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Direction centrale du commissariat de la marine : sous-direction « administration » ; bureau « administration du personnel »

ARRÊTÉ complétant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer.

Du 03 juillet 2009
NOR D E F B 0 9 5 2 0 8 6 A

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer.

Référence de publication : BOC n°36 du 25/9/2009

Le ministre de la défense, et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite notamment les articles L. 12, R. 14, R. 15, R. 16, R. 17 et R. 19 ⁽¹⁾,

Arrêtent :

1.

L\'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagne des militaires de l\'armée de mer est complété par les dispositions du tableau faisant l\'objet de l\'annexe I. du présent arrêté, fixant la liste des bâtiments et unités ayant acquis des bénéfices de campagne du 1^er janvier 2008 au 30 juin 2008 inclus et de l\'annexe II. qui fixe la liste des bâtiments et unités ayant acquis des bénéfices de campagne du 1^er juillet au 31 décembre 2008 inclus.

2.

Les équipages des chalands et engins de débarquement, des bâtiments portuaires Y et des formations de l\'aéronautique navale basées à terre qui ne figurent pas dans les annexes I. et II. visées à l\'article 1^er, bénéficient des mêmes avantages que le personnel de l\'unité administrative à laquelle ils sont rattachés.

Le personnel des services à terre et celui qui est détaché hors de l\'Europe auprès d\'autorités ou d\'unités des forces armées autres que l\'armée française qui ne figurent pas dans l\'annexe I. et II. visées à l\'article 1^er ont droit aux bénéfices de campagne dans les conditions prévues aux articles L. 12 c), R.14 (c), R.15, R.16 et R.17 du code des pensions civiles et militaires de retraite ⁽¹⁾.

3.

Le tableau annexé à l\'arrêté du 12 juin 1954 est modifié conformément aux dispositions figurant à l\'annexe III. du présent arrêté.

4.

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur des armées,
chargé des fonctions de sous-direction de la fonction militaire,

Hugues de LA GIRAUDIERE.

Pour le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et par délégation :

Le sous-directeur du service des pensions,

Philippe FERTIER-POTTIER.

Annexes

Annexe I. Bâtiments de la flotte principale et de servitude. Période du 1er janvier 2008 au 30 juin 2008 inclus.

NOM DU BÂTIMENT.	TYPE DU BÂTIMENT.	DEPUIS LE (INCLUS).	JUSQU\'AU (INCLUS).	LIEU DE STATIONNEMENT.	BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.
Aconit	Frégate type La Fayette	17 avril 2008	30 avril 2008	îles Canaries.	Totalité et demie.
1^er mai 2008	8 juin 2008	Brésil.	Totalité.

Albatros	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	La Réunion, Madagascar, île Maurice, îles Kerguelen.	Totalité et demie.

Alizé	Bâtiment de soutien à la plongée	12 février 2008	22 février 2008	Égypte.	Totalité.
23 février 2008	26 avril 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.

Améthyste rouge	Sous-marin	27 juin 2008	30 juin 2008	Antilles françaises.	Totalité.

Audacieuse (L\')	Patrouilleur	1^er janvier 2008	6 avril 2008	Antilles françaises.	Totalité.
7 avril 2008	16 avril 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
17 avril 2008	18 avril 2008	Jamaïque.	Totalité.
19 avril 2008	5 mai 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
6 mai 2008	14 mai 2008	Brésil.	Totalité.
15 mai 2008	28 mai 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
29 mai 2008	30 mai 2008	Jamaïque.	Totalité.
31 mai 2008	3 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
4 juin 2008	5 juin 2008	Jamaïque.	Totalité.
6 juin 2008	10 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
11 juin 2008	12 juin 2008	Jamaïque.	Totalité.
13 juin 2008	15 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
16 juin 2008	19 juin 2008	Surinam.	Totalité.
20 juin 2008	30 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Beautemps Beaupré A	Bâtiment hydro-océanographique	22 janvier 2008	1^er avril 2008	Arabie Saoudite, République de Djibouti, Seychelles, Madagascar, île Maurice, La Réunion.	Totalité et demie.

