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2012
BOC n°10
Sommaire du BOC n°10 du 29/02/2012
Texte réglementaire permanent
Texte 1
16 novembre 2011
Archivé
Arrêté
du 16 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire.
NOR : D E F L 1 1 5 2 1 7 7 A
Texte(s) modifié(s) :
Arrêté du 10 septembre 2004 fixant, pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
Pièce(s) jointe(s) :
Deux annexes.
Référence de publication :
BOC N° 10 du 29 février 2012, texte 1.
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