialité d'infirmier ;
  
• instruction n° 14/DEF/DPMM/1/REC du 6 février 1996 relative à l'habilitation des élèves officiers de réserve (EOR) et aspirants de réserve de la marine ;
  
• instruction n° 127/DEF/DPMM/FORM du 13 février 1996 relative à l'attribution du brevet élémentaire au personnel appelé de spécialité marin pompier ;
  
• instruction n° 209/DEF/DPMM/2/CTG du 19 mars 1996 relative à la nomination à la distinction de première classe des matelots et à l'avancement des militaires non officiers effectuant le service national ;
  
• instruction n° 12/DEF/DPMM/1/REC du 21 mars 1996 modifiée, relative au recrutement et à la gestion des élèves officiers de réserve (EOR) dans le cadre du service militaire actif ;
  
• instruction n° 9/DEF/DPMM/EG du 13 septembre 1996 modifiée, relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des cellules « emplois » ;
  
• instruction n° 1994/DEF/DPMM/2/E du 5 novembre 1996 relative à l'organisation de la spécialité de mécanicien d'armes (MEARM) ;
  
• instruction n° 101/DEF/DPMM/2/E du 5 janvier 1998 relative à l'organisation de la spécialité de mécanicien de bord d'aéronautique ;
  
• instruction n° 172/DEF/DPMM/1/PRA du 23 février 1999 modifiée, relative au dossier individuel et à la fiche générale du personnel officier de la marine nationale géré par la direction du personnel militaire de la marine ;
  
• instruction n° 150/DEF/DPMM/FORM du 8 février 2000 relative à l'organisation de la formation au sein de la section marine école de Meridian ;
  
• instruction n° 11/DEF/DPMM/SICM du 28 février 2000 modifiée, relative au volontariat service long des officiers du service national (élèves officiers de réserve) et des cadres du service national (assistants scientifiques et techniques du contingent ; scientifique du contingent) ;
  
• instruction n° 787/DEF/DPMM/2/E du 18 avril 2000 relative aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier du personnel non officier de la marine ;
  
• instruction n° 101/DEF/DPMM/IDENT du 1^er septembre 2000 relative à la procédure de délivrance et de retrait de la carte de circulation et de la carte de réduction famille militaire sur le réseau de la société nationale des chemins de fer français au profit du personnel militaire de la marine ;
  
• instruction n° 482/DEF/DPMM/FORM du 4 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement de la section marine école de Meridian (États-Unis) ;
  
• instruction n° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale ;
  
• instruction n° 11/DEF/DPMM/2 du 16 janvier 2001 relative à la spécialisation et à l'emploi du personnel militaire non officier « engagé initial de courte durée » ;
  
• instruction n° 161/DEF/DPMM/EG du 5 juillet 2001 relative au recueil et au contrôle des données de ressources humaines ;
  
• instruction n° 375/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 2002 relative à l'organisation de la formation au sein de l'école de l'aéronautique navale de Salon-de Provence ;
  
• instruction n° 683/DEF/DPMM/SICM/OFF du 3 décembre 2002 modifiée, relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003 ;
  
• instruction n° 5/DEF/DPMM/1/RA du 19 mars 2003 relative aux conditions d'application aux officiers de la marine de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975. ;
  
• instruction n° 392/DEF/DPMM/FORM du 27 juillet 2004 modifiée, relative aux filières de formation des pilotes de la marine, suivi des élèves pilotes ;
  
• instruction n° 163/DEF/DCCM/PERS/FORM du 30 mai 2005 relative à la délégation d'attributions du domaine de compétences professionnelles du directeur central du commissariat de la marine aux directeurs du commissariat de la marine de Toulon et Brest ;
  
• instruction n° 123/DEF/DPMM/MMD du 9 mai 2006 relative à l'insertion professionnelle du personnel militaire non officier engagé initial de courte durée ;
  
• instruction n° 0-8858-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 février 2009 relative au recrutement des officiers sous contrat et volontaires officiers aspirants gérés par la direction centrale du commissariat de la marine ;
  
• instruction n° 0-48531-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 novembre 2010 relative au concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct).

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.