Préambule.

Cette circulaire :

• définit l'organisation générale de la mission d'entretien ⁽¹⁾ des matériels, ressortissant au service du matériel ⁽²⁾, impartie aux organismes et formations de l'armée de terre ;

• décrit les structures et les attributions des différents responsables de la fonction maintenance au sein du corps de troupe ;

• traite des principales opérations d'entretien et des règles à appliquer dans chacune des grandes spécialités des matériels concernés.

Pour l'ensemble des techniques citées dans cette circulaire, les opérations administratives assujetties aux actions de maintenance du premier et du second niveaux techniques d'intervention (NTI 1 et 2), sont liées à l'utilisation et au respect des procédures d'exploitation du système d'information de la maintenance de l'armée de terre (SIMAT).

1. Organisation de la maintenance au sein des formations.

1.1. Généralités.

L'entraînement des forces et l'accomplissement des missions de l'armée de terre imposent à chaque formation de maintenir ses matériels à un potentiel opérationnel optimal et de contribuer, de ce fait, à la réalisation des taux de disponibilité technique opérationnelle (DTO) ⁽³⁾ fixés par l'état-major de l'armée de terre (EMAT) et les contrats d'objectifs de la maintenance (COM) ⁽⁴⁾.

Le chef de corps ⁽⁵⁾, responsable de la gestion et de la maintenance de ses matériels, s'appuie sur une organisation essentiellement technique, le bureau maintenance et logistique (BML), qu'il confie à l'un de ses adjoints directs, le chef du BML.

Les directives suivantes sous-tendent les actions de maintenance :

• réaliser les taux de DTO des matériels imposés par le commandement ;

• respecter les taux d'emploi des personnels de la maintenance ⁽⁶⁾ ;

• privilégier l'entretien et les opérations préventives dont l'impact sur les coûts et la DTO est déterminant en optimisant le nombre, la durée et la consommation en rechanges des interventions correctives ;

• appliquer la réglementation en vigueur en matière d'hygiène, de prévention, de sécurité, de conditions de travail et de protection de l'environnement.

Leur application demande une connaissance approfondie, une utilisation rationnelle, un entretien organisé, régulier et contrôlé, des moyens de réparation adaptés et un suivi permanent des matériels.

1.2. Organisation.

1.2.1. Préceptes.

La centralisation de toutes les questions relatives à la maintenance doit s'effectuer au niveau du chef du BML.

L'organisation du BML d'une formation est fonction des parcs et des techniques des matériels dont elle est dépositaire.

Les parcs de matériel de l'armée de terre peuvent être réduits ou importants, de technique courante ou sophistiquée, de type militaire ou civil, de mise en oeuvre simple ou compliquée.

Il s'agit essentiellement :

Des matériels automobiles et assimilés à moteurs thermiques ou électriques :

• véhicules (d'usage général, de combat, spéciaux) ;

• production d'énergie ;

• engins de levage et de manutention, de chantier et d'aide au franchissement ;

• équipements des ateliers et des chantiers.

Des matériels d'armement de toute nature, petit et gros calibre, systèmes d'armes, avec leurs équipements et leurs appareils de mise en oeuvre.

Des matériels de défense nucléaire, biologique, chimique et assimilés ⁽⁷⁾ (NBC/A).

Des matériels de technique électronique (télécommunications, détection électromagnétique, brouillage et contre-mesure, électronique d'armement, etc.).

Des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre et leurs équipements.

Des matériels de parachutage, vol de pente, d'aérocordage, d'élingage et d'arrimage.

La disparité des matériels influe sur l'organisation de la maintenance. Celle-ci repose sur le principe de la répartition de la charge entre cadres qualifiés par technique. L'efficacité de l'exécution des opérations d'entretien et de leur contrôle exige que chaque fonction technique soit clairement définie et s'intègre de façon cohérente à l'architecture générique des formations.

Pour être rationnelle, l'organisation doit satisfaire aux impératifs suivants :

• identifier au sein de chaque unité, des responsables (un par technique) des matériels en compte dans l'unité ;

• respecter l'organisation hiérarchique et fonctionnelle de la formation.

1.2.2. Fonctions communes à toutes les formations de l'armée de terre.

Toute formation de l'armée de terre dispose :

• d'un chef du BML, adjoint maintenance et logistique du chef de corps ;

• d'un adjoint, du domaine maintenance, au chef du BML ;

• d'un comptable des matériels ;

• d'une cellule comptable des munitions et des carburants regroupant les différents comptables techniques des matériels ;

• d'un officier de maintenance régimentaire ;

• d'une cellule conduite de la maintenance ;

• de personnes spécialistes ⁽⁸⁾ dans le domaine de la maintenance chargées de diriger les différents ateliers de réparation NTI 1 et NTI 2, et des approvisionnements du corps au sein de la section de maintenance sous la responsabilité de l'officier de maintenance régimentaire ;

• de personnes spécialisées ⁽⁹⁾ dans les domaines de l'utilisation et de la sécurité de l'emploi de chaque type de matériel et qui dépendent du bureau opérations instruction (BOI) pour ce qui concerne leur utilisation méthodique [officier des transmissions, laser, systèmes d'information et de communication (SIC), optique…], leur nombre peut varier en fonction de l'importance et de la nature des parcs de la formation considérée.

En outre, chaque unité élémentaire dispose, en fonction des matériels qui lui sont affectés :

• d'un officier chargé des matériels de l'unité, adjoint maintenance du commandant de l'unité ;

• d'un sous-officier maintenance ;

• de personnes spécialisées dans le domaine de la sécurité dans l'emploi et/ou dans la maintenance de techniques définies en nombre variable suivant l'importance et la diversité des matériels en dotation.

1.2.3. Cas des formations ne disposant pas d'une unité de maintenance régimentaire.

Dans ce cadre, qui s'applique à la majorité des formations de l'armée de terre, la section de maintenance des matériels au sein de l'unité de commandement et de logistique (UCL) est subordonnée pour emploi au BML. Elle regroupe aux ordres de l'officier de maintenance :

• la cellule conduite de la maintenance ;

• les ateliers de réparation NTI 1 ;

• la cellule approvisionnement.

Pour certaines formations parfaitement ciblées, les régiments du matériel (RMAT) ou les bataillons du matériel (BMAT), peuvent détacher une section de réparation mobilisé terrestre (SRM) qui assure les opérations de maintenance du NTI 2 des matériels des domaines de la mobilité, de la production d'énergie, des tourelles d'engins blindés et de l'armement associé (AEB/G, AGC).

Les appendices II.A et II.D présentent les organigrammes génériques de la fonction maintenance des formations sans unité de maintenance régimentaire (UMR) stationnées en métropole et outre-mer.

1.2.4. Cas des formations disposant d'une unité de maintenance régimentaire.

En sus des capacités génériques de soutien de NTI 1, certaines formations isolées ou mettant en oeuvre des systèmes d'armes spécifiques, disposent de moyens propres de NTI 2. Dans ce cas, une unité élémentaire exclusivement chargée de la maintenance de l'ensemble des matériels, l'UMR, regroupe la totalité des ateliers de la formation et la cellule approvisionnement.

Elle dispose d'une capacité :

• NTI 1 pour l'ensemble des matériels de dotation ;

• NTI 2 pour les matériels spécifiques et les matériels de mobilité terrestre de la formation.

Les capacités NTI 2 sont précisées par les plans de rattachement réalisés à l'échelon régional. La structure d'une UMR varie suivant les systèmes d'armes concernés équipant la formation. Les moyens dont elle dispose peuvent différer en fonction de la gamme des matériels autres que les systèmes d'armes à soutenir au NTI 2, de plus, les UMR des formations stationnées outre-mer disposent d'un atelier munitions NTI 2.

Les appendices II.B et II.C présentent l'organisation générique de la fonction maintenance des formations avec UMR.

1.2.5. Cas des régiments d'hélicoptères de combat.

Pour le soutien spécifique des aéronefs de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT), les régiments d'hélicoptères de combat (RHC) disposent de deux unités de maintenance spécifiques, les escadrilles de maintenance des hélicoptères (EMH) légers (HL) et de manoeuvre (HM), en sus des moyens usuels du BML qui demeurent décrits au sein de l'unité de commandement et de logistique (UCL).

L'organisation générique de la fonction maintenance de ces régiments fait l'objet des appendices II.E et II.F.