Beautemps Beaupré B	Bâtiment hydro-océanographique	1^er janvier 2008	22 juin 2008	La Réunion, Madagascar, Comores, Afrique du Sud.	Totalité et demie.
23 juin 2008	30 juin 2008	Açores.	Totalité et demie.

Borda	Bâtiment hydrographique	28 mars 2008	4 avril 2008	Maroc.	Totalité.
5 avril 2008	10 juin 2008	Sénégal, République de Guinée, Cote d\'Ivoire, Togo.	Totalité et demie.
11 juin 2008	14 juin 2008	Madère	Totalité et demie.
15 juin 2008	16 juin 2008	Maroc.	Totalité.

Boudeuse (La)	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	La Réunion, Comores, Madagascar, Seychelles, île Maurice.	Totalité et demie.

Bougainville	Bâtiment de transport et de soutien	1^er janvier 2008	5 février 2008	Bénin, Sénégal, Mauritanie, îles Canaries.	Totalité et demie.
30 mars 2008	31 mars 2008	Égypte.	Totalité.
1^er avril 2008	8 juin 2008	Pakistan, République de Djibouti, Comores, La Réunion, île Maurice, Madagascar.	Totalité et demie.
9 juin 2008	16 juin 2008	Égypte.	Totalité.

Casabianca Bleu	Sous-marin	14 mai 2008	25 juin 2008	Sénégal, Gabon.	Totalité et demie.

Capricieuse (La)	Patrouilleur	1^er janvier 2008	22 janvier 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
23 janvier 2008	31 janvier 2008	Barbade.	Totalité.
1^er février 2008	27 février 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
28 février 2008	3 mars 2008	Surinam	Totalité.
4 mars 2008	9 avril 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
10 avril 2008	15 avril 2008	Brésil.	Totalité.
16 avril 2008	18 mai 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
19 mai 2008	30 juin 2008	Guyana, Antilles françaises.	Totalité.

Cassard	Frégate antiaérienne	21 avril 2008	30 juin 2008	États-Unis, Canada, Saint Pierre et Miquelon.	Totalité.

Commandant Birot	Aviso	26 janvier 2008	2 février 2008	Algérie.	Totalité.

Commandant Blaison	Aviso	27 janvier 2008	21 février 2008	Nouvelle-Zélande.	Totalité.

Commandant Bouan	Aviso	28 janvier 2008	6 février 2008	Égypte	Totalité.
7 février 2008	3 mai 2008	République de Djibouti, Inde, Émirats Arabes Unis, Yémen, Jordanie	Totalité et demie.
4 mai 2008	8 mai 2008	Égypte	Totalité.
29 juin 2008	30 juin 2008	Tunisie.	Totalité.

Commandant Ducuing	Aviso	1^er janvier 2008	16 février 2008	Seychelles, Kenya, République de Djibouti.	Totalité et demie.
17 février 2008	21 février 2008	Égypte.	Totalité.

Commandant l\'Herminer	Aviso	17 mai 2008	22 mai 2008	Égypte.	Totalité.

Courbet	Frégate type La Fayette	3 mars 2008	5 avril 2008	Chypre, Liban.	Totalité.

Dague	Engins de débarquement d\'infanterie et de chars	1^er janvier 2008	30 juin 2008	République de Djibouti, Yémen du Sud.	Totalité et demie.

Dumbea	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Nouvelle-Calédonie.	Totalité.

Dumont d\'Urville	Bâtiment de transport léger	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française.	Totalité.

Dupleix	Frégate anti sous-marine	17 février 2008	17 février 2008	Égypte.	Totalité.
18 février 2008	7 avril 2008	Pakistan, Jordanie, Arabie Saoudite, République de Djibouti, îles Maldives, Singapour.	Totalité et demie.
8 avril 2008	15 avril 2008	Japon.	Totalité.
16 avril 2008	7 juin 2008	Chine, Singapour, Malaisie, Inde, îles Maldives, République de Djibouti.	Totalité et demie.
8 juin 2008	13 juin 2008	Égypte.	Totalité.

Dupuy de Lôme A	Bâtiment auxilliaire expérimental d\'essais et de mesures	9 mars 2008	14 mars 2008	Égypte	Totalité.
15 mars 2008	30 juin 2008	République de Djibouti, Singapour, Cambodge, Philippines.	Totalité et demie.

