Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
      2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
      3. 331. Propriété intellectuelle.
        2. 331.1. LIVRE PREMIER. LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION NATIONALES.
          2. 331.1.1. TITRE PREMIER. CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
          3. 331.1.2. TITRE II. AUTRES TEXTES DE BASE DE LA LÉGISLATION OU DE LA RÉGLEMENTATION NATIONALES.
          4. 331.1.3. TITRE III. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET DÉFENSE NATIONALE (TEXTES SPÉCIFIQUES AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE).
            2. 331.1.3.1. CHAPITRE PREMIER. INVENTIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE.
              1. Table Analytique :
              2. 331.1.3.1.1. Section 1. Prérogatives découlant pour le ministère de la défense de la réglementation concernant les matériels de guerre.
              3. 331.1.3.1.2. Section 2. Régime d'autorisation applicable à la divulgation et la publication des inventions.
              4. 331.1.3.1.3. Section 3. Application du régime des réquisitions aux droits de propriété industrielle.
              5. 331.1.3.1.4. Section 4. Protection du secret de défense et de la confidentialité spécifique.
                1. 2 texte(s) attaché(s)
                2. 331.1.3.1.4.1. Sous-section 1. Plan interne.
                3. 331.1.3.1.4.2. Sous-section 2. Engagements internationaux.
            3. 331.1.3.2. CHAPITRE II. INVENTIONS DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
            4. 331.1.3.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS ENCADRANT DES ACTES CONTRACTUELS GÉNÉRANT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE OU EN RÉALISANT L'EXPLOITATION.
        3. 331.2. LIVRE II. PROTECTION INTERNATIONALE ET DROIT COMMUNAUTAIRE.
      4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
      5. 333. Externalisations.
      6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.