Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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260. Sécurité sociale.
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261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
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Table Analytique :
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262. Pensions de retraite.
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263. Pensions d'invalidité.
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264. Emplois réservés.
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265. Prise en compte des services et campagnes.
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266. Unités combattantes.
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Table Analytique :
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267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
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Table Analytique :
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268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
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Table Analytique :
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268.1. TITRE PREMIER. LISTE DES UNITÉS COMBATTANTES.
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Table Analytique :
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268.2. TITRE II. BONIFICATIONS AFFÉRENTES À CERTAINES OPÉRATIONS DE COMBAT.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)28.06.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions dans lesquelles des bonifications peuvent être accordées pour l'octroi de la carte du combattant aux militaires et aux membres des formations supplétives qui ont pris part aux opérations d'Afrique du Nord.
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268.3. TITRE III. ACTIONS DE FEU ET DE COMBAT.
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Table Analytique :52 texte(s) attaché(s)04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6507/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6511/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7306/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7307/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8134/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8138/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16e relevé).16.01.1984 RELEVÉ N° 305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (18e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6813/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (20e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6814DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (21e relevé).03.06.1985 RELEVÉ N° 4713/DEF/EMAT/SH/RA (CORRECTION) des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (23e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6434/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé des services communs).04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).15.05.1986 RELEVÉ N° 4032/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé des services communs).26.11.1985 RELEVÉ N° 9561/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6434/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé des services communs).26.11.1985 RELEVÉ N° 9561/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé des services communs).19.09.1983 RELEVÉ N° 7306/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7307/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6511/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6507/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé).16.01.1984 RELEVÉ N° 305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (18e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8134/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (12e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6813/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (20e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6814DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (21e relevé).03.06.1985 RELEVÉ N° 4713/DEF/EMAT/SH/RA (CORRECTION) des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (23e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8138/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (16e relevé).04.11.1985 RELEVÉ N° 8952/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (25e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7305/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).15.05.1986 RELEVÉ N° 4032/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (8e relevé des services communs).11.08.1983 RELEVÉ N° 6508/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6509/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e relevé).11.08.1983 RELEVÉ N° 6510/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7308/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e relevé).19.09.1983 RELEVÉ N° 7309/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (10e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8133/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (11e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8135/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (13e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8136/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (14e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8137/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (15e relevé).20.10.1983 RELEVÉ N° 8139/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (17e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6812/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er juillet 1952 et le 2 juillet 1962 (19e relevé).04.09.1984 RELEVÉ N° 6815/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (22e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6423/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (24e relevé).23.07.1985 RELEVÉ N° 6435/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6436/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6437/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e relevé des services communs).23.07.1985 RELEVÉ N° 6438/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé des services communs).11.12.1985 RELEVÉ N° 10024/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (7e relevé des services communs).01.10.1986 RELEVÉ N° 7762/DEF/EMAT/SH/RA des actions de feu et de combat des unités ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (9e relevé des services communs).05.10.2010 CIRCULAIRE N° 102287/DEF/CAB relative à l'hommage rendu par la Nation aux victimes civiles de la guerre d'Algérie ou des combats en Tunisie ou au Maroc.
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268.3.1. CHAPITRE PREMIER. SERVICES COMMUNS.
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7 texte(s) attaché(s)24.12.1984 INSTRUCTION N° 1961/DEF/CMa/1 relative à l'organisation et au fonctionnement administratifs du centre d'instruction naval de Brest et du lycée naval.25.10.1983 RELEVÉ N° 901/DEF/DPMM/RES des actions de feu et de combat des unités de la marine nationale ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (1er relevé).25.10.1983 RELEVÉ N° 902/DEF/DPMM/RES des actions de feu et de combat des unités de la marine nationale ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (2e relevé).16.11.1983 RELEVÉ N° 959/DEF/DPMM/RES des actions de feu et de combat des unités de la marine nationale ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (3e relevé).22.11.1983 RELEVÉ N° 977/DEF/DPMM/RES des actions de feu et de combat des unités de la marine nationale ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (4e relevé).16.05.1984 RELEVÉ N° 464/DEF/DPMM/RES des actions de feu et de combat des unités de la marine nationale ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (5e relevé).30.05.1984 RELEVÉ N° 1144/SH/Mar des actions de feu et de combat des unités de la gendarmerie maritime ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (6e relevé).
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268.3.2. CHAPITRE II. ARMÉE DE TERRE.
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1 texte(s) attaché(s)28.07.1983 RELEVÉ des actions de feu et de combat des unités au sol de l'armée de l'air ayant séjourné en Afrique du Nord entre le 1er janvier 1952 et le 2 juillet 1962 (liste unique).
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268.3.3. CHAPITRE III. MARINE NATIONALE.
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268.3.4. CHAPITRE IV. ARMÉE DE L'AIR.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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