2. Actes de maintenance et responsabilités des acteurs.

2.1. Les actes de maintenance.

Chaque échelon du commandement répond, dans le cadre de ses attributions, de l'emploi et de la bonne conservation des matériels.

Il doit veiller en particulier :

• au respect des règles liées à la sécurité des personnes, des biens et de l'environnement ;

• au respect des limites fixées par la documentation dans la mise en oeuvre des matériels ;

• à l'organisation et à l'efficacité de l'entretien et des opérations techniques de maintenance par application des moyens nécessaires en personnel et matériels.

Des contrôles périodiques doivent permettre de suivre d'une part la situation et la disponibilité des matériels détenus et d'autre part, de prendre en temps utile toutes les mesures de redressement éventuellement nécessaires. Les vérifications portent sur les matériels, les logiciels, les équipements, les documents techniques associés et la mise en oeuvre des procédures liées à la maintenance. Elles s'effectuent au niveau de la formation et de l'unité élémentaire sous forme de revues et de visites techniques :

• les revues, périodiques ou inopinées, sont des actes de commandement et consistent essentiellement en un contrôle qualitatif et quantitatif des matériels. Elles sont passées sur l'initiative du chef de corps ou du commandant d'unité :

  • au niveau de la formation elles ont une périodicité au moins annuelle ;

  • au niveau des unités élémentaires, elles ont une périodicité mensuelle et sont planifiées par l'officier chargé des matériels de l'unité en fonction de l'emploi des matériels ;

• les visites techniques sont des actes de maintenance effectués par le personnel spécialisé dans le but de vérifier l'état, le fonctionnement et l'entretien des matériels. Elles sont en général passées collectivement par spécialité (armement, automobile, optronique, …). Elles sont programmées par le chef de corps en fonction des activités majeures de la formation. Elles donnent lieu à l'établissement de feuilles de visite et de comptes rendus dans le cadre de la visite de surveillance administrative (VSA) interne et des visites techniques annuelles (VTA).

Ces visites ne doivent pas être confondues avec les opérations techniques de maintenance prévues par la documentation technique, qui ont une échéance fixée pour chaque matériel, en fonction de la durée de service, de stockage ou en fonction du potentiel atteint.

2.2. Responsabilités, rôles et attributions des acteurs.

2.2.1. Responsabilités, rôles et attributions du personnel au niveau de la formation.

2.2.1.1. Le chef de corps.

Le chef de corps est responsable de la gestion et de l'exécution des actes de maintenance de son ressort, de l'emploi du personnel de la maintenance et fait appliquer les directives de maintenance. À ce titre :

• il établit en concertation avec le chef du BML et le chef du BOI le paragraphe maintenance du plan d'action de la formation ;

• il approuve le plan annuel de gestion des potentiels ;

• il programme les visites techniques des matériels en fonction des activités de la formation ;

• il initialise les revues des matériels ;

• il précise, dirige et contrôle l'emploi de la masse d'entretien des matériels d'usage courant (MEMUC) ⁽¹⁰⁾ ;

• il signe les COM conjointement avec les commandants des organismes de soutien direct (OSD) de rattachement ;

• il approuve, dans le cas où la formation dispose d'une UMR, une directive interne de maintenance rédigée par le chef du BML en concertation avec le chef du BOI et reprenant les éléments d'un COM classique pour les matériels spécifiques concernés et les matériels de mobilité terrestre ;

• il vise annuellement le MAT 1017 (contrôles des matériels de l'unité élémentaire).

2.2.1.2. Le chef du bureau maintenance et logistique.

Le chef du BML est l'adjoint logistique du chef de corps. Il a recours à toutes les capacités de la formation pour l'accomplissement de ses missions et dispose :

• d'un adjoint ;

• d'un comptable du matériel et de comptables spécialisés (carburant, munitions, etc.) ;

• d'un commandant d'UMR, lorsque la formation en est dotée ;

• d'un officier de maintenance régimentaire ;

• d'officiers spécialistes ;

• du personnel spécialiste ;

• du personnel spécialisé.

En cas de besoin, il peut demander un renforcement à l'OSD de rattachement.

Ses attributions couvrent trois domaines : maintenance, logistique et prévention.

2.2.1.2.1. Domaine maintenance.

Dans le cadre des fonctions à assurer auprès du chef de corps, le chef du BML :

• assiste et conseille le chef de corps pour tout ce qui concerne la disponibilité, la gestion, la comptabilité, l'utilisation, l'entretien et la maintenance des matériels stockés ou en service ressortissant au service du matériel de l'armée de terre ;

• conseille le chef de corps dans les domaines des effectifs, de la qualification et de la formation technique du personnel du corps chargé de la mise en oeuvre et de l'entretien des matériels ;

• rend compte de l'état des matériels, des activités de maintenance de la formation ainsi que des manquements constatés et des mesures prises par ses soins pour y remédier ;

• renseigne le chef de corps sur l'état et la disponibilité des moyens et équipements de maintenance ;

• fournit les coûts de maintenance ;

• présente et fait signer les COM et les décisions internes de maintenance ;

• soumet à la signature du chef de corps les correspondances échangées, les documents comptables ainsi que les comptes rendus de perte ou de détérioration ;

• fait viser annuellement par le chef de corps les MAT 1017.

Dans le cadre des relations avec les organismes externes à la formation, le chef du BML :

• adresse à la direction régionale du matériel (DIRMAT) de rattachement les demandes de soutien selon les prescriptions de la directive conjointe du commandement de la force logistique terrestre (CFLT) et de la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) relative au soutien des activités d'entraînement et l'instruction collective des forces ⁽¹¹⁾ ;

• établit en concertation avec le chef du BOI et en liaison avec les bureaux maintenance opérations instruction (BMOI) des OSD les COM en fonction des activités planifiées et validées par la brigade interarmes (BIA) ou l'autorité unique de tutelle (AUT) de la formation ;

• informe le détachement liaison maintenance (DML) ⁽¹²⁾ de la brigade pour ce qui a trait à la conduite des opérations de maintenance et à la maîtrise des disponibilités des matériels de la formation ;

• organise, en liaison avec l'OSD la maintenance préventive des équipements et outillages spécifiques de maintenance ;

• assure le suivi et les rechanges des matériels pour lesquels la formation ne dispose pas d'atelier NTI 1 spécifique.

Dans le cadre des actions internes à conduire en concertation avec le chef du BOI et le chef des services administratifs, le chef du BML :

• participe à l'élaboration du plan de gestion des potentiels ⁽¹³⁾ ;

• prépare et rédige les COM et les décisions internes de maintenance en concertation avec le chef du BOI ;

• organise régulièrement des réunions de concertation avec le chef du BOI ;

• participe à la préparation du budget de fonctionnement et à son exécution pour ce qui concerne :

  • le carburant et le transport par voie ferrée pour la partie activité ;

  • la MEMUC pour la partie vie courante ;

• fournit au chef des services administratifs les coûts de l'entretien des matériels d'usage courant (EMUC).

Dans le cadre de la surveillance des actes de maintenance, le chef du BML :

• organise et fait exécuter :

  • les revues de contrôle quantitatif (gestion) et qualitatif (maintenance) par spécialité des matériels demandées par le chef de corps ou de sa propre initiative ;

  • les visites techniques des matériels au niveau de la formation programmées par le chef de corps ;

• donne les directives techniques et contrôle l'action du personnel responsable de la surveillance et de l'entretien des divers matériels de l'unité élémentaire.

Dans le cadre de la conduite des actes de maintenance, le chef du BML :

• décline le paragraphe maintenance du plan d'action de la formation ;

• veille au respect des objectifs de DTO ;

• détermine et planifie les charges ;

• fixe les priorités de traitement et exprime les besoins de la cellule opération de la formation auprès de l'officier de maintenance ou du commandant de l'UMR pour les formations qui en disposent ;

• veille au maintien du potentiel de la formation au meilleur niveau ;

• soutient l'action de la section de maintenance ou de l'UMR auprès des unités élémentaires ;

• fait appliquer les modifications du ressort de la formation ;

• veille à l'exécution des évacuations et dépannages notamment dans le cadre du plan de dépannage interarmées régional.

Dans le cadre de la gestion des matériels et des équipements de maintenance, le chef du BML :

• prévoit les besoins de la formation et des unités élémentaires et contrôle l'exécution des perceptions ou reversements ;

• coordonne les opérations de ravitaillement ;

• définit la politique et organise le stockage des matériels complets et des rechanges en tenant compte des contraintes d'environnement prescrites pour optimiser leur conservation.

