
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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40. Services immobiliers et travaux.
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41. Organisation et personnel des commissariats.
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42. Solde.
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43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
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44. Approvisionnements.
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45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
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46. Service du matériel de l'armée de terre.
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47. Service du matériel propre aux armées.
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470. Matériel de la marine.
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471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
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Table Analytique :
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471.1. TITRE PREMIER. APPROVISIONNEMENT. STOCKAGE. DÉLIVRANCE.
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5 texte(s) attaché(s)01.10.1975 CIRCULAIRE N° 605/DEF/CMa/4 bis relative aux combustibles de navigation : approvisionnement des parcs à combustibles de la marine, stockage et délivrance aux bâtiments.30.11.1982 INSTRUCTION N° 536/DEF/CMa/4 bis relative aux huiles, lubrifiants et produits divers utilisés par les bâtiments de la flotte : approvisionnement des parcs à combustibles de la marine, stockage et délivrance.13.12.1982 INSTRUCTION N° 559/DEF/CMa/4 bis relative à l'approvisionnement de la marine et aux ravitaillements des unités, directions et organismes extérieurs en carburants aériens et terrestres, en produits associés et en combustibles domestiques.26.04.1983 INSTRUCTION N° 198/DEF/CMa/4 bis relative aux cessions de combustibles, carburants et lubrifiants.
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471.2. TITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT LES PRODUITS.
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1 texte(s) attaché(s)29.09.1981 CIRCULAIRE N° 411/DEF/CMa/4 bis relative à la centralisation des achats de certains lubrifiants et ingrédients.
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471.3. TITRE III. GESTION. COMPTABILITÉ.
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4 texte(s) attaché(s)17.05.1979 CIRCULAIRE N° 144/EMM/LOG/TAR relative aux dépenses mensuelles de combustibles de navigation.17.05.1979 CIRCULAIRE N° 144/EMM/LOG/TAR relative aux dépenses mensuelles de combustibles de navigation.23.05.2006 CIRCULAIRE N° 478/DEF/EMM/OPL/STN relative au calcul des allocations annuelles et suivi des dépenses mensuelles de combustibles de navigation.03.05.1982 CIRCULAIRE N° 195/DEF/CMa/4 bis relative aux relevés sommaires des opérations effectuées dans les parcs à combustibles et lubrifiants de la marine.
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471.4. TITRE IV. PRODUITS ANTI-POLLUTION. ÉCONOMIES D'ÉNERGIE.
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Table Analytique :
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472. Commandement du soutien des forces aériennes.
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Table Analytique :
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473. Matériel de l'armée de l'air.
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48. Aéronautique navale.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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