Ev Jacoubet	Aviso	9 mai 2008	30 juin 2008	République de Djibouti, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman.	Totalité et demie.

Floréal	Frégate de surveillance	10 janvier 2008	10 mars 2008	La Réunion, île Maurice.	Totalité et demie.
11 mars 2008	3 avril 2008	Australie.	Totalité.
4 avril 2008	30 juin 2008	Philippines, Thaïlande, Malaisie, Indonésie, Singapour, île Maurice, Seychelles, La Réunion.	Totalité et demie.

Foudre	Transport de chalands de débarquement	28 mars 2008	2 avril 2008	Malte	Totalité.

Fougueuse (La)	Patrouilleur P 400	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Antilles françaises, États-Unis, Jamaïque, Cuba, République Dominicaine, Barbade.	Totalité.

Francis Garnier	Bâtiment de transport léger	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Antilles françaises.	Totalité.

Fulmar	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Saint-Pierre et Miquelon, Canada.	Totalité.

Georges Leygues	Frégate anti sous-marine	1^er janvier 2008	28 février 2008	États Unis, Antilles françaises, Trinité et Tobago, Brésil	Totalité.
29 février 2008	29 avril 2008	Angola, Afrique du Sud, Tanzanie, République de Djibouti, Yémen du Sud.	Totalité et demie.
30 avril 2008	7 mai 2008	Égypte.	Totalité.
21 mai 2008	28 mai 2008	Maroc.	Totalité.

Germinal	Frégate de surveillance	30 mai 2008	27 juin 2008	Maroc, Malte.	Totalité.

Glorieuse (La)	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Nouvelle-Calédonie, Vanuatu, Australie.	Totalité.

Guepratte	Frégate type la Fayette	1^er janvier 2008	4 avril 2008	Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis, Inde, Qatar, République de Djibouti.	Totalité et demie.

Jacques Cartier	Bâtiment de transport léger	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Nouvelle-Calédonie, Australie.	Totalité.

Jasmin	Patrouilleur	1^erjanvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française.	Totalité.

Jean Bart	Frégate de défense aérienne	16 février 2008	27 avril 2008	République de Djibouti, Émirats arabes Unis, Sultanat d\'Oman.	Totalité et demie.

Jeanne d\'Arc	Porte-hélicoptères	1er janvier 2008	28 février 2008	États-Unis, Trinité et Tobago, Brésil.	Totalité.
29 février 2008	29 avril 2008	Angola, Afrique du Sud, Madagascar, République de Djibouti.	Totalité et demie.
30 avril 2008	7 mai 2008	Égypte	Totalité.
21 mai 2008	29 mai 2008	Maroc.	Totalité.

Jonquille	Patrouilleur	1^er janvier 2008	19 juin 2008	La Réunion, Madagascar, Comores.	Totalité et demie.

La Fayette	Frégate	6 juin 2008	30 juin 2008	Liban, Chypre.	Totalité.

La Grandière	Bâtiment de transport léger	1^er janvier 2008	30 juin 2008	La Réunion, île Maurice, Madagascar, Comores, îles Glorieuses.	Totalité et demie.

Lv Le Henaff	Aviso	8 avril 2008	30 juin 2008	Sénégal, Sierra Léone, Togo, Cameroun, Guinée équatoriale, Côte d\'Ivoire, Ghana, Bénin.	Totalité et demie.

Mahury	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er janvier 2008	15 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
16 juin 2008	18 juin 2008	Surinam.	Totalité.
19 juin 2008	30 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Marne	Pétrolier ravitailleur	12 février 2008	16 février 2008	Égypte.	Totalité.
17 février 2008	6 juin 2008	République de Djibouti, Sultanat d\'Oman, Bahreïn, Arabie Saoudite, Émirats Arabes Unis, Jordanie.	Totalité et demie.
7 juin 2008	10 juin 2008	Égypte.	Totalité.

Marion Dufresne	Bâtiment de commerce	1^er janvier 2008	31 mars 2008	îles Kerguelen, Terres Australes Antarctiques Françaises, Afrique du Sud.	Totalité et demie.

