La présente circulaire a pour objet de définir le régime applicable aux vêtements de plongée du personnel plongeur de la marine.

1. caractéristiques, sélection et choix des vêtements.

     1.1.  Les vêtements  de plongée destinés à équiper les plongeurs des formations spécialisées et les plongeurs de bord comprennent trois types de tenue de plongée désignés sous les appellations de "tenue de plongée type eaux froides / type eaux tempérées / type eaux chaudes".

Les vêtements de plongée destinés à équiper le personnel plongeur d\'hélicoptère comprennent des tenues de plongée désignées sous les appellations "tenue de plongée pour plongeur d\'hélicoptère, type PLH eaux froides / type PLH eaux tempérées / type PLH eaux chaudes".

Par ailleurs, des tenues spécifiques pour les plongeurs d\'armes et certaines formations spécialisées de plongeurs de bord sont approvisionnées.

     1.2.  Le service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine (SERTEMARCO) établit, pour chaque type de tenue approvisionnée, une fiche d\'identification.

     1.3.  Le service, chargé de la délivrance dans les ports de ravitaillement, assure la prise de mesures des plongeurs pour la délivrance de tenues spécifiques.

2. ALLOCATIONS.

     2.1.  Les allocations pour les formations spécialisées sont définies par des circulaires particulières insérées dans le bulletin technique de la marine.

     2.2.  La durée minimale d\'usage d\'une tenue standard est estimée à 24 mois ou 300 plongées.

3. régime administratif et comptable.

     3.1.  Dans la formation, les tenues de plongée allouées suivent les règles de gestion et de comptabilité des matériels non consommables.

     3.2.  En cas de mutation d\'un plongeur d\'une formation spécialisée dans la plongée à une autre formation de même type, les articles en cause font l\'objet d\'un versement de formation à formation.

     3.3.  Lorsque le plongeur cesse son activité au sein d\'une formation spécialisée dans la plongée, les tenues peuvent être conservées par cette formation jusqu\'à usure complète.

4.

La circulaire n° 80/DEF/DCCM/LOG/AF du 23 novembre 1994 relative aux vêtements de plongée alloués aux personnels plongeurs des unités et organismes spécialisés dans la plongée est abrogée.