Dans le cadre de la comptabilité, le chef du BML :

• s'assure du pointage de la main-d'oeuvre à travers l'application de saisie des activités journalières (SAJ), de la comptabilité des travaux, main-d'oeuvre et rechanges, avec le SIMAT et/ou le système automatisé des formations (SAF) selon les systèmes en service opérationnel dans la formation et de la documentation individuelle ;

• veille à l'exactitude de la comptabilité des matériels des unités élémentaires.

Dans le cadre de la documentation, le chef du BML :

• supervise l'inventaire, s'informe de l'état et de la mise à jour de la documentation technique, prend les mesures correctives en cas de constat de dégradation ;

• s'assure de l'existence et de l'exploitation régulière de fiches de contrôles à effectuer avant le départ en mission et des fiches de comptes rendus de fin de mission ;

• fait vérifier la tenue des carnets de bord ;

• fait établir les divers documents réglementaires [rapport technique de défectuosité (RTD), rapport technique spécial (RTS)… pour les matériels non suivis dans le SIMAT, dossiers de faits techniques (DFT) pour les matériels suivis dans le SIMAT] ;

• signe semestriellement le MAT 1017 ;

• tient à jour un tableau de bord avec des indicateurs de situation par rapport aux objectifs, des indicateurs de DTO, des indicateurs de coûts en rechanges et main-d'oeuvre et des indicateurs des évolutions prévisibles de la situation.

Dans le cadre de la gestion des ressources humaines, le chef du BML :

• gère les ressources humaines dont il dispose pour assurer sa mission ;

• veille au bon emploi des personnels à l'aide de l'application SAJ ;

• propose et suit les actions de formation et de perfectionnement technique du personnel du corps chargé de la mise en oeuvre et de l'entretien des matériels en optimisant les participations aux stages proposés au niveau régional.

Le chef du BML veille à l'utilisation régulière du SIMAT au sein le la formation.

2.2.1.2.2. Domaine logistique.

Le chef du BML est l'interlocuteur privilégié du bureau logistique de l'état-major de la région terre (RT), de la DIRMAT et du DLM pour les formations embrigadées.

Maître d'oeuvre régimentaire de la montée en puissance du soutien logistique des unités qui partent en opération extérieure (OPEX), le chef du BML :

• fait le point des directives à appliquer et des ordres à exécuter (application de l'ordre administratif et logistique) ;

• détermine les besoins en personnel de maintenance et moyens à disposer pour réaliser l'opération ;

• évalue et anticipe les difficultés ;

• cherche des solutions en exploitant en priorité les ressources internes de la formation ;

• demande au bureau logistique de la brigade et au DLM les moyens complémentaires nécessaires et non réalisables sur les ressources de la formation ;

• vérifie l'adéquation qualitative du personnel aux postes à pourvoir ;

• porte une attention particulière sur les consommations moyennes en OPEX [consommation mensuelle moyenne en opération (CMMO)] ;

• fait contrôler l'emploi et l'entretien des moyens, les potentiels et l'application des modifications ;

• prend en compte, entretient et restitue les matériels de secteur du théâtre ;

• coordonne les opérations de ravitaillement, les évacuations et dépannages.

2.2.1.2.3. Domaine prévention.

En relation et sous couvert des directives du chargé de prévention de la formation, le chef du BML contrôle l'application des règles relatives :

• à l'hygiène, à la prévention et à la sécurité du travail dans les zones relevant de sa responsabilité ;

• à la protection de l'environnement pour les articles et produits relevant de sa responsabilité.

Dans ce domaine, il effectue des contrôles inopinés et des contrôles systématiques au cours des revues et visites techniques.

2.2.1.3. Le comptable des matériels.

Placé sous l'autorité du chef du BML, le comptable des matériels, désigné par le commandant de la formation comptable parmi le personnel possédant la qualification correspondante ou ayant reçu une formation adaptée, est responsable :

• du suivi comptable, de la réalisation des ordres de mouvements et du contrôle de leur exécution ;

• de la tenue des écritures comptables relatives aux matériels non consommables : matériels codifiés, composants des unités collectives de formation (UCF), les articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information (ACSSI) ⁽¹⁴⁾ et les objets de musée ;

• de la vérification des ordres reçus, de l'exactitude des comptes rendus et de la conservation des pièces justificatives constituant l'historique des mouvements ;

• de l'application des règlements et instructions relatifs à la comptabilité et la gestion matériels ⁽¹⁵⁾.

La comptabilité des matériels repose principalement sur l'exploitation de la procédure définie dans le SIMAT, de son dialogue avec le SAF et de la tenue de documents qui justifient l'inventaire général.

2.2.1.4. Le personnel de la cellule comptabilité des matériels.

Sous l'autorité directe du chef du BML, le personnel de la cellule comptabilité dont la composition varie en fonction de l'importance de la formation, est chargé du suivi et de la comptabilité dans les domaines suivants :

• gestion des matériels ressortissant au service du matériel de l'armée de terre et au service des essences des armées ;

• gestion des carburants ;

• gestion des munitions.

Pour la gestion des munitions, le comptable, détenteur-dépositaire, doit avoir suivi une formation spécifique et être au moins titulaire du certificat de spécialiste munitionnaire des corps de troupe. II est responsable de l'exécution des prescriptions concernant le stockage et la sécurité pyrotechnique des munitions existantes dans les soutes ou magasins du corps, ainsi que de la tenue de la comptabilité, des écritures et du suivi technique de toutes les munitions en compte à la formation. Il détient la documentation spécifique relative à la comptabilité des munitions et en effectue la mise à jour.

2.2.1.5. Le commandant de l'unité de maintenance régimentaire.

Placé sous l'autorité fonctionnelle du chef de BML, le commandant de l'UMR assure la totalité des responsabilités de la conduite des opérations de maintenance (voir alinéa « Conduite de la maintenance » du point 2.2.1.2.1) et dispose, en qualité d'adjoint, de l'officier de maintenance régimentaire.

2.2.1.6. L'officier de maintenance régimentaire.

L'officier de maintenance :

• conduit et ordonne les activités de tous les ateliers du premier niveau technique d'intervention (ou premier et second lorsque la formation possède une UMR) ;

• fait appliquer les règles et consignes d'hygiène et de sécurité dans les ateliers de la formation.

Il dispose de l'ensemble du personnel spécialiste et notamment donne des directives aux chefs d'ateliers chargés de l'exécution des opérations de maintenance des matériels des diverses catégories.

Dans le cas des formations sans UMR, l'officier de maintenance régimentaire occupe le poste de chef de la section maintenance et est placé sous l'autorité directe du chef du BML.

Dans le cas des formations avec UMR, l'officier de maintenance régimentaire est placé sous l'autorité directe du commandant de l'UMR auprès duquel il assume également les fonctions d'adjoint (cf. point 2.2.1.5).

Il rend compte au chef du BML et/ou au commandant de l'UMR du fonctionnement des ateliers et des approvisionnements.

2.2.1.6.1. Conduite des activités des ateliers.

Dans le cadre de la conduite des ateliers, l'officier de maintenance régimentaire :

• coordonne les actions dans le respect des priorités ou ordres d'urgence donnés par le chef du BML ou le commandant de l'UMR ;

• s'assure de l'exécution en temps opportun des opérations de maintenance ;

• applique les directives techniques ;

• participe aux visites périodiques du corps, aux revues et visites techniques :

  • organisées par le chef du BML ;

  • passées par les représentants du matériel de l'armée de terre ;

• conseille les personnels spécialisés affectés aux tâches d'entretien à l'échelon des unités élémentaires participant ainsi à leur perfectionnement technique ;

• veille au bon emploi de la main-d'oeuvre mise à sa disposition ;

• est responsable :

  • de la réalisation des objectifs en terme de mise à disposition des moyens ;

  • de la planification et de l'exécution des interventions techniques préventives et correctives du NTI 1 prescrites dans la documentation technique propre à chaque matériel ;

  • de l'exécution des opérations techniques de maintenance NTI 2 lorsque la formation est habilitée ⁽¹⁶⁾ ;

  • de l'adéquation des moyens de maintenance aux charges de travail (bilan charges/moyens) ;

  • de la mise en réparation, auprès de l'organisme de soutien direct [en industrie privée pour les matériels ressortissant de l'entretien des matériels d'usage courant (EMUC)] des matériels justiciables d'opérations techniques de niveau supérieur à celui des compétences de la formation ;

  • de la cohérence des données relatives aux interventions techniques saisies dans le SIMAT ;

  • de la tenue de la comptabilité des travaux (main-d'oeuvre et rechanges) dans le SIMAT et du pointage de la main-d'oeuvre dans le système d'information de gestion en service dans la formation (SAJ ou SAF) conformément à la réglementation en vigueur ;

  • de la constitution, du suivi et de la révision des stocks ateliers (ex-listes R et V) ;

  • du contrôle des opérations d'entretien effectuées par les unités élémentaires.