Mistral	Bâtiment de projection et de commandement	29 février 2008	20 juin 2008	Arabie Saoudite, République de Djibouti, Singapour, Inde, Thaïlande.	Totalité et demie.
21 juin 2008	26 juin 2008	Égypte.	Totalité.

Montcalm	Frégate anti sous-marine	2 avril 2008	9 juin 2008	Chypre, Liban, Turquie, Israël.	Totalité.

Moqueuse (La)	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Nouvelle-Calédonie, Vanuatu, Tonga.	Totalité.

Nivôse	Frégate de surveillance	1^er janvier 2008	30 janvier 2008	La Réunion, Afrique du Sud.	Totalité et demie.

Odet	Vedette côtière de surveillance maritime	24 avril 2008	30 juin 2008	Comores.	Totalité et demie.

Organabo	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er janvier 2008	27 février 2008	Guyane française, îles de Salut.	Totalité et demie.
28 février 2008	2 mars 2008	Surinam.	Totalité.
3 mars 2008	21 avril 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
22 avril 2008	23 avril 2008	Jamaïque.	Totalité.
24 avril 2008	17 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
18 juin 2008	19 juin 2008	Jamaïque.	Totalité.
20 juin 2008	30 juin 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Prairial	Frégate de surveillance	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française, Nouvelle-Zélande, Canada.	Totalité.

Premier maître l\'Her	Aviso	7 janvier 2008	6 février 2008	République de Djibouti, Kenya.	Totalité et demie.

Primauguet	Frégate	3 janvier 2008	21 janvier 2008	Liban, Chypre.	Totalité.

Railleuse (La)	Patrouilleur P 400	1^er Janvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française.	Totalité.

Rari	Remorqueur ravitailleur	1^er janvier 2008	12 février 2008	Antilles françaises, République dominicaine.	Totalité.
13 février 2008	24 février 2008	Sénégal.	Totalité et demie.

Révi	Remorqueur ravitailleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française.	Totalité.

Rieuse (La)	Patrouilleur P 400	1^er janvier 2008	30 juin 2008	La Réunion, île Mayotte, Comores.	Totalité et demie.

Siroco	Transport chalands de débarquement	21 janvier 2008	8 mars 2008	Liban, Chypre.	Totalité.

Surcouf	Frégate type La Fayette	5 avril 2008	30 juin 2008	République de Djibouti, Inde, Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis.	Totalité et demie.

Taape	Bâtiment de soutien de région	24 janvier 2008	4 février 2008	Égypte.	Totalité.
2 avril 2008	9 avril 2008	Égypte.	Totalité.

Tapageuse (La)	Patrouilleur P 400	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Polynésie française.	Totalité.

Tonnerre	Bâtiment de projection et de commandement	16 janvier 2008	18 avril 2008	Sénégal, République de Guinée, Libéria, Togo, Sao-Tomé, Gabon, Côte d\'Ivoire.	Totalité et demie.
9 juin 2008	11 juin 2008	Algérie.	Totalité.

Var	Pétrolier ravitailleur	1^er janvier 2008	23 février 2008	Émirats Arabes Unis, Qatar, Sultanat d\'Oman, Yémen du Sud, Jordanie.	Totalité et demie.
24 février 2008	1^er mars 2008	Égypte.	Totalité.
2 mars 2008	15 mai 2008	République de Djibouti, Kenya, Madagascar, Inde, Malaisie, Indonésie.	Totalité et demie.
16 mai 2008	7 juin 2008	Australie.	Totalité.
8 juin 2008	30 juin 2008	Philippines, Chine, Malaisie.	Totalité et demie.

Vendémiaire	Frégate de surveillance	1^er janvier 2008	23 juin 2008	Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, îles Salomon.	Totalité.
24 juin 2008	30 juin 2008	Indonésie.	Totalité et demie.

Verdon	Vedette côtière de surveillance	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Comores, La Réunion.	Totalité et demie.

Violette	Patrouilleur	1^er janvier 2008	30 juin 2008	Antilles françaises, Barbade, République Dominicaine.	Totalité.

Annexe II. Bâtiments de la flotte principale et de servitude. Période du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2008 inclus.

