Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
    2. 332.1. PREMIÈRE PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
      1. Table Analytique :
    3. 332.2. DEUXIÈME PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX.
      1. Table Analytique :
      2. 332.2.1. TITRE PREMIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS DE TRAVAUX.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.01.1976 DÉCRET N° 76-87 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux.
        
        08.09.2009 ARRÊTÉ portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux.
      3. 332.2.2. TITRE II. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.09.1966 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la normalisation comptable dans les industries du bâtiment et des travaux publics.
        
        22.06.1979 INSTRUCTION N° 1032/DEF/EMA/ORG/LOG - N° 184/CETPB/DEF/50/11 sur les conventions relatives à l'exécution de travaux au profit des armées par des entreprises civiles en période de tension, en temps de crise ou de guerre.
      4. 332.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
    4. 332.3. TROISIÈME PARTIE. MARCHÉS INDUSTRIELS.
      1. Table Analytique :
    5. 332.4. QUATRIÈME PARTIE. MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES.
      1. Table Analytique :
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.