Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
  2. 320. Gestion logistique des biens.
    2. 320.1. TITRE PREMIER. la gestion logistique des biens - dispositions communes.
      1. Table Analytique :
    3. 320.2. TITRE II. La gestion logistique des biens - dispositions particulières.
      1. Table Analytique :
      2. 320.2.1. CHAPITRE PREMIER. Les procédures propres à certains biens.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        03.06.1980 ARRÊTÉ portant application du décret n° 80-167 du 23 février 1980 relatif aux conditions de mise en dépôt, de contrôle et d'entretien par le mobilier national de meubles et objets mobiliers dans les immeubles administratifs.
        
        29.02.2012 INSTRUCTION N° 12-00938/DEF/SIMu/TECH/LM relative à la gestion et à la maintenance des munitions mises en dépôt par un organisme externe au ministère de la défense et des anciens combattants dans un établissement du service interarmées des munitions.
        
        11.01.2019 INSTRUCTION N° 1061/ARM/DGA - N° 196/ARM/EMA/PERF/MCO relative à l’entrée en gestion logistique des biens issus des acquisitions d’armement.
      3. 320.2.2. CHAPITRE II. Organisation.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.07.2013 INSTRUCTION N° 57647/DEF/SGA/SPAC/D fixant l'organisation de la gestion logistique des biens relevant du service parisien de soutien de l'administration centrale en tant que gestionnaire de biens.
        
        01.09.2014 INSTRUCTION N° 97/DEF/DMPA/DPC organisant le suivi scientifique et la gestion logistique des biens culturels mobiliers au sein du ministère de la défense.
  3. 321. Comptabilité des matériels militaires. Dispositions spéciales à l'armée de l'air.
    1. Table Analytique :
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.