NOM DU BÂTIMENT.	TYPE DU BÂTIMENT.	DEPUIS LE (INCLUS).	JUSQU\'AU (INCLUS).	LIEU DE STATIONNEMENT.	BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.
Aconit	Frégate type La Fayette	7 août 2008	5 octobre 2008	Chypre, Liban, Turquie.	Totalité.

Albatros	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	île Maurice, La Réunion, îles Kerguelen, île Saint-Paul.	Totalité et demie.

Alizé	Bâtiment de soutien à la plongée	11 septembre 2008	15 septembre 2008	Égypte.	Totalité.
16 septembre 2008	13 décembre 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.
14 décembre 2008	19 décembre 2008	Égypte.	Totalité.

Améthyste-rouge	Sous marin	1^er juillet 2008	11 août 2008	Antilles françaises, États-Unis.	Totalité.

Arago	Bâtiment auxiliaire et de service public	12 septembre 2008	23 septembre 2008	Malte.	Totalité.

Audacieuse (L\')	Patrouilleur	1^er juillet 2008	4 août 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
5 août 2008	6 août 2008	Jamaïque.	Totalité.
7 août 2008	12 août 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
13 août 2008	14 août 2008	Jamaïque.	Totalité.
15 août 2008	12 septembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
13 septembre 2008	18 septembre 2008	Jamaïque, Surinam.	Totalité.
19 septembre 2008	15 novembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
16 novembre 2008	27 novembre 2008	Grenade, Trinité et Tobago, Surinam	Totalité.
27 novembre 2008	31 novembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Beautemps Beaupré A	Bâtiment hydro-océanographique	25 septembre 2008	1^er octobre 2008	Malte.	Totalité.

Boudeuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	12 octobre 2008	La Réunion, Comores, île Juan de Nova.	Totalité et demie.
13 octobre 2008	31 décembre 2008	Comores, La Réunion, Mozambique, Afrique du Sud.	Totalité et demie.

Capricieuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	3 juillet 2008	Antilles françaises.	Totalité.
4 juillet 2008	3 septembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
4 septembre 2008	11 septembre 2008	Brésil.	Totalité.
12 septembre 2008	12 octobre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.
13 octobre 2008	19 octobre 2008	Antilles Néerlandaises	Totalité.
20 octobre 2008	31 décembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Capricorne	Chasseur de mines	11 octobre 2008	18 octobre 2008	Liban.	Totalité.

Cassard	Frégate antiaérienne	1^er juillet 2008	16 juillet 2008	États-Unis.	Totalité.
Commandant Birot	Aviso	9 août 2008	26 octobre 2008	République de Djibouti, Sultanat d\'Oman, Émirats Arabes Unis, Yémen du Sud.	Totalité et demie.

Commandant Blaison	Aviso	19 octobre 2008	24 octobre 2008	Égypte.	Totalité.
25 octobre 2008	8 décembre 2008	République de Djibouti, Qatar, Émirats Arabes Unis.	Totalité et demie.

Commandant Ducuing	Aviso	20 octobre 2008	30 octobre 2008	Algérie.	Totalité.

Commandant Bouan	Aviso	1^er juillet 2008	7 juillet 2008	Tunisie.	Totalité.

Courbet	Frégate type La Fayette	31 juillet 2008	5 août 2008	Égypte.	Totalité.
6 août 2008	11 décembre 2008	République de Djibouti, Sultanat d\'Oman.	Totalité et demie.
12 décembre 2008	17 décembre 2008	Égypte.	Totalité.

Dague	Engins de débarquement d\'infanterie et de chars	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	République de Djibouti, Yémen.	Totalité et demie.

De Grasse	Frégate anti sous-marine	5 décembre 2008	31 décembre 2008	Liban, Chypre.	Totalité.

Dumbea	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Nouvelle-Calédonie.	Totalité.

Dumont d\'Urville	Bâtiment de transport léger	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Polynésie française.	Totalité.

Dupuy de Lôme B	Bâtiment auxiliaire expérimental d\'essais et de mesures	11 juillet 2008	16 août 2008	Malaisie, Thaïlande, République de Djibouti.	Totalité et demie.
17 août 2008	27 août 2008	Égypte.	Totalité.
14 novembre 2008	9 décembre 2008	Sénégal, Canaries.	Totalité et demie.