2.2.1.6.2. Fonction prévention.

L'officier de maintenance régimentaire veille à la sécurité du personnel mis à sa disposition, à la bonne tenue des magasins et ateliers et à la stricte observation des règles et consignes d'hygiène et de sécurité.

2.2.1.7. La cellule conduite de la maintenance.

Sous l'autorité directe de l'officier de maintenance, cette cellule a pour attributions :

• d'établir le bilan charges moyens théoriques par ateliers ;

• d'éditer les états périodiques ;

• de planifier les différentes visites techniques (VTA, VAS, V300…) ⁽¹⁷⁾ et les visites périodiques relatives aux appareils de levage ⁽¹⁸⁾ et de manutention (en liaison avec le responsable des matériels de levage) et aux appareils de pression à gaz (APG) avec le SIMAT ou avec le MAT 1018 si la formation ne dispose pas du SIMAT ;

• de suivre l'exécution des fiches techniques (FT) et bulletins techniques (BT) des matériels ;

• de programmer la convocation des matériels en fonction :

  • des priorités techniques imposées par le chef du BML ;

  • des heures offertes par les ateliers ;

  • de l'approvisionnement disponible ;

• de tenir à jour le tableau des matériels en réparation au NTI 1 et NTI 2 à l'aide du SIMAT ;

• d'analyser l'état des dus en liaison avec la cellule approvisionnement ;

• de contrôler les interventions techniques (IT) clôturées ;

• de participer à l'instruction technique du personnel ;

• de vérifier les RTD, RTS et/ou DFT dits sensibles en liaison avec les chefs d'ateliers ;

• d'organiser les différents contrôles techniques des matériels ;

• de provoquer les visites des véhicules de transport en commun et des camions citernes tactiques (CCT) ;

• de contrôler ou faire contrôler les lots d'outillages des ateliers ;

• de contrôler la mise à jour de la documentation ;

• de s'assurer du reversement rapide des rechanges réparables.

La plupart des opérations précitées sont à réaliser conformément aux procédures du SIMAT dès sa mise en oeuvre opérationnelle.

2.2.1.8. La cellule approvisionnement.

Placée sous l'autorité de l'officier de maintenance régimentaire, cette cellule qui peut être une équipe (pour les formations ne disposant pas d'une UMR) ou éventuellement une section (pour les formations disposant d'une UMR) détient, au titre du stock atelier (ex-listes « R » et « V ») les approvisionnements nécessaires aux opérations de maintenance réalisées par le corps de troupe.

La cellule approvisionnement :

• lance les commandes de rechanges ;

• assure la perception des rechanges auprès de la compagnie approvisionnement (CAP) de rattachement ;

• entretient et gère le stock atelier ;

• optimise la qualité de service de l'approvisionnement au profit des ateliers de la formation.

Son activité est étroitement liée au planning de la cellule conduite de la maintenance. Le volume de ces équipes ou sections est déterminé par l'importance et la diversité des parcs à soutenir.

2.2.1.9. La cellule réception, diagnostic, contrôle.

Sous l'autorité de la cellule conduite de la maintenance, la cellule réception, diagnostic, contrôle (RDC) est chargée des opérations de :

Réception :

• prendre en compte le matériel auprès de l'utilisateur ;

• vérifier et contrôler les documents de bord ;

• vérifier le carnet de matériel ;

• ouvrir le dossier de travail (DFT et IT…).

Diagnostic :

• vérifier le bien-fondé de la demande de mise en réparation :

• établir un diagnostic ;

• diriger le matériel vers l'atelier qualifié pour exécuter les interventions techniques prescrites.

Contrôle :

• contrôler la qualité de la réparation ;

• contrôler la capacité du matériel à être utilisé en toute sécurité ;

• clôturer le dossier de travail ;

• convoquer le détenteur-dépositaire ;

• faire prendre en compte le matériel par ce dernier.

2.2.1.10. La cellule station-service.

Sous l'autorité directe de l'officier de maintenance régimentaire, la station-service :

• exécute les visites des matériels qui sont programmées et ordonnées par la cellule conduite de la maintenance ;

• exploite les demandes de réparation des unités élémentaires ;

• ouvre les dossiers de travail ;

• réalise avec l'aide des utilisateurs les opérations de vidanges, de graissage, d'échanges de pneumatiques et l'entretien courant des véhicules ;

• inscrit les opérations supra sur les différents documents techniques et/ou en effectue la saisie dans le SIMAT ;

• met à la disposition des unités les installations de la station-service ;

• participe à l'instruction technique et à l'entretien des matériels des unités ;

• suit avec rigueur la distribution des ingrédients et des articles des stocks ateliers (ex-listes R et V).

2.2.1.11. Le personnel de la maintenance de la formation.

En nombre variable, suivant l'importance et la diversité des matériels en dotation dans la formation, le personnel de la maintenance est placé sous l'autorité de l'officier de maintenance régimentaire ou des chefs des sections de maintenance.

En fonction des qualifications, il est affecté :

• à la station-service ;

• aux ateliers mobilité (atelier roues, blindés ou engins) ;

• aux ateliers multitechniques ⁽¹⁹⁾ et génie.

Chefs d'atelier, adjoints ou chefs d'équipe, ce personnel est chargé de l'exécution des opérations techniques de maintenance préventive ou corrective, de la tenue des documents techniques, de la saisie des interventions techniques dans le SIMAT, de la comptabilité des travaux sur le système d'information de gestion ⁽²⁰⁾ en service dans la formation (SAJ ou SAF) et de la préparation des matériels pour mise en réparation auprès de l'OSD.

Ils effectuent les visites techniques et participent aux revues prévues au niveau de la formation et notent les observations particulières sur le MAT 1017.

Ils collaborent à l'instruction du personnel des ateliers et des unités élémentaires qu'ils assistent et conseillent.

Ils participent aux enquêtes techniques consécutives aux incidents ou accidents lorsque les matériels sont impliqués et à la rédaction des rapports consécutifs.

Ils effectuent des stages appropriés à la mise en oeuvre, au fonctionnement et à la maintenance des nouveaux matériels dès leur mise en service dans la formation.

2.2.1.12. Le personnel spécialisé au niveau de la formation.

Le chef de corps désigne, en fonction des besoins qu'il estime nécessaires et des matériels en dotation dans sa formation, un personnel spécialisé dans les spécialités telles que : surveillance des bouches à feu, levage-manutention, transmissions, incendie, SIC, informatique, radar, optronique-systèmes d'armes antichar-NBC (OSAN) et NBC/A, laser, etc.

Ces personnels sont les conseillers du chef de corps pour ce qui concerne l'emploi des matériels relevant de leur spécialité et sont également responsables de la sécurité et de l'instruction dans leur domaine spécifique.

Ils n'interviennent pas ou peu dans les opérations techniques d'entretien et de maintenance, mais conseillent le chef du BML pour toutes les questions d'instruction, de mise en oeuvre et d'entretien spécifiques des matériels relevant de leur spécialité, participent aux revues et contrôles et doivent avoir reçu une instruction spécifique appropriée.

Le rôle du personnel chargé de la surveillance technique de l'état balistique des bouches à feu, est défini par l'instruction relative à la visite technique de ces dernières après le tir (MAT 1405). Il est également responsable de la sécurité dans l'emploi, de la surveillance de l'usure (MAT 1406) et de l'échelonnement des potentiels des tubes d'artillerie de toute la formation.

Il est consulté par le chef du BML à l'occasion des enquêtes effectuées à la suite d'incidents ou d'accidents survenus lors des tirs.

