Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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260. Sécurité sociale.
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260-0. Sécurité sociale militaire.
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Table Analytique :
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260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
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Table Analytique :
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260-1.1. TITRE I. FONDS DE PRÉVOYANCE MILITAIRE.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)21.09.2010 ARRÊTÉ fixant les modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
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260-1.2. TITRE II. FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE.
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Table Analytique :
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260-1.3. TITRE III. FONDS DE PRÉVOYANCE DES SPORTS AÉRIENS.
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260-1.4. TITRE IV. ALLOCATION AUX AGENTS DE L'ÉTAT NON COUVERTS PAR LE FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE, VICTIMES D'ACCIDENT AÉRIEN.
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Table Analytique :
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260-1.4.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
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2 texte(s) attaché(s)13.08.1947 LOI N° 47-1497 portant autorisation de percevoir les impôts, droits, produits et revenus publics, fixant l'évaluation des voies et moyens du budget général pour l'exercice 1947 et relative à diverses dispositions d'ordre financier (art. 16 : Allocation aux agents de l'Etat non couverts par le fonds de prévoyance de l'aéronautique civile victimes d'accident au cours d'un voyage aérien nécessité par l'accomplissement d'une mission).08.06.1948 ARRÊTÉ relatif à l'allocation instituée en faveur des agents de l'Etat victimes d'un accident au cours d'un voyage aérien nécessité par l'accomplissement d'une mission.
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260-1.4.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
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2 texte(s) attaché(s)07.11.1951 NOTIFICATION N° 17499/DPC/1 de la circulaire n° 80-3/B/6 du 12 octobre 1951 du ministre du budget relative à l'application aux ouvriers de l'Etat tributaires de la loi du 2 août 1949 de l'article 16 de la loi n° 47-1497 du 13 août 1947 (allocation en faveur des agents de l'Etat victimes d'un accident aérien).08.06.1948 CIRCULAIRE N° 79-5/B/6 concernant l'application de l' arrêté du 08 juin 1948 relatif à l'allocation instituée en faveur des agents de l'Etat victimes d'un accident au cours d'un voyage aérien nécessité par l'accomplissement d'une mission.
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261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
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Table Analytique :
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262. Pensions de retraite.
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263. Pensions d'invalidité.
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264. Emplois réservés.
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265. Prise en compte des services et campagnes.
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266. Unités combattantes.
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Table Analytique :
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267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
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Table Analytique :
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268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
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Table Analytique :
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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