Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
      2. 120-0.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      3. 120-0.2. CHAPITRE II. PUBLICATIONS OFFICIELLES.
        
        Table Analytique :
        
        120-0.2.1. Section 1. Dépôt légal.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        28.06.1954 AUTRE N° 1582/SEA relative au dépôt légal de documents.
        
        29.07.1881 LOI portant fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1882 (art. 35 : Dépôt, aux bibliothèques des deux assemblées, par les ministères et administrations publiques d'un exemplaire de tous les documents qu'ils feront imprimer).
        
        04.10.1943 LISTE des bibliothèques classées habilitées pour recevoir les dépôts réglementaires prévus par la loi du 21 juin 1943 modifiant le régime de dépôt légal.
        
        12.10.1943 ARRÊTÉ relatif à l'application de la loi du 21 juin 1943 sur le régime du dépôt légal.
        
        19.04.1946 DÉCRET N° 46-781 portant application aux départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin, Moselle, des actes de l'autorité de fait se disant « Gouvernement de l'État français », en date des 21 juin, 4 août et 14 octobre 1943 modifiant le régime du dépôt légal.
        
        27.11.1986 DIRECTIVE N° 3189/SG du Premier ministre relative aux publications officielles (création de publications, dépôt légal, ISSN, ISBN).
        
        08.12.2008 CIRCULAIRE relative à la modernisation de la consultation.
        
        120-0.2.2. Section 2. Imprimerie nationale.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        07.10.1946 LOI N° 46-2154 portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1946 (art. 167 : Création à l'imprimerie nationale d'un service chargé de la photocopie sur papier et sur film de tous documents appartenant aux administrations et services publics).
        
        04.12.1961 DÉCRET N° 61-1318 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'imprimerie nationale (art. 1er, 3 à 6, 10, 15 et 16).
        
        28.08.1889 DÉCRET sur les rapports de l'imprimerie nationale avec les administrations publiques.
        
        11.03.1946 ARRÊTÉ portant délégation des pouvoirs de décision en matière de dérogation au privilège de l'imprimerie nationale.
        
        120-0.2.3. Section 3. Abonnements.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        18.12.1972 INSTRUCTION N° 407800/DN/DPC/3 relative aux abonnements au Journal officiel de la République française.
        
        120-0.2.4. Section 4. Annuaires.
      4. 120-0.3. CHAPITRE III. CORRESPONDANCE.
      5. 120-0.4. CHAPITRE IV. DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE.
      6. 120-0.5. CHAPITRE V. TEXTES PARTICULIERS A L'ARMÉE DE L'AIR.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.