Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
      2. 265.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1920.
      3. 265.2.2. CHAPITRE II. RÉGIME ISSU DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR À PARTIR DE 1924.
        
        Table Analytique :
        
        265.2.2.1. Section I. Régime général.
        
        265.2.2.2. Section II. Régime des théâtres d'opérations extérieurs.
        
        Table Analytique :
        
        265.2.2.2.1. § 1. Syrie.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        07.12.1939 DÉCRET tendant à accorder le bénéfice de la campagne double aux militaires ayant pris part aux combats du Kurd-Dagh (Levant).
        
        25.09.1927 DÉCRET pour l'application de la loi du 14 avril 1924 (article 36, A) aux militaires prenant part aux opérations effectuées dans certaines régions de la Syrie.
        
        265.2.2.2.2. § 2. Maroc.
        
        265.2.2.2.3. § 3. Afrique et Madagascar.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        08.01.1951 CIRCULAIRE N° 27EMG/FA/A/Lég accordant le bénéfice de la double campagne aux personnels militaires et assimilés de l'armée de l'air ayant pris part, du 30 mars 1947 au 30 septembre 1949, aux opérations qui se sont déroulées sur le territoire de Madagascar et dépendances.
        
        30.05.1947 DÉCRET portant application au territoire de Madagascar et dépendances de la réglementation propre aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        14.04.1948 DÉCRET fixant la zone des opérations à Madagascar
        
        16.01.1950 CIRCULAIRE N° 228-EMFA/G/1/L accordant le bénéfice de la double campagne aux personnels militaires et assimilés ayant pris part, du 30 mars 1947 au 30 septembre 1949, aux opérations qui se sont déroulées sur le territoire de Madagascar et dépendances.
        
        265.2.2.2.4. § 4. Extrême-Orient et Proche-Orient.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        05.05.1951 DÉCRET N° 51-523 portant application aux militaires appartenant au bataillon français de l'Organisation des Nations Unies en Corée de la réglementation propre aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        17.10.1953 CIRCULAIRE N° 3216EMA/1/L relative aux droits à campagne des militaires du bataillon français de l'Organisation des Nations Unies en Corée.
        
        23.07.1957 DÉCRET N° 57-826 portant application aux militaires ayant participé aux opérations en Méditerranée orientale de la réglementation propre aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        13.01.1958 CIRCULAIRE N° 568DN/SEA relative aux bénéfices de campagne accordés aux militaires et marins ayant participé aux opérations en Méditerranée orientale.
        
        03.05.1936 DÉCRET accordant le bénéfice de la campagne double aux militaires ayant pris part aux affaires de Yen-Bay (Tonkin).
        
        14.01.1937 DÉCRET accordant le bénéfice de la campagne double aux militaires ayant pris part aux opérations du Haut-Chlong (Cambodge).
        
        22.04.1937 DÉCRET accordant le bénéfice de la campagne simple aux militaires cambodgiens en service dans la délégation du Haut-Chlong (Cambodge).
        
        265.2.2.3. Section III. Régime de la guerre 1939-1945.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.1979 DÉCRET N° 79-897 relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        17.10.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        16.06.1980 INSTRUCTION N° 20739/DEF/DAJ/FM/2 — N° 19106/DEF/DCSN/R relative à la validation des services militaires accomplis dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945 par les étrangers, antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
      4. 265.2.3. CHAPITRE III. ACTIONS DE GUERRE.
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.