Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
    2. 330.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE ADMINISTRATIF.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        29.07.2016 INSTRUCTION N° 15885/DEF/SGA relative à l'examen de la mise en oeuvre des politiques, stratégies et objectifs de performance achats (hors armement) du ministère de la défense.
        
        28.01.2019 INSTRUCTION N° 596/ARM/CAB/CM31 relative à la politique d'achat du ministère des armées.
    3. 330.2. TITRE II. DISPOSITIONS D'ORDRE ÉCONOMIQUE.
      1. Table Analytique :
    4. 330.3. TITRE III. DISPOSITIONS D'ORDRE FINANCIER.
      1. Table Analytique :
    5. 330.4. TITRE IV. DISPOSITIONS D'ORDRE SOCIAL.
    6. 330.5. TITRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
      2. 330.5.1. CHAPITRE PREMIER. MARCHÉS COMPORTANT UNE CLAUSE DE CHANGE ET D'ACHATS DE FOURNITURES ÉTRANGÈRES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        21.12.1965 CIRCULAIRE N° 27076/MA/DAAJC/MBI/1 relative aux marchés passés en France comportant une clause de change.
        
        27.06.1972 CIRCULAIRE du ministre de l'économie et des finances relative aux achats de fournitures étrangères.
        
        02.04.1974 CIRCULAIRE du ministère de l'économie et des finances relative aux marchés publics et clauses de change.
        
        30.06.1977 AUTRE N° 1029 de la commission centrale des marchés relatif aux modalités d'application de la circulaire du ministre de l'économie et des finances du 2 avril 1974 (inséré dans le présent volume, p. 741) sur la clause de change.
    7. 330.6. TITRE VI. INSTRUCTION RELATIVE AUX MARCHÉS PASSÉS PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.