Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
      2. 252-2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
      3. 252-2.2. TITRE II. RÉMUNERATION.
      4. 252-2.3. TITRE III. GESTION, RECRUTEMENT ET FORMATION.
      5. 252-2.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES
        
        Table Analytique :
        
        252-2.4.1. CHAPITRE PREMIER. COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES.
        
        252-2.4.2. CHAPITRE II. DIVERS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.01.1980 CIRCULAIRE N° 71/DEF/DPC/GAP/2 relative aux permanences à domicile assurées par les personnels civils des transmissions.
        
        24.06.1976 DÉCRET N° 76-586 portant, en vue de la révision des pensions, assimilation des emplois d'opérateur radiotélégraphiste à des emplois d'agent des transmissions du ministère de la défense.
        
        06.08.1982 DÉCISION INTERMINISTÉRIELLE N° 32080/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'application de la loi n° 59-1479 du 28 décembre 1959 ouvrant à certains fonctionnaires de l'ordre technique du ministère de la défense une option en faveur d'une pension ouvrière.
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.