Pour les formations qui disposent de plusieurs unités dotées de matériels d'armement de gros calibre (AGC), il est conseillé de désigner un officier de surveillance des bouches à feu par unité.

Le rôle du personnel responsable dans le domaine « sécurité laser » est décrit par la notice provisoire sur les mesures de sécurité liées à l'emploi du laser ⁽²¹⁾.

Ses attributions le placent fonctionnellement aux ordres du chargé de prévention dans les domaines de la sécurité laser dans l'emploi, à l'instruction et dans les activités de leur maintenance.

Il doit avoir reçu une formation lui donnant la qualification de « personne compétente en sécurité laser » dispensée par l'école supérieure et d'application du matériel (ESAM) de Bourges.

Le personnel désigné pour les « SIC » est chargé de l'administration du système au niveau du réseau étendu, aussi bien pour les aspects de communication que pour les données opérationnelles et la sécurité des systèmes d'information.

Pour leur maintenance, il assure le lien entre le BML de sa formation et l'organisme de soutien direct.

2.2.2. Responsabilités, rôles et attributions du personnel au niveau de l'unité élémentaire.

2.2.2.1. Généralités.

L'entretien des matériels au niveau de l'unité élémentaire est primordial. Il doit être réalisé, suivi et contrôlé avec la plus grande rigueur. Sa non-exécution a des conséquences importantes sur la DTO et les coûts. En revanche sa bonne exécution allège les charges et les coûts de maintenance du corps et permet d'obtenir une meilleure disponibilité opérationnelle de l'ensemble des matériels de la formation.

2.2.2.2. Le commandant d'unité.

Le commandant d'unité élémentaire est détenteur-dépositaire des matériels en service dans son unité.

Responsable devant le chef de corps de l'état et de la surveillance des matériels qui lui sont confiés, le commandant d'unité :

• dispose d'un officier chargé des matériels de l'unité ;

• désigne les personnels spécialisés de l'unité ;

• établit les fiches d'attributions ou de tâches de chacun des responsables des matériels de l'unité ;

• suit, en relation avec le chef du BML, la formation des personnels spécialisés de l'unité ;

• fait assurer l'entretien et le suivi des matériels organiques détenus par chaque chef de section (ou de peloton) ;

• veille au respect des directives données, par le chef du BML et le chef du BOI, notamment en matière de gestion des potentiels et de mise en oeuvre des matériels ;

• vérifie que la documentation technique est en place et connue des utilisateurs ;

• programme les séances d'instruction technique et d'entretien du niveau utilisateur et s'assure de leur exécution ;

• passe ou fait passer à son initiative, des revues de matériels et effectue des sondages inopinés ;

• fait établir les comptes rendus de perte ou détérioration et rédige les rapports simplifiés ;

• fait appliquer les règles liées à la sécurité des personnes, des biens et de l'environnement.

2.2.2.3. L'officier chargé des matériels de l'unité.

L'officier chargé des matériels de l'unité élémentaire de combat exerce, vis-à-vis du commandant d'unité, un rôle comparable à celui du chef du BML vis-à-vis du chef de corps. Il dispose d'un sous-officier maintenance de l'unité et est notamment chargé :

• d'organiser et contrôler régulièrement les opérations d'entretien prévues par les règlements et documents techniques au niveau de l'utilisateur et de l'unité élémentaire ;

• contrôler régulièrement les conditions de stockage des matériels détenus par rapport au guide de l'utilisateur ou aux prescriptions spécifiques des matériels ;

• exploiter les synthèses des comptes rendus de fin de mission établis par les personnes spécialisées ;

• d'établir et soumettre à l'approbation du commandant d'unité un programme d'instruction technique relative à l'emploi et aux particularités de mise en oeuvre des matériels de l'unité ;

• de planifier les revues des matériels et les séances d'entretien appropriées ;

• de la tenue des divers documents réglementaires.

Il peut être amené à prendre l'initiative d'interdire d'emploi un matériel lorsque la sécurité de l'utilisateur ou la sauvegarde du matériel est en jeu.

Il est conseillé que ce personnel soit celui chargé de la surveillance des bouches à feu.

2.2.2.4. Le sous-officier maintenance de l'unité.

Premier maillon de la chaîne maintenance, il est le conseiller technique du commandant de l'unité élémentaire, l'interlocuteur privilégié de la section de maintenance régimentaire ou selon la formation de l'UMR et assure le suivi :

• technique des matériels de l'unité ;

• des potentiels ;

• des mises en réparation aux ateliers du NTI 1 des matériels justiciables d'opérations de maintenance.

2.2.2.5. Les chefs de section.

Les chefs de section (ou de peloton) sont responsables devant le commandant d'unité de l'emploi, de l'entretien et de l'organisation de l'entretien des matériels de leur section (ou peloton).

2.2.2.6. Le personnel au niveau de l'unité élémentaire.

Le nombre de personnes spécialisées au sein des unités élémentaires correspond à celui des techniques assumées par les ateliers NTI 1 de la formation.

Ce personnel, directement subordonné à l'officier chargé des matériels de l'unité, est assisté et conseillé par le personnel des ateliers NTI 1.

Dans le cadre de leurs attributions, ils sont chargés :

• de vérifier quantitativement et qualitativement les matériels en compte à l'unité ;

• d'assurer les perceptions et les reversements auprès du BML du corps ;

• d'informer les comptables techniques des quantités de matériels détenus et de leur situation ;

• de surveiller et contrôler l'exécution des opérations d'entretien du niveau utilisateur ;

• d'effectuer ou de faire effectuer les opérations techniques de leur niveau auprès de la cellule station-service ;

• de remettre les matériels aux ateliers du NTI 1 pour l'exécution des opérations de maintenance ;

• de tenir à jour les documents réglementaires propres à chaque matériel ;

• d'exploiter les comptes rendus d'utilisation ou de fin de mission et d'en faire une synthèse pour l'officier chargé des matériels ;

• de participer aux revues de matériels et en exploiter les résultats ;

• de noter les observations particulières faites au cours des revues et visites sur le MAT 1017.

2.2.2.7. L'utilisateur.

Il exécute les opérations d'entretien prévues par les règlements et les documents techniques de son niveau, fait fonctionner régulièrement ses équipements, rend compte de tout dysfonctionnement au personnel spécialisé et demande au sous-officier maintenance de l'unité la mise en réparation auprès des ateliers NTI 1 des matériels défectueux.

Il effectue le contrôle formel des matériels avant les départs en mission et rédige les comptes rendus de fin de mission sous la responsabilité des chefs de section (ou de peloton) et de cellule.

Il applique les prescriptions de stockage des matériels avant le départ de l'unité élémentaire pour une mission de courte durée.

3. Règles génériques de maintien en condition

⁽²²⁾.

3.1. Généralités.

Les opérations d'entretien ⁽²³⁾ courant (nettoyage, graissage, vérifications et réglages de mise en oeuvre) sont à la charge du personnel responsable des matériels : équipage, conducteur, opérateur, détenteur-dépositaire et détenteur-usager.

Ces opérations indispensables à la conservation et au bon fonctionnement des matériels sont réalisées avec les seuls moyens du kit associé. La fréquence de ces actes est définie dans les documents propres à chaque matériel (guide, notices, …) issus de la documentation technique utilisateur (DTU).

L'entretien est un acte de combat et fait partie de l'instruction du personnel.

L'entretien est la part des actes de maintenance qui incombe à tous les détenteurs de matériels.

La maintenance des matériels se traduit par des interventions techniques préventives, conditionnelles, correctives ou de modification. Elle est assurée conformément aux directives et instructions particulières à chaque catégorie de matériel. Chaque intervention effectuée au sein d'une structure relevant du BML ou le cas échéant de l'UMR nécessite obligatoirement l'ouverture d'un dossier informatique, appelé selon le cas DFT ou IT dans le SIMAT.

Les dispositions relatives à la protection et à l'entretien des matériels stockés font l'objet d'une instruction technique particulière (MAT 2631) regroupant les directives et prescriptions applicables à tous les matériels. Cette instruction définit les modes de stockage, les moyens à mettre en oeuvre, les opérations techniques de mise en stockage et de remise en service, certaines dispositions relatives à la sécurité et quelques prescriptions relatives à la protection des matériels soumis à des conditions climatiques extrêmes.

