Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)18.07.1951 INSTRUCTION relative à l'emploi des médecins, pharmaciens et dentistes civils conventionnés au titre des services de santé.
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511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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511-0.2.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)05.01.2016 DÉCISION N° 500430/DEF/DCSSA/RH/PF2R portant création de l'antenne de l'école du personnel paramédical des armées sur le site de l'école de santé des armées à Lyon-Bron.
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511-0.2.1.1. Chapitre premier. Organisation et règlement général.
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3 texte(s) attaché(s)28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.09.07.1971 DÉCISION N° 7249/DN/EMA/ORG/3 relative à la dénomination de l'école du service de santé des armées.
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511-0.2.1.2. Chapitre II. Fonctionnement administratif et financier.
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1 texte(s) attaché(s)17.06.1958 ARRÊTÉ portant organisation et fonctionnement de l'école principale du service de santé de la marine.
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511-0.2.2. TITRE II. RECRUTEMENT ET FORMATION DES ÉLÈVES.
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Table Analytique :
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511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)24.10.2017 DIRECTIVE PROVISOIRE N° 515923/ARM/DCSSA/RH/PFRR relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées.
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511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
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Table Analytique :
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511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
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Table Analytique :
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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