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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR : bureau de l'organisation et des ressources humaines ; division organisation

ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Du 10 septembre 2004
NOR D E F T 0 4 5 2 6 3 0 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 11 février 2005 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté du 30 août 2005 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté du 24 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté du 14 juin 2006 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indicitaire. , Arrêté du 20 septembre 2006 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté du 27 février 2007 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, p. 5741 ; BOEM 520-0*) fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire. , Arrêté N° 644/DEF/DRH.AA/BPRH/SDR du 24 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 fixant pour l'armée de l'air la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  524-2.2.3.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 5741.

LA MNSITRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 relatif à l\'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes ;

Vu l\'arrêté du 3 septembre 2004 fixant les conditions d\'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

La nouvelle bonification indiciaire prévue par le décret du 3 septembre 2004 susvisée est attribuée, à compter du 1er septembre 2004, dans les conditions fixées par l\'arrêté du 3 septembre 2004 susvisé aux militaires de l\'armée de l\'air occupant les emplois figurant en annexe du présent arrêté.

2.

Ce présent arrêté sera mis à jour annuellement afin d\'intégrer les évolutions d\'organisation de l\'armée de l\'air et des postes présentant une responsabilité ou une technicité particulière.

3.

Une instruction précisera les modalités relatives à la prise en compte des droits des ayants droit.


Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général d\'armée aérienne,
chef d\'état-major de l\'armée de l\'air,

Richard WOLSZTYNSKI.

Annexe

Annexe ANNEXE.