Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
30. L'administration et le contrôle général des armées.
-
-
31. Réglementation financière.
-
-
32. Comptabilité des matériels militaires.
-
-
33. Marchés. Propriété intellectuelle.
-
-
330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
-
Table Analytique :
-
-
331. Propriété intellectuelle.
-
-
332. Dispositions particulières aux marchés.
-
-
332.1. PREMIÈRE PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
-
Table Analytique :
-
-
332.2. DEUXIÈME PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX.
-
Table Analytique :
-
-
332.3. TROISIÈME PARTIE. MARCHÉS INDUSTRIELS.
-
Table Analytique :
-
-
332.4. QUATRIÈME PARTIE. MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES.
-
Table Analytique :
-
332.4.1. TITRE PREMIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNñRALES (CCAG).
-
3 texte(s) attaché(s)26.12.1978 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.26.12.1978 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE pour l'application du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.26.09.2006 AUTRE N° 4537/DEF/CGA/CRM relative au cahier administratif des clauses communes propriété intellectuelle applicable aux marchés de la défense portant sur des phases individuelles ou combinées de développement de production et de soutien.
-
-
332.4.2. TITRE II. INGÉNIERIE, ARCHITECTURE, CONVENTION.
-
4 texte(s) attaché(s)29.06.1973 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL définissant les modalités d'application, aux opérations d'investissement, du décret n ° 73-207 du 29 février 1973 (A)décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 (BOC, 1995, p. 2115) relatif aux conditions de rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture remplies pour le compte des collectivités publiques par des prestations de droit privé.08.10.1973 DIRECTIVE du ministère de l'économie et des finances relative à l'application des textes réglementaires concernant la réforme de la rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture (décret n° 73-207 du 28 février 1973 et arrêté du 29 juin 1973).22.04.1976 CIRCULAIRE du ministère de l'économie et des finances relative à la rémunération des missions d'ingénierie et d'architecture.01.03.1977 CIRCULAIRE N° L/C 183/M du ministère de l'économie et des finances relative aux conventions passées par l'Etat avec des organismes sans but lucratif et avec les établissements publics nationaux dotés d'un agent comptable.
-
-
-
-
333. Externalisations.
-
Table Analytique :
-
-
334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
-
Table Analytique :
-
-
-
34. Réquisitions militaires.
-
-
35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
-
-
36. Contentieux et dommages.
-
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-