3.2. Gestion des potentiels.

Le potentiel initial d'un matériel est une donnée chiffrée qui représente le service que l'on peut en attendre avant qu'il ne soit éliminé ou ne fasse l'objet d'une intervention de caractère systématique (opérations techniques et périodiques de maintenance). Le potentiel s'exprime en heures, kilomètres, nombre de coups tirés, nombre de sauts, temps passé en service ou en stockage, etc.

À un instant donné de la vie d'un matériel, on considère son potentiel consommé en mesurant l'usure due à l'emploi, son potentiel résiduel représentant la différence entre son potentiel initial et son potentiel consommé.

La gestion des potentiels est une préoccupation constante des divers échelons du commandement et du service du matériel de l'armée de terre en raison de son incidence sur le plan de l'emploi et de la maintenance des matériels.

Elle est l'une des composantes principales de l'efficience du SIMAT et doit à ce titre être suivie de façon continue. En effet, elle permet d'assurer l'homogénéité des formations utilisatrices en ce qui concerne l'aptitude à faire campagne et la disponibilité technique, de planifier correctement les opérations d'entretien et de maintenance, de prévoir les besoins en approvisionnement pour éviter les ruptures de stocks.

La surveillance de la consommation des potentiels et le souci de leur échelonnement constituent la condition essentielle de la réalisation de ces objectifs. Le rôle des formations utilisatrices est capital puisqu'elles sont à la base des informations nécessaires à toute la chaîne.

Pour ce qui concerne les matériels de l'ALAT, le BML tient utilement un tableau de gestion des potentiels et de prévision des opérations d'entretien.

Mis à jour quotidiennement ce tableau a pour but :

De suivre au jour le jour le potentiel restant (pour chaque appareil de dotation de l'escadrille) avant :

• une opération d'entretien hors visite périodique ;

• une visite périodique ;

• une vérification ou intervention sur un ensemble à vie propre.

D'échelonner les potentiels afin que les visites NTI 2 aient lieu à cadence régulière.

D'informer à l'avance, six semaines environ (50 heures de vol), l'atelier NTI 2 des charges qui lui seront dévolues pour qu'il puisse prévoir la mise en place en temps voulu des moyens en matériels et personnels nécessaires.

La régularité des charges NTI 2 permet un taux de disponibilité maximal des aéronefs.

La réalisation pratique de ce tableau est expliqué dans la fiche de renseignement FR 2472 de tous les hélicoptères.

3.3. Gestion des approvisionnements.

La réalisation et l'emploi des approvisionnements, nécessaires pour effectuer une intervention technique, sont traités par l'intermédiaire du SIMAT.

Afin de réduire les délais d'approvisionnement, la formation peut détenir un stock atelier (ex-listes R et V), regroupant certains rechanges à fort taux de rotation, destinés aux matériels complets, ainsi que des fournitures courantes ⁽²⁴⁾.

Pour l'entretien et la réalisation des rechanges des matériels d'usage courant (EMUC), dont le soutient peut être réalisé dans le secteur privé, la formation dispose de crédits au sein de son budget de fonctionnement.

3.4. Matériels automobiles et assimilés.

3.4.1. Les opérations d'entretien de premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Elles comportent essentiellement :

• une surveillance adaptée à l'emploi des matériels (journalière, hebdomadaire) qui consiste à s'assurer du bon état du matériel et de son aptitude à servir. Elle est exécutée par le conducteur ou le servant ;

• un entretien réalisé collectivement au niveau de la section (ou du peloton) ou de l'unité élémentaire au cours d'une séance d'une demi-journée hebdomadaire. Il est destiné à la réalisation d'opérations prévues dans la documentation technique de l'utilisateur. Cet entretien permet de vérifier l'état du matériel et de relever les défectuosités dépassant la compétence du conducteur ;

• des opérations périodiques (vidange, graissage, …) à échéance régulière (kilométrage ou heures de fonctionnement), précisées par le guide technique ou d'entretien propre à chaque matériel, réalisées en principe à la station-service.

3.4.2. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Elles sont soit préventives, soit correctives.

Les interventions préventives se déclinent en :

• opérations techniques réalisées en station-service, préconisées par les « fiches de stations » particulières à chaque véhicule (répertoriées au MAT 4478) ;

• visites techniques NTI 1, effectuées à l'atelier de la section de maintenance, formalisées par les fiches spécifiques NTI 1 répertoriées au MAT 4477, regroupent les opérations de contrôle des différents organes et circuits indispensables au bon fonctionnement du matériel. Elles sont programmées par type de matériel en fonction du potentiel atteint ;

• VAS ⁽²⁵⁾, destinées à contrôler les organes de sécurité des véhicules et engins dont le potentiel consommé est insuffisant pour justifier une visite NTI 1 dans l'année. Ces contrôles, normalement sans démontage, portent principalement sur le freinage et la direction, et peuvent s'effectuer lors de la visite technique annuelle programmée par le chef de corps ;

• visites spécifiques à certaines catégories de matériels ou organes de sécurité (transport en commun, appareils et accessoires de levage, engins de manutentions, chars d'assaut, enceintes de freinage, décélérographe, etc.).

Les instructions correctives sont les opérations réalisées après l'avènement d'un fait technique fortuit. Elles sont destinées à remettre en état un matériel défectueux et font l'objet d'un dossier de faits techniques (cf. instruction citée en référence).

3.5. Matériels d'armement de petit calibre.

3.5.1. Opérations d'entretien de premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Les opérations d'entretien courant sont effectuées par les détenteurs pour les armes individuelles et par les équipes de pièces pour les armes collectives :

Les armes non affectées et stockées en magasin sont entretenues par les magasiniers de l'unité élémentaire sous la surveillance et la responsabilité du sous-officier d'échelon. Ces opérations sont limitées au nettoyage et à la lubrification des armes, aux démontages, vérifications et remplacements des pièces autorisées à partir des rechanges et accessoires existants dans les kits des armes. Les ingrédients réglementaires sont seuls autorisés à cet effet. Pour chaque type d'arme les opérations d'entretien sont définies dans les guides techniques, leur fréquence est fonction des conditions d'emploi des armes.

Les armes individuelles sont affectées nominativement et sont inscrites sur le contrôle des matériels d'APC de l'unité élémentaire (MAT 1017), documents ouverts conformément aux prescriptions qui y figurent. La vérification de la bonne exécution des opérations d'entretien du niveau utilisateur est effectuée par le commandant d'unité au cours des revues périodiques dont il mentionne les résultats dans le document précité. Le réglage des armes est de la responsabilité des détenteurs-dépositaires, il est effectué au cours des tirs par les utilisateurs et vérifié au niveau de l'unité élémentaire.

Les opérations d'entretien des effets et accessoires d'équipements pour armes sont à la charge des détenteurs. Il n'existe pas de documentation propre à ce type de matériel et leur entretien varie selon leur nature (cuir, toile ou métal) :

• les parties en toile de ces effets doivent être brossées et, si besoin est, lavées à l'eau savonneuse puis rincées et séchées ;

• les parties en cuir (passants, sangles, contre-sangles…) doivent être entretenues conformément aux prescriptions particulières compte tenu du mode de tannage du cuir ;

• les articles métalliques fixés sur la toile (ou le cuir) doivent être brossés énergiquement s'ils comportent des traces d'oxydation afin d'éviter toute détérioration locale de la toile.

Lorsqu'ils sont mis en magasin, ces effets doivent être maintenus hors de l'action directe des rayons solaires et disposés sur des étagères pour faciliter leur aération. Les conditions de conservation optimales correspondent à un taux d'humidité relative compris entre 40 p. 100 et 70 p. 100 et à une température comprise entre + 5^o C et + 25^o C. Si ces conditions ne sont pas réalisées, il appartient à l'unité détentrice d'augmenter en conséquence la fréquence des opérations d'entretien.

3.5.2. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Ces opérations sont définies dans les manuels techniques ou dans des instructions particulières.

Annuellement, le chef du BML fait procéder, par le personnel spécialiste, à une visite technique de tous les matériels APC dont l'entretien est à la charge de la formation. Les résultats de cette visite sont inscrits à la partie « contrôle des matériels de l'unité élémentaire » dans le MAT 1017. Un compte rendu particulier (dont un modèle est donné en ANNEXE III) est établi à l'attention du chef du BML.

3.5.3. Les opérations de maintenance du second niveau technique d'intervention.

Les opérations de NTI 2 sont effectuées soit :

• par un OSD (RMAT, BMAT, BSMAT) ;

• par les ateliers de la formation sous réserve d'être habilitée ⁽²⁶⁾.