Ev Jacoubet	Aviso	3 juillet 2008	5 août 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.
19 septembre 2008	24 septembre 2008	Chypre.	Totalité.

Floréal	Frégate de surveillance	1 juillet 2008	31 décembre 2008	La Réunion, Afrique du Sud.	Totalité et demie.

Foudre	Transport de chalands de débarquement	6 novembre 2008	31 décembre 2008	Sénégal, Gabon, Côte d\'Ivoire, Nigeria, Bénin, Ghana, Togo.	Totalité et demie.

Fougueuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Antilles françaises, Antilles britanniques, République Dominicaine.	Totalité.

Francis Garnier	Bâtiment de transport léger	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Antilles françaises, Sainte-Lucie, Antilles néerlandaises.	Totalité.

Fulmar	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Canada, Saint-Pierre-et-Miquelon.	Totalité.

Georges Leygues	Frégate anti sous-marine	18 décembre 2008	22 décembre 2008	Tunisie	Totalité.

Germinal	Frégate de surveillance	10 décembre 2008	31 décembre 2008	Liban, Chypre.	Totalité.

Glorieuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Nouvelle Calédonie, Tonga, Nouvelle Zélande, Vanuatu.	Totalité.

Jacques Cartier	Bâtiment de transport léger	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Nouvelle Calédonie, Nouvelle-Zélande.	Totalité.

Jasmin	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Polynésie française.	Totalité.

Jean de Vienne	Frégate anti sous-marine	12 juillet 2008	16 juillet 2008	Malte.	Totalité.
20 novembre 2008	25 novembre 2008	Égypte.	Totalité.
26 novembre 2008	31 décembre 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.

Jeanne d\'Arc	Porte-hélicoptères	18 décembre 2008	31 décembre 2008	Tunisie.	Totalité.

Jules Verne	Bâtiment atelier polyvalent	23 juillet 2008	31 décembre 2008	Sénégal, Côte d\'Ivoire, Ghana, Togo, Bénin, Cameroun, Gabon, Congo, Nigeria.	Totalité et demie.

La Fayette	Frégate	1^er juillet 2008	4 août 2008	Chypre, Liban, Turquie.	Totalité.

La Grandière	Bâtiment de transport léger	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	La Réunion, Madagascar, île Europa, île Juan de Nova, Comores, îles Glorieuses, île Maurice.	Totalité et demie.

Latouche-Tréville	Frégate anti sous-marine	11 octobre 2008	16 décembre 2008	Liban, Chypre, Turquie, Israël.	Totalité.

Lv Le Henaff	Aviso	1^er juillet 2008	23 juillet 2008	Libéria, Sénégal, Mauritanie.	Totalité et demie.

Mahury	Vedette côtière de surveillance maritime	1er juillet 2008	31 décembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Marion Dufresne	Bâtiment de commerce	1^er octobre 2008	31 décembre 2008	Afrique du Sud, île Maurice, La Réunion.	Totalité et demie.

Moqueuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Nouvelle-Calédonie, Vanuatu, Nouvelle-Zélande, États-Unis, Tonga.	Totalité.

Monge	Bâtiment d\'expérimentation	18 octobre 2008	22 novembre 2008	Portugal, États-Unis.	Totalité.

Nivôse	Frégate de surveillance	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	La Réunion, Cambodge, Malaisie, Singapour, Inde, République de Djibouti.	Totalité et demie.

Odet	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Comores.	Totalité et demie.

Organabo	Vedette côtière de surveillance maritime	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Guyane française.	Totalité et demie.

Pluton	Bâtiment base de plongeur démineur	1^er juillet 2008	6 juillet 2008	Tunisie.	Totalité.

Prairial	Frégate de surveillance	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Polynésie française, États-Unis, Mexique.	Totalité.

Premier maître l\'Her	Aviso	11 décembre 2008	15 décembre 2008	Égypte.	Totalité.
16 décembre 2008	31 décembre 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.

