Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
    2. 101-0. Traités et accords liant la France.
      1. Table Analytique :
    3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
      2. 101-1.1. Chapitre PREMIER. EUROPE.
      3. 101-1.2. CHAPITRE II. AMÉRIQUE DU NORD.
      4. 101-1.3. CHAPITRE III. AFRIQUE, OCÉAN INDIEN.
      5. 101-1.4. CHAPITRE IV. AMÉRIQUE LATINE.
        
        Table Analytique :
        
        101-1.4.1. Section 1. Antigua et Barbuda.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        19.10.2015 DÉCRET N° 2015-1305 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d'Antigua-et-Barbuda relatif au statut juridique des forces françaises sur le territoire d'Antigua-et-Barbuda, signées à Castries et à Antigua-et-Barbuda le 3 juillet 2015 (1).
        
        101-1.4.10. Section 10. Île Sainte-Lucie.
        
        101-1.4.11. Section 11. Mexique.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        02.03.1979 ACCORD de coopération dans le domaine nucléaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis du Mexique.
        
        18.11.1998 ACCORD de coopération en matière de sécurité publique.
        
        101-1.4.12. Section 12. Paraguay.
        
        101-1.4.13. Section 13. Pérou.
        
        101-1.4.14. Section 14. République du Guyana.
        
        101-1.4.2. Section 2. Argentine.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        21.04.1994 ACCORD entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République Argentine sur la coopération pour l'utilisation à des fins exclusivement pacifiques et non explosives de l'énergie nucléaire (ensemble une annexe).
        
        20.05.1994 CONVENTION de coopération technique pour la diffusion et la promotion des techniques policières.
        
        26.01.1927 ARRANGEMENT relatif au service militaire.
        
        101-1.4.3. Section 3. Bolivie.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        101-1.4.4. Section 4. Brésil.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        06.01.1981 AUTRE constituant un accord entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil concernant l'établissement des conditions d'utilisation d'hexafluorure d'uranium.
        
        02.10.1974 ACCORD de sécurité relatif aux échanges d'informations protégées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, signé à Brasilia (1).
        
        101-1.4.5. Section 5. Chili.
        
        101-1.4.6. Section 6. Colombie.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        101-1.4.7. Section 7. Costa-Rica.
        
        101-1.4.8. Section 8. La Dominique.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        07.09.1987 CONVENTION de délimitation maritime entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la Dominique (ensemble une annexe).
        
        12.02.1838 TRAITÉ de Paix et d'Amitié, signé à Port-au-Prince.
        
        101-1.4.9. Section 9. Haïti.
      6. 101-1.5. CHAPITRE V. PROCHE ET MOYEN-ORIENT.
      7. 101-1.6. CHAPITRE VI. ASIE ORIENTALE.
      8. 101-1.7. CHAPITRE VII. PACIFIQUE.
      9. 101-1.8. CHAPITRE VIII. CEI.
    4. 101-2. Droit des conflits armés.
    5. 101-3. Droit de l'union européenne.
      1. Table Analytique :
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.