3.6. Matériels d'armement de gros calibre et tourelle d'engins blindés.

3.6.1. Opérations d'entretien du premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Elles sont exécutées à l'initiative et sous la direction du chef de pièce ou de char par l'équipe de pièce. Elles se limitent au nettoyage et au graissage des bouches à feu, aux démontages, vérifications et remplacements des pièces autorisées à partir des rechanges, accessoires et outillages existants dans les kits des matériels correspondants. Les ingrédients réglementaires sont seuls autorisés à cet effet. Pour chaque type de matériel les opérations d'entretien sont définies dans les guides techniques. La fréquence est fonction des conditions d'emploi des matériels.

3.6.2. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Ces opérations sont définies, pour chaque type de matériel, dans les notices techniques et dans les instructions particulières de maintenance. Elles comportent des interventions préventives et correctives traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le contrôle de fonctionnement des liens élastiques.

L'exécution des opérations techniques périodiques est effectué à l'aide des modèles spécifiques dont un exemple est donné en annexe IV pour les bouches à feu et en annexe V pour les tourelles.

Les résultats des visites et contrôles sont inscrits sur le carnet de matériel MAT 10004 ⁽²⁷⁾ (ou 1013 pour les matériels anciens), des matériels pourvus de ce document.

En plus des documents précités, il est tenu un carnet de tir MAT 1016 par bouche à feu pour l'enregistrement des coups tirés. Les résultats de ces visites et contrôles seront, de la même manière, enregistrés dans le SIMAT dès sa mise en service.

3.7. Matériels de défense nucléaire, biologique, chimique et matériels assimilés.

3.7.1. Opérations d'entretien du premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Pour l'ensemble des matériels NBC/A il est tenu un contrôle des matériels de l'unité élémentaire (MAT 1017). La composition des kits fait l'objet du document MAT 1650. Pour les matériels à moteur thermique, le suivi est assuré par l'entretien d'un carnet de matériel MAT 10004 (ou 1013 pour les matériels anciens). Les tirs effectués par les lance-flammes sont enregistrés sur un carnet de tir MAT 1016.

Certains produits à durée de conservation limitée sont soumis à une surveillance particulière et doivent être suivis sur une fiche spéciale dont un modèle figure en annexe VI.

Les règles de sécurité relatives à la manipulation, au stockage, au transport et à l'élimination des dispositifs radio-luminescents font l'objet d'instructions particulières.

Les règles de sécurité relatives aux sources radioactives d'instruction sont indiquées dans le carnet de source MAT 2376 qui accompagne chaque source.

Les appareils à pression de gaz sont soumis à une vérification périodique dans le cadre général des dispositions relatives à la sécurité du travail. Cette vérification est effectuée suivant les prescriptions d'une instruction ⁽²⁸⁾.

Dans les organismes détenteurs il est tenu, pour chaque type de matériel concerné suivant le nombre de sous-ensembles soumis à la vérification périodique, une ou plusieurs fiches de surveillance dont le modèle figure en annexe VI de l'instruction précitée. Chaque formation ou organisme détenteur établit, annuellement par type de matériel, une fiche de prévision de vérifications et épreuves des appareils à pression de gaz transmise au cours du 3e trimestre à l'organisme de soutien direct.

Tout incident ou accident, qu'elles qu'en soient la gravité ou les conséquences, survenu par suite de la rupture d'un appareil à pression de gaz doit faire l'objet l'une enquête technique immédiate.

Le détenteur concerné rend compte par message et prend les dispositions nécessaires pour que l'appareil et ses débris soient placés sous scellés.

Les matériels de lutte contre l'incendie doivent être constamment en parfait état de fonctionnement.

Conditionnés par les impératifs de sécurité, l'entretien de ces matériels est caractérisé par son aspect préventif périodique et la surveillance ainsi que le contrôle de sa bonne exécution.

Les opérations d'entretien courant se limitent généralement aux nettoyages et vérifications périodiques extérieures prescrites par les guides techniques correspondants et incombent à l'unité élémentaire sous la responsabilité de son personnel spécialisé dans le domaine NBC/A. L'instruction relative à la protection contre l'incendie ⁽²⁹⁾ précise dans son annexe II les vérifications et opérations d'entretien à effectuer par les détenteurs sur les installations et matériels de protection contre l'incendie.

3.7.2. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Ces opérations sont définies, pour chaque type de matériel, dans les notices techniques et dans les instructions particulières de maintenance.

Les équipements relevant du domaine du franchissement doivent être stockés dans un local conformément aux directives du MAT 5006 (flotteurs) et du MAT 4943 (gilets de sauvetage), sous la responsabilité du chef d'atelier NTI 1 ou du chef du détachement d'intervention nautique (plongeurs de l'armée de terre). Les matériels destinés à assurer la sécurité du personnel doivent être entretenus soigneusement et font l'objet d'une surveillance permanente et d'un contrôle rigoureux. Il en est de même pour ceux dont le coût élevé justifie une attention particulière.

La caractéristique principale des ceintures et gilets de sauvetage est l'insubmersibilité. Il est primordial de procéder avant chaque utilisation à un contrôle visuel (intégrité du tissu, des sangles des drisses, etc.) et de contrôler la date de validité (FT 10975). Par ailleurs, un contrôle annuel de flottabilité (ceinture) ou semestriel d'étanchéité (version gilet) doit être effectué conformément aux prescriptions des instructions en vigueur.

Après chaque plongée les matériels de plongée doivent être soigneusement lavés à l'eau douce et séchés, les tenues sont suspendues pour éviter les cassures du caoutchouc plié, le bloc de détente et ses accessoires (soupapes et tuyaux) sont contrôlés.

Des instructions particulières définissent la vérification et le contrôle des bouteilles et détendeurs.

3.8. Matériels électroniques.

3.8.1. Généralités.

Les matériels relevant du domaine de l'électronique englobent tous les matériels ou constituants de matériels qui mettent en oeuvre des courants électriques faibles, à l'exclusion des matériels d'optique faisant appel aux techniques électroniques. Ils comprennent principalement les matériels des SIC, des systèmes de transmission et de traitement de données (TD), les matériels de guerre électronique, les matériels de détection électromagnétique et les dispositifs de commande, de guidage, de stabilisation, de transformation, d'asservissement, à technique électronique, montés sur les systèmes d'armes, véhicules ou engins, calculateurs, missiles, etc.

Les défectuosités relevées lors des mises en réparation, soulignent la nécessité d'exiger de la part de l'utilisateur de maintenir en bon état permanent les accessoires d'installation et d'exploitation afin de diminuer les échanges standards.

L'entretien de ces matériels doit répondre aux quatre dominantes :

• précautions et soins dans l'emploi ;

• précautions et soins dans la manipulation ;

• caractère essentiellement préventif de l'entretien ;

• surveillance et contrôle sévère de sa bonne exécution.

3.8.2. Opérations d'entretien du premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Elles se limitent aux nettoyages extérieurs, aux vérifications prescrites par les guides techniques, les notices de fonctionnement et à l'emploi de petits rechanges (fusibles, voyants) mis à la disposition de l'exploitant. La surveillance en incombe à l'unité élémentaire notamment en ce qui concerne les précautions d'emploi, la détection précoce des défauts mineurs pour mise en réparation avant aggravation. Les baisses de performances et fonctionnements anormaux doivent être surveillés et signalés.

Le personnel spécialisé SIC est chargé :

• d'effectuer l'entretien externe opérationnel du matériel : vérifications périodiques et contrôles des performances ;

• de réaliser les mesures préventives ou correctives techniques de son niveau d'intervention qui sont définies dans la documentation du système d'information ;

• de stocker, transporter, distribuer et d'éliminer les articles de micro-informatiques consommables tels que les disquettes, cédérom vierges, les bandes magnétiques, cartouches d'encre pour imprimantes et/ou traceurs, papiers divers ;

• de conditionner les assemblages mis en réparation au niveau supérieur ;

• de stocker les matériels.

3.8.3. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Elles comportent des interventions préventives et correctives qui sont définies dans la documentation du système d'information.

