Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
    2. 334.1. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES APPLICABLES DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        08.04.1953 AUTRE applicables aux marchés de fournitures et services de toute espèce passés par le ministère de la France d'outre-mer et le ministère des relations avec les Etats associés ou pour leur compte.
        
        08.01.1958 DÉCRET N° 58-15 relatif au règlement des marchés de l'Etat et des établissements publics nationaux non soumis aux lois et usages du commerce passés ou exécutés dans les territoires d'outre-mer.
        
        03.04.1958 INSTRUCTION N° 6666/AM/Int/2/Rég/MB/DSS/DC prise pour l'application du décret n° 58-15 du 8 janvier 1958 relatif au règlement des marchés de l'Etat et des établissements publics nationaux non soumis aux lois et usages du commerce passés ou exécutés dans les territoires d'outre-mer.
        
        18.10.1958 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE pour l'application du décret n° 58-15 du 8 janvier 1958 relatif au règlement des marchés de l'Etat et des établissements publics nationaux non soumis aux lois et usages du commerce passés ou exécutés dans les territoires d'outre-mer.
        
        16.10.1946 ARRÊTÉ du ministre de la France d'outre-mer fixant les clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux publics dans les territoires relevant du département de la France d'outre-mer.
        
        11.04.1949 DÉCRET N° 49-500 portant application pour les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer du décret du 6 avril 1942 (BOEM/G 430-0 ; BO/G, p. 888 ; BO/A, p. 1193 ; JO du 11 avril 1942, p. 1370) (A)relatif aux marchés passés au nom de l'Etat.
        
        20.09.2013 INSTRUCTION N° 5521/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat en opération extérieure.
    3. 334.2. DEUXIÈME PARTIE. TEXTES APPLICABLES DANS LES TERRITOIRES AFRICAINS ET MALGACHE.
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.