Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
    3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
      1. Table Analytique :
    4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
      2. 400.3.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES APPLICABLES AU NIVEAU DE L'ÉTAT ET DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES.
      3. 400.3.2. CHAPITRE II. TEXTES APPLICABLES AU NIVEAU DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
        
        Table Analytique :
        
        400.3.2.1. Section 1. Comité interarmées du domaine militaire.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1960 DÉCRET N° 60-513 portant réorganisation du comité interarmées du domaine militaire.
        
        19.01.1976 CIRCULAIRE N° 30042/DEF/DAAJC/MD relative à la préparation des dossiers des opérations domaniales.
        
        400.3.2.2. Section 2. Comité des immeubles côtiers.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1971 NOTE pour le général d'armée aérienne chef d'état-major des armées n° 17060/DN/CC/9 relative à la politique immobilière des armées sur le littoral.
        
        30.09.1971 CIRCULAIRE N° 31069/DN/SGA relative à l'amodiation des immeubles côtiers.
        
        400.3.2.3. Section 3. Commission interarmées de normalisation des projets immobiliers (CINPI ).
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        400.3.2.4. Section 4. Comité d'orientation pour la restructuration de la cité de l'air.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.