Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
  2. 470. Matériel de la marine.
  3. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
    1. Table Analytique :
    2. 471.1. TITRE PREMIER. APPROVISIONNEMENT. STOCKAGE. DÉLIVRANCE.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.10.1975 CIRCULAIRE N° 605/DEF/CMa/4 bis relative aux combustibles de navigation : approvisionnement des parcs à combustibles de la marine, stockage et délivrance aux bâtiments.
        
        31.12.1965 CIRCULAIRE N° 1671M/C.Ma. 4 bis . — Avitaillement des navires et aéronefs.
        
        30.11.1982 INSTRUCTION N° 536/DEF/CMa/4 bis relative aux huiles, lubrifiants et produits divers utilisés par les bâtiments de la flotte : approvisionnement des parcs à combustibles de la marine, stockage et délivrance.
        
        13.12.1982 INSTRUCTION N° 559/DEF/CMa/4 bis relative à l'approvisionnement de la marine et aux ravitaillements des unités, directions et organismes extérieurs en carburants aériens et terrestres, en produits associés et en combustibles domestiques.
        
        26.04.1983 INSTRUCTION N° 198/DEF/CMa/4 bis relative aux cessions de combustibles, carburants et lubrifiants.
    3. 471.2. TITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT LES PRODUITS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    4. 471.3. TITRE III. GESTION. COMPTABILITÉ.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        17.05.1979 CIRCULAIRE N° 144/EMM/LOG/TAR relative aux dépenses mensuelles de combustibles de navigation.
        
        17.05.1979 CIRCULAIRE N° 144/EMM/LOG/TAR relative aux dépenses mensuelles de combustibles de navigation.
        
        23.05.2006 CIRCULAIRE N° 478/DEF/EMM/OPL/STN relative au calcul des allocations annuelles et suivi des dépenses mensuelles de combustibles de navigation.
        
        03.05.1982 CIRCULAIRE N° 195/DEF/CMa/4 bis relative aux relevés sommaires des opérations effectuées dans les parcs à combustibles et lubrifiants de la marine.
    5. 471.4. TITRE IV. PRODUITS ANTI-POLLUTION. ÉCONOMIES D'ÉNERGIE.
      1. Table Analytique :
  4. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
    1. Table Analytique :
  5. 473. Matériel de l'armée de l'air.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.