3.9. Matériels optroniques.

3.9.1. Les opérations d'entretien du premier niveau technique d'intervention utilisateur.

Les opérations techniques d'entretien courant des matériels d'optronique se limitent au nettoyage et à la lubrification de certains organes à l'aide des seuls ingrédients prévus dans les coffrets d'entretien. L'entretien est effectué par les utilisateurs après chaque utilisation des matériels et avant leur reversement au magasin de l'unité élémentaire. Trimestriellement, la totalité des matériels est visitée sous le contrôle du personnel spécialisé responsable au niveau de l'unité. Il fait procéder à un nettoyage plus poussé des instruments et attire l'attention des utilisateurs sur les causes de dégradation et les moyens de les éviter.

Le démontage d'appareil d'optique ou d'optronique est rigoureusement interdit dans les unités élémentaires.

Le magasinage des matériels d'optique et d'optronique doit être réalisé conformément à des règles techniques et de sécurité spécifiques. Ces prescriptions sont indiquées dans les MAT 1862 et le TTA 123.

3.9.2. Les opérations de maintenance du premier niveau technique d'intervention atelier.

Elles comportent les interventions préventives, correctives et de modification définies par la DTU, les directives de maintenance et les fiches ou bulletins techniques.

En fonction de la nature et de la structure de la formation, l'atelier optique/optronique peut être associé à l'atelier tourelle ou AGC, compte tenu des caractéristiques de la filière de formation des spécialistes, il peut être aussi inclus dans une structure commune avec l'atelier NBC et l'atelier systèmes d'armes antichars.

Le chef de l'atelier optronique effectue les visites techniques périodiques, selon les directives du chef du BML, de tous les matériels optroniques du corps (matériels individuels, équipements embarqués ou constituants de systèmes d'armes). Elles sont passées, en présence du personnel spécialisé de chaque unité. Elles sont destinées à faire un point exhaustif de l'état du parc optronique, de la qualité de l'entretien et de la qualité du suivi technico-administratif. Elles sont réalisées suivant les prescriptions du MAT 1862 et de la DTU afférente aux matériels. Elles font l'objet d'un compte rendu au chef du BML. Son exploitation peut donner lieu à la prise de mesures correctives.

3.10. Matériels de l'aviation légère de l'armée de terre.

3.10.1. Généralités.

L'entretien des matériels de l'aviation légère de l'armée de terre est conditionné par les impératifs de sécurité, d'où la nécessité :

• d'un personnel d'entretien qualifié ;

• de la prescription d'opérations d'entretien systématiques ;

• d'une planification rigoureuse des réparations.

3.10.2. Les opérations de maintenance des premier et second niveaux techniques d'intervention.

Le chef du BML a la responsabilité du suivi des opérations de maintenance de niveau 1 et 2. Elles sont réalisées dans les ateliers des escadrilles de maintenance régimentaire des formations de l'ALAT (RHC, écoles, etc.). Ces opérations comprennent l'entretien préventif ⁽³⁰⁾, l'entretien curatif (réparations) et les modifications.

Certaines opérations hors visites périodiques ainsi que les visites journalières et les opérations de mise en oeuvre (visite avant vol et après vol, manutention, amarrage, ravitaillement et changement de configuration) sont exécutées par les mécaniciens de piste sous la responsabilité et le contrôle du chef de piste. Le chef de piste peut faire appel à un mécanicien contrôleur d'appareil à voilure tournante (MCAVT) en cas de besoin.

Toute opération de NTI 1 ou de NTI 2 faite par le personnel d'atelier doit être contrôlée isolément ou dans un ensemble d'opérations (visite), par un mécanicien compétent n'ayant pas participé lui-même au travail.

À la demande du chef d'atelier ou du chef d'équipe et conformément à la réglementation en vigueur, certaines opérations peuvent être contrôlées par un MCAVT qui impose alors son trigramme sur les documents de travail. Dans le cadre de sa fonction de contrôleur, un MCAVT peut également, de sa propre initiative, contrôler certaines opérations.

Pour le cas particulier des visites périodiques, les opérations devant être contrôlées par un MCAVT sont répertoriées dans les gammes opératoires.

Du personnel non breveté mécanicien ALAT [titulaire d'un certificat pratique (CP) ou d'un certificat technique élémentaire (CTE) cellule motorisation des aéronefs (CMA), avionique ou structure des aéronefs] peut être employé à des tâches mineures en piste ou en atelier à condition d'être surveillé et contrôlé par du personnel breveté mécanicien ALAT ⁽³¹⁾. Ces tâches sont précisées par circulaire particulière.

3.10.3. Documentation.

3.10.3.1. Documentation individuelle.

Chaque matériel est doté de documents permanents :

• un « livret de cellule » défini par la fiche de renseignements documentation de contrôle des aéronefs (FR 1600) ;

• un « livret moteur » défini par la fiche de renseignements documentation de contrôle des aéronefs (FR 1600) ou par la fiche de renseignements relative à la tenue du livret moteurs dans le cadre du maintien en condition opérationnelle (MCO) industriel (FR 2800) ;

• des fiches matricules équipements (FME) pour les équipements à vie propre, définies par la fiche de renseignement FR 1100, incluses respectivement dans les livrets cellules ou moteur.

Les livrets permettent pour une cellule ou un moteur, de connaître la vie du matériel depuis la fabrication jusqu'à l'élimination.

Ils contiennent les renseignements suivants :

• identification complète du matériel ;

• caractéristiques ;

• état initial et modifications apportées ;

• mutations, positions successives, vieillissement ;

• opérations d'entretien et de remise en état ;

• indications concernant la vie des différents équipements montés.

Le carnet inventaire permet le contrôle des lots de bord dont la composition est définie par la fiche de renseignements FR 1400.

De plus chaque aéronef ou simulateur possède également des documents semi-permanents :

• un carnet de contrôle de l'exécution des services aériens (formule 10) défini par la fiche de renseignements FR 1333 ;

• le carnet de contrôle des opérations de piste (formule 11) défini par la fiche de renseignement FR 1333 ;

• un livret d'entretien FR 2472.

3.10.3.2. Documentation technique.

La documentation technique est constituée par :

• les documents techniques de base ;

• les documents techniques de travail.

Pour chaque type d'aéronef il existe les documents de base suivants :

• un manuel d'entretien comportant toutes les opérations de NTI 1 et NTI 2. Pour ce qui concerne les poses et déposes d'équipements, certaines vérifications non programmées, etc., la compétence de chaque échelon est donnée par des directives particulières, les descriptions de modes opératoires, pour chaque opération, font l'objet de carte de travail ;

• un manuel de vol donnant toutes les indications de fonctionnement, procédure, performances, limitations, etc., intéressant l'équipage ;

• un tableau de composition illustré pour l'appareil de base ;

• des fiches de renseignements donnant les directives particulières d'entretien, elles sont généralement provisoires et deviennent caduques à la suite de la mise à jour des manuels d'entretien ;

• des instructions techniques (appareils au stade évolutif) et des bulletins techniques (matériels définis perfectibles) pour l'application des modifications de NTI 1 et NTI 2 ;

• des notices techniques (NOTECH) donnant des directives particulières. Elles sont provisoires et font l'objet d'une NOTECH récapitulative ;

• un manuel de réparation pour les interventions structurales.

3.10.4. Autres matériels.

  Matériels de parachutage, largage, vol de pente, d'aérocordage, d'élingage et d'arrimage.

La responsabilité de l'entretien spécifique de ces matériels incombe à la fois aux formations détentrices et aux formations qui les utilisent. Les buts principaux de cet entretien sont d'une part de garantir la sécurité d'emploi des personnels, des matériels et des aéronefs utilisés lors de la mise à terre des troupes aéroportées et d'autre part, de maintenir au niveau optimal le potentiel d'utilisation des matériels.

L'organisation et l'exécution des opérations d'entretien des matériels de parachutage, largage, vol de pente, d'aérocordage, d'élingage et d'arrimage dans les formations concernées sont précisées dans les textes suivants :

• circulaire 13000 /DEF/DCMAT/SDT/AM/TAP/SIM du 01 décembre 1998 (BOC, 1999, p. 1717) modifiée, relative à l'organisation et à l'exécution de l'entretien du matériel de parachutage et de largage dans les corps de troupe ;

• circulaire 7732 /DEF/DCMAT/SDT/AM/TAP SIM du 23 février 2000 (BOC, p. 1597), relative à l'organisation et à l'exécution de l'entretien du matériel de vol de pente dans les corps de troupe.