Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
    2. 513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    3. 513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.
        
        29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
      2. 513.2.1. TITRE PREMIER. MÉDECINE DU TRAVAIL AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      3. 513.2.2. TITRE II. MÉDECINE DU TRAVAIL APPLIQUÉE AUX PERSONNELS MILITAIRES EXERCANT DES ACTIVITÉS DE MÊME NATURE QUE CELLES CONFIÉES AUX PERSONNELS CIVILS.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    5. 513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    6. 513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.