Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
      2. 265.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1920.
      3. 265.2.2. CHAPITRE II. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1924.
        
        Table Analytique :
        
        265.2.2.1. Section I. Régime général.
        
        Table Analytique :
        
        265.2.2.1.1. § 1. Dispositions administratives.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        28.04.1955 CIRCULAIRE N° 1423/EMA/1/L relative à la cessation du droit à campagne pour les militaires du contingent renvoyés par anticipation dans leurs foyers en permission ou en congé libérable.
        
        19.10.1956 CIRCULAIRE N° 5780EMA/1/L relative au bénéfice de campagne qui doit être reconnu aux personnels ayant fait partie d'un état-major permanent à bord d'un transport de troupes.
        
        20.08.1940 INSTRUCTION N° 2176-1/EMA relative à l'application, aux militaires de l'armée de terre, des dispositions de l'article 36 de la loi du 14 avril 1924 portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires.
        
        06.09.1940 INSTRUCTION N° 44191/3/EMAA relative à l'application aux militaires de l'armée de l'air des dispositions de l'article 36 de la loi du 14 avril 1924 portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires.
        
        265.2.2.1.2. § 2. Situation de certains territoires étrangers ou outre-mer ou Corse.
        
        11 texte(s) attaché(s)
        
        14.02.1957 DÉCRET N° 57-195 portant attribution du bénéfice de la campagne simple en Afrique du Nord.
        
        01.03.1957 INSTRUCTION N° 1090EMA/1/L pour l'application du décret n o 57-195 du 14 février 1957 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service en Afrique du Nord.
        
        06.05.1957 CIRCULAIRE N° 490 EMAA/LEG pour l'application du décret n° 57-195 du 14 février 1957 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service en Afrique du Nord.
        
        13.08.1958 INSTRUCTION N° 572961T/PM/IA/101 relative à l'attribution du bénéfice de campagne au titre de l'article L 19 C du Code des pensions civiles et militaires.
        
        11.10.1958 ORDONNANCE N° 58-939 relative à la situation des personnels civils et militaires rappelés ou maintenus sous les drapeaux.
        
        26.03.1927 DÉCRET déterminant les catégories de personnels appelés à bénéficier des dispositions de l'article 36 (paragraphe C, dernier alinéa) de la loi du 14 avril 1924.
        
        31.07.1970 DÉCRET N° 70-723 portant attribution du bénéfice de la campagne simple en Egypte et au Levant aux militaires mis à la disposition de l'organisme des Nations Unies chargé de la surveillance de la trêve en Palestine.
        
        21.03.1932 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 573-SC pour l'application du décret du 31 janvier 1929, modifié par le décret du 15 septembre 1930 et décret du 5 décembre 1931, fixant les taux et règles d'allocation des pensions des militaires indigènes coloniaux et de leurs ayants cause.
        
        03.09.1974 DÉCRET N° 74-770 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires ayant participé aux interventions de l'élément militaire médical d'intervention rapide au Pérou et au Nicaragua.
        
        19.06.1937 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE concernant le droit au bénéfice de campagne des militaires non indigènes originaires d'une colonie, d'un protectorat ou d'un territoire à mandat.
        
        26.03.1964 DÉCRET N° 64-282 modifiant le décret n o 57-195 du 14 février 1957 portant attribution du bénéfice de la campagne simple en Afrique du Nord.
        
        265.2.2.2. Section II. Régime des théâtres d'opérations extérieurs.
        
        265.2.2.3. Section III. Régime de la guerre 1939-1945.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.1979 DÉCRET N° 79-897 relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        17.10.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        16.06.1980 INSTRUCTION N° 20739/DEF/DAJ/FM/2 — N° 19106/DEF/DCSN/R relative à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers, antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
      4. 265.2.3. CHAPITRE III. ACTIONS DE GUERRE.
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.