Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
      2. 210-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      3. 210-0.2. TITRE II. OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        21.05.2016 CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2017.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      4. 210-0.3. TITRE III. PERSONNEL SOUS-OFFICIER ET MILITAIRE DU RANG.
      5. 210-0.4. TITRE IV. RÉGIMES TRANSITOIRES. CORPS EN EXTINCTION.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.4.1. CHAPITRE PREMIER. ORIGINAIRES D'OUTRE-MER.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        210-0.4.2. CHAPITRE II. Corps en extinction.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.11.1976 DÉCRET N° 76-1003 relatif aux dispositions statutaires applicables aux ingénieurs du cadre de direction du service du matériel de l'armée de terre.
        
        06.07.1965 DÉCRET N° 65-534 fixant les conditions d'application de la loi n° 64-1329 du 26 décembre 1964 relative à la création des cadres d'officiers techniciens de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        23.03.1973 DÉCRET N° 73-339 portant statut particulier des corps féminins des armées.
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.