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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
    1. 80. Bulletins techniques de la marine.
      1. 800. (102/T) Combustibles. Lubrifiants. Hydrauliques.
        1. Table Analytique :
      2. 801. (106/T) Sécurité classique et défense NRBC dans la marine. Hygiène, sécurité et conditions de travail. Prévention et protection de l'environnement.
        1. Table Analytique :
      3. 802. (107/T) Plongée humaine et intervention sous la mer.
      4. 803. Maintien en condition opérationnelle naval.
        1. 803.1. Titre premier. Organisation - généralités.
          1. Table Analytique :
          2. 803.1.1. Chapitre premier. Organisation.
            1. 3 texte(s) attaché(s)
              01.09.1952 DÉCRET N° 52-1020 relatif à la constitution et au fonctionnement d'ateliers militaires de la flotte.
              22.12.1952 ARRÊTÉ portant constitution et fonctionnement des ateliers militaires de la Flotte.
              22.12.1952 ARRÊTÉ portant constitution et fonctionnement des ateliers militaires de la Flotte.
          3. 803.1.2. Chapitre II. Exploitation - essais.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              09.01.1984 INSTRUCTION N° 1/EMM/MAT relative aux rapports périodiques à établir par les bâtiments en construction ou en armement pour essais.
        2. 803.10. Titre X. Lignes propulsives (hors moteurs).
        3. 803.11. Titre XI. Sécurité plongée.
        4. 803.2. TITRE II. Armes - équipements.
        5. 803.3. Titre III. Électricité.
        6. 803.4. Titre IV. Installations fluides - froid - apparaux - sécurité.
          1. Table Analytique :
        7. 803.5. Titre V. Architecture navale.
        8. 803.6. Titre VI. Chaufferies - vapeur.
        9. 803.7. Titre VII. Moteur diesel.
        10. 803.8. Titre VIII. Turbines à gaz.
        11. 803.9. Titre IX. Installations d'aviation.
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