Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
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600. Gestion et comptabilité, entretien et stockage des matériels et munitions détenus par les formations de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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600.1. TITRE PREMIER. DISPOSITION GÉNÉRALE.
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1 texte(s) attaché(s)27.04.1965 INSTRUCTION N° 15640/T/DCM/EG relative à l'organisation des éléments de soutien du matériel intégrés dans les corps de troupe.
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600.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CERTAINS MATÉRIELS.
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10 texte(s) attaché(s)03.02.1971 INSTRUCTION PROVISOIRE sur la gestion automatisée des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées.03.02.1971 INSTRUCTION PROVISOIRE sur la gestion automatisée des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées.22.02.1971 CIRCULAIRE N° 8111/DN/DCMAT/MU/3-1454/DN/STAIAT/TR/MAT/E/4/B pour la mise en application de l'instruction provisoire du 3 février 1971 BOC, 1974, p. 1961 relative à la gestion automatisée des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées.03.02.1971 INSTRUCTION PROVISOIRE sur la gestion automatisée des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées.22.02.1971 CIRCULAIRE N° 8111/DN/DCMAT/MU/3-1454/DN/STAIAT/TR/MAT/E/4/B pour la mise en application de l'instruction provisoire du 3 février 1971 BOC, 1974, p. 1961 relative à la gestion automatisée des munitions dans les corps de troupe et formations assimilées.17.11.1982 CIRCULAIRE N° 1134/DEF/EMAT/BOMA/D N° 11467/DEF/DIV/LOG/EQUIP relative à la gestion et à la comptabilité des matériels informatiques dans l'armée de terre.20.11.1996 INSTRUCTION N° 5000/DEF/EMAT/BPO/EMP/67 relative à la gestion et au mode de cession des documents généraux et techniques réglementaires.17.11.1982 CIRCULAIRE N° 1134/DEF/EMAT/BOMA/D N° 11467/DEF/DIV/LOG/EQUIP relative à la gestion et à la comptabilité des matériels informatiques dans l'armée de terre.15.12.1969 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 49000/DN/DCMAT/EA/1 relative à la gestion et à la comptabilité des quartz utilisés sur les matériels de transmissions ressortissant au service du matériel de l'armée de terre.17.03.2010 INSTRUCTION N° 501/DEF/CFT/DPO/BSPO/SMC - DEF/DCMAT/BMU relative à la gestion des munitions d'instruction et d'entraînement dans les corps de troupe et formations assimilées.
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600.3. TITRE III. ENTRETIEN.
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Table Analytique :
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600.3.1. CHAPITRE PREMIER. ENTRETIEN DES MATÉRIELS.
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1 texte(s) attaché(s)05.09.2008 CIRCULAIRE N° 13002/DEF/DCMAT/SDT/AE/PL relative à l'organisation et à l'exécution du maintien en condition du matériel de vol de pente dans les corps de troupe.
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600.3.2. CHAPITRE II. ENTRETIEN DES MATÉRIELS À PRESSION DE GAZ.
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2 texte(s) attaché(s)08.06.1972 CIRCULAIRE N° 23071/DCMAT/SDT/MC/E relative aux modalités d'établissement et de transmission, par les organismes détenteurs, des documents se rapportant à la surveillance périodique des appareils à pression de gaz gérés par le matériel de l'armée de terre.29.05.2015 INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.
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600.3.3. CHAPITRE III. ENTRETIEN DES MATÉRIELS ARMES SPÉCIALES ET ASSIMILÉS.
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1 texte(s) attaché(s)30.11.1976 CIRCULAIRE N° 35700/DEF/DCMAT/SDT/MCM/5 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'entretien des matériels de défense NBC et assimilés dans les corps de troupe.
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600.3.4. CHAPITRE IV. ENTRETIEN DES MATÉRIELS PARACHUTAGE-LARGAGE.
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1 texte(s) attaché(s)13.11.2006 CIRCULAIRE N° 13001/DEF/DCMAT/SDT/AE/PL relative à l'organisation et à l'exécution du maintien en condition du matériel de parachutage et de largage dans les corps de troupe.
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600.4. TITRE IV. STOCKAGE DES MUNITIONS.
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1 texte(s) attaché(s)23.05.2007 INSTRUCTION N° 836/DEF/EMA/SLI/LIA relative au stockage des munitions en opérations extérieures.
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601. Administration et comptabilité des formations et organismes des armées.
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Table Analytique :
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61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
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62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
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Table Analytique :
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63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
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64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
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65. Enseignement militaire supérieur.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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