Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
      2. 252-2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
      3. 252-2.2. TITRE II. RÉMUNERATION.
      4. 252-2.3. TITRE III. GESTION, RECRUTEMENT ET FORMATION.
        
        Table Analytique :
        
        252-2.3.1. CHAPITRE PREMIER. GESTION.
        
        252-2.3.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
        
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        04.04.1956 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes d'ingénieurs permettant l'accès au concours prévu pour le recrutement des inspecteurs élèves des transmissions.
        
        20.02.1959 DÉCRET N° 59-353 portant règlement d'administration publique fixant les conditions d'accès des ingénieurs en chef des services de la radiotélégraphie militaire à la classe exceptionnelle créée par le décret 48-1108 du 10 juillet 1948
        
        19.03.1960 ARRÊTÉ relatif à l'organisation de l'examen professionnel pour le recrutement des préposés téléphonistes des administrations de l'Etat.
        
        08.01.1962 ARRÊTÉ fixant la nature et le programme de l'examen professionnel, pour l'accès, par voie d'avancement au corps des contrôleurs des transmissions du ministère des armées.
        
        02.05.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la nature des épreuves et le programme de l'examen professionnel pour l'accès des agents des transmissions du ministère des armées à un groupe supérieur.
        
        28.05.1975 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes exigés des candidats au concours externe pour l'accès à l'emploi de contrôleur des transmissions du ministère de la défense.
        
        01.12.1976 ARRÊTÉ fixant la nature des épreuves et les modalités d'organisation de l'examen professionnel en vue du recrutement au choix des inspecteurs des services des transmissions.
        
        08.04.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes ou certificats admis pour la participation au premier concours d'accès à l'emploi d'agent technique de l'électronique du ministère de la défense.
        
        08.04.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes ou certificats admis pour la participation au premier concours d'accès à l'emploi d'agent des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense.
        
        17.12.1979 CIRCULAIRE N° 217457/DEF/DPC/GAP/3 relative à la carrière des inspecteurs des services et inspecteurs d'études des transmissions des armées.
        
        10.03.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transmissions.
        
        26.02.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la nature et le programme des épreuves ainsi que les modalités d'organisation des concours pour l'accès au corps des inspecteurs des services des transmissions du ministère de la défense.
        
        23.10.2007 ARRÊTÉ fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement d'agents techniques du ministère de la défense.
        
        06.06.2017 ARRÊTÉ fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours externe, interne et du troisième concours pour l'accès au corps des attachés de la direction générale de la sécurité extérieure.
        
        252-2.3.3. CHAPITRE III. FORMATION.
        
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        28.05.1961 ARRÊTÉ fixant les modalités de nomination, de formation professionnelle et de titularisation des inspecteurs élèves du corps des inspecteurs des services des transmissions.
        
        04.06.1962 CIRCULAIRE N° 62-042/PC/10 relative aux examens de fin de stage de formation professionnelle des contrôleurs des transmissions recrutés par voie de concours.
        
        06.02.1965 ARRÊTÉ fixant les modalités de nomination, de formation professionnelle et de titularisation des inspecteurs élèves du corps des inspecteurs des transmissions.
        
        10.06.1966 CIRCULAIRE N° 66-37/MA/PC/10 relative aux examens de fin de stage de formation professionnelle des inspecteurs élèves des transmissions.
        
        05.11.1974 ARRÊTÉ fixant l'organisation du stage de formation professionnelle des contrôleurs des transmissions.
        
        13.06.1975 CIRCULAIRE N° 8372/DEF/DIR/TRANS/I/4 relative aux programmes de stages et à la nature des épreuves d'examen sanctionnant l'enseignement dispensé dans les écoles de l'arme des transmissions aux personnels civils admis à suivre les cours du C.T. 2 dans les spécialités de la branche 03.
        
        15.11.1977 ARRÊTÉ fixant l'organisation de la formation professionnelle des agents techniques de l'électronique et des agents des transmissions et de l'électronique du ministère de la défense.
        
        02.12.1980 CIRCULAIRE N° 1895/DEF/DPC/CAB précisant l'application des dispositions relatives à l'obtention du certificat technique n o 2 (formation professionnelle des contrôleurs et perfectionnement des agents).
        
        04.01.2010 ARRÊTÉ relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des agents techniques du ministère de la défense (ATMD).
        
        04.01.2010 ARRÊTÉ relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des adjoints administratifs (AA).
      5. 252-2.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.