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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
        1. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              18.07.1951 INSTRUCTION relative à l'emploi des médecins, pharmaciens et dentistes civils conventionnés au titre des services de santé.
          3. 511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
            2. 511-0.2.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
              1. Table Analytique :
                1 texte(s) attaché(s)
                05.01.2016 DÉCISION N° 500430/DEF/DCSSA/RH/PF2R portant création de l'antenne de l'école du personnel paramédical des armées sur le site de l'école de santé des armées à Lyon-Bron.
              2. 511-0.2.1.1. Chapitre premier. Organisation et règlement général.
                1. 3 texte(s) attaché(s)
                  28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.
                  09.07.1971 DÉCISION N° 7249/DN/EMA/ORG/3 relative à la dénomination de l'école du service de santé des armées.
                  13.05.1975 DÉCRET N° 75-396 relatif à l'organisation des écoles du service de santé des armées.
              3. 511-0.2.1.2. Chapitre II. Fonctionnement administratif et financier.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
                  17.06.1958 ARRÊTÉ portant organisation et fonctionnement de l'école principale du service de santé de la marine.
            3. 511-0.2.2. TITRE II. RECRUTEMENT ET FORMATION DES ÉLÈVES.
              1. Table Analytique :
          4. 511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
          5. 511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              24.10.2017 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 515923/ARM/DCSSA/RH/PFRR relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées.
        2. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
          1. Table Analytique :
        3. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
        4. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
          1. Table Analytique :
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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