Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
      2. 120-0.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      3. 120-0.2. CHAPITRE II. PUBLICATIONS OFFICIELLES.
      4. 120-0.3. CHAPITRE III. CORRESPONDANCE.
        
        Table Analytique :
        
        120-0.3.1. Section 1. Règles d'établissement et de transmission.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        16.06.1903 CIRCULAIRE relative aux indications à donner sur les documents visés dans la correspondance.
        
        20.05.1952 CIRCULAIRE N° 11725/SEG/Cab/K relative aux avis dont doivent être revêtus les dossiers transmis par la voie hiérarchique.
        
        25.05.1907 CIRCULAIRE relative aux transmissions de rapports.
        
        10.07.1908 CIRCULAIRE relative aux affaires donnant lieu à plusieurs lettres ou dépêches.
        
        20.07.1914 CIRCULAIRE édictant que les avis émis par les autorités militaires doivent toujours être suivis d'une conclusion.
        
        28.05.1880 CIRCULAIRE relative à la suppression des formules de salutations (A).
        
        15.03.1957 LETTRE N° 1/A/10760/SEFAT/CAB/EMP/K relative aux avis dont doivent être revêtus les dossiers transmis par la voie hiérarchique.
        
        15.10.1960 LETTRE N° FP/004117 du ministre délégué auprès du Premier ministre (A)relative à la signature des lettres administratives. Mention du nom du signataire.
        
        01.12.1931 CIRCULAIRE relative à la suscription des plis et paquets concernant le service militaire à destination des régions.
        
        08.06.1935 CIRCULAIRE N° 8226/K relative à la correspondance destinée au ministre des affaires étrangères (sous-direction des chancelleries et du contentieux).
        
        26.05.1936 NOTIFICATION N° 1454/CA1 d'une circulaire de la présidence du conseil au sujet des indications et références devant figurer dans les communications relatives aux affaires donnant lieu à plusieurs lettres ou dépêches.
        
        06.12.1941 CIRCULAIRE N° 11786/1/CH relative à la correspondance militaire.
        
        17.11.1980 ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 6 de la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public.
        
        23.12.1981 CIRCULAIRE N° FP/1441 du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relative à l'amélioration des relations entre l'administration et les usagers : réorientation par l'administration du courrier mal orienté émanant des particuliers.
        
        23.12.1981 CIRCULAIRE N° FP/1442 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relative à l'amélioration des relations entre l'administration et les usagers : généralisation de l'usage de la photocopie dans les relations entre l'administration et les administrés.
        
        24.03.1982 INSTRUCTION N° 10298/DEF/DAJ/AA/2 relative à la présentation des décrets concernant la situation individuelle des personnels civils et militaires.
        
        03.09.1945 CIRCULAIRE N° 6643/SCC relative aux indications devant figurer sur les plis à destination de l'administration centrale de la guerre.
        
        11.03.1986 CIRCULAIRE du Premier ministre relative à la féminisation des noms de métiers, fonction, grade ou titre.
        
        01.10.2015 INSTRUCTION N° 9278/DEF/SGA/DAJ/D2P fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense.
        
        120-0.3.2. Section 2. Emploi de la langue française.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        09.12.1994 CIRCULAIRE N° 51698/DEF/CAB relative aux règles et comportements à observer au sein du département de la défense et des organismes placés sous sa tutelle en matière d'emploi de la langue française.
        
        14.03.1977 CIRCULAIRE du Premier ministre concernant la loi du 31 décembre 1975.
        
        120-0.3.3. Section 3. Normalisation des imprimés.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        29.12.1976 CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE relative à l'harmonisation et à la simplification desformulaires administratifs.
        
        04.11.1981 INSTRUCTION relative au sigle adopté par le centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs (CERFA).
        
        29.12.1976 CIRCULAIRE DU PREMIER MINISTRE relative à l'harmonisation et à la simplification desformulaires administratifs.
        
        08.11.1963 CIRCULAIRE N° 414954/MA/DPC/3 relative aux modèles d'imprimés d'usage courant.
        
        02.12.1971 DÉCISION N° 52239/CM/8 portant institution de la note-express à l'intérieur des organismes dépendant de la défense nationale.
        
        19.02.1981 CIRCULAIRE du Premier ministre relative aux formulaires administratifs.
        
        18.03.1895 CIRCULAIRE relative à la reproduction du drapeau national sur les affiches militaires.
        
        26.10.2012 INSTRUCTION N° 11766/DEF/EMA relative à la correspondance officielle au sein des armées.
        
        120-0.3.4. Section 4. Franchise postale et télégraphique.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.07.1921 CIRCULAIRE N° 8539/K relative à l'expédition en franchise des correspondances officielles.
        
        10.08.1973 CIRCULAIRE N° 6329/A/DCCA/1/3 relative à l'expédition des envois postaux n'ayant pas le caractère de correspondance et ne bénéficiant pas de la franchise postale.
        
        120-0.3.5. Section 5. Sceaux, cachets et timbres.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        18.03.1918 LOI réglementant la fabrication et la vente des sceaux, timbres et cachets officiels.
        
        04.09.1964 CIRCULAIRE N° 7291/MA/DSF/CG/1 relative à la suppression de la formalité du timbre sec sur les mandats de paiement.
        
        120-0.3.6. Section 6. Bureau du courrier de l'administration centrale.
      5. 120-0.4. CHAPITRE IV. DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE.
      6. 120-0.5. CHAPITRE V. TEXTES PARTICULIERS A L'ARMÉE DE L'AIR.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.