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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
    1. 80. Bulletins techniques de la marine.
      1. 800. (102/T) Combustibles. Lubrifiants. Hydrauliques.
        1. Table Analytique :
      2. 801. (106/T) Sécurité classique et défense NRBC dans la marine. Hygiène, sécurité et conditions de travail. Prévention et protection de l'environnement.
        1. Table Analytique :
      3. 802. (107/T) Plongée humaine et intervention sous la mer.
        1. 802-1. Titre premier - Réglementation générale relative au matériel.
        2. 802-2. Titre II - Matériel de niveau I.
        3. 802-3. Titre III - Matériel de niveau II.
          1. Table Analytique :
          2. 802-31. Chapitre premier - Généralités matériel de niveau II.
          3. 802-32. Chapitre 2 - Vêtements de plongée.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              02.02.2007 CIRCULAIRE N° 000-3814-2007/DEF/DCCM/LOG/AF relative aux vêtements de plongée destinés au personnel plongeur des formations.
          4. 802-33. Chapitre 3 - Matériel divers de niveau II.
          5. 802-34. Chapitre 4 - Equipements de surface pour plongeurs.
        4. 802-4. Titre IV - Caissons et circuits d'oxygène.
        5. 802-5. Titre V - Surpresseurs, poste de chargement et air respirable.
        6. 802-6. Titre VI - Génie sous-marin.
        7. 802-7. Titre VII - Munitions et artifices pour la sécurité de la plongée.
      4. 803. Maintien en condition opérationnelle naval.
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