Railleuse (La)	Patrouilleur	1^er Juillet 2008	31 décembre 2008	Nouvelle Zélande, Polynésie française, États-Unis, îles Marquises.	Totalité.

Révi	Remorqueur ravitailleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Polynésie française.	Totalité.

Rieuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	La Réunion, île Maurice, Madagascar, Seychelles, Comores.	Totalité et demie.

Sabre	Engin de débarquement d\'infanterie et de chars	4 juillet 2009	8 décembre 2008	îles Canaries, Sénégal.	Totalité et demie.
9 décembre 2008	18 décembre 2008	Açores.	Totalité et demie.
19 décembre 2008	31 décembre 2008	Sénégal.	Totalité et demie.

Saphir bleu	Sous-marin	15 novembre 2008	15 décembre 2008	République de Djibouti, Émirats Arabes Unis.	Totalité et demie.

Somme	Pétrolier ravitailleur	28 août 2008	11 décembre 2008	Chypre, Turquie, Liban.	Totalité.

Sterne	Patrouilleur de service public	28 juillet 2008	29 juillet 2008	Colombie.	Totalité.

Surcouf	Frégate type La Fayette	1^er juillet 2008	5 août 2008	Émirats Arabes Unis, Pakistan, République de Djibouti.	Totalité et demie.

Taape	Bâtiment de soutien de région	14 novembre 2008	31 décembre 2008	République de Djibouti.	Totalité et demie.

Tapageuse (La)	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Polynésie française.	Totalité.

Tonnerre	Bâtiment de projection et de commandement	30 octobre 2008	5 novembre 2008	États-Unis.	Totalité.

Var	Pétrolier ravitailleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Malaisie, Vietnam, Thaïlande, Singapour, Inde, Yémen du Sud, République de Djibouti, Koweit, Bahrein, Émirats Arabes Unis.	Totalité et demie.

Vendémiaire	Frégate de surveillance	1^er juillet 2008	14 août 2008	Indonésie, Malaisie, Japon.	Totalité et demie.
11 septembre 2008	31 décembre 2008	Nouvelle Calédonie, Samoa occidentales	Totalité.

Ventôse	Frégate de surveillance	1^er juillet 2008	28 août 2008	Antilles françaises, Colombie.	Totalité.
29 août 2008	3 septembre 2008	Cap-Vert.	Totalité et demie.
4 septembre 2008	31 décembre 2008	République Dominicaine, États-Unis, Sainte Lucie.	Totalité.

Verdon	Vedette côtière de surveillance	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	La Réunion.	Totalité et demie.

Violette	Patrouilleur	1^er juillet 2008	31 décembre 2008	Antilles françaises, République Dominicaine.	Totalité.

Annexe III. BÂTIMENTS DE LA FLOTTE PRINCIPALE ET DE SERVITUDE (Modifications).

NOM DU BÂTIMENT.	TYPE DU BÂTIMENT.	DEPUIS LE (INCLUS).	JUSQU\'AU (INCLUS).	LIEU DE STATIONNEMENT.	BONIFICATIONS ACQUISES EN SUS DE LA DURÉE EFFECTIVE.
L\'Aigle	Chasseur de mines	6 février 2005	27 mai 2005	République de Djibouti, Inde, Bahreïn, Koweït, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman, Éthiopie.	Totalité et demie.

Alizé	Bâtiment de soutien à la plongée	4 mars 2006	9 mars 2006	Égypte.	Totalité.
10 mars 2006	24 mai 2006	République de Djibouti, Madagascar, La Réunion, Seychelles.	Totalité et demie.
25 mai 2006	31 mai 2006	Égypte.	Totalité.
29 janvier 2007	6 mars 2007	Chypre.	Totalité.
7 mars 2007	15 mars 2007	îles Canaries.	Totalité et demie.
16 mars 2007	21 octobre 2007	République dominicaine, Antilles françaises, Madère, Chypre.	Totalité.

Commandant Bouan	Aviso	26 mars 2006	30 juin 2006	République de Djibouti, Bahreïn, Sultanat d\'Oman, Seychelles, Kenya,	Totalité et demie.
1 juillet 2006	1^er août 2006	Kenya, République de Djibouti.	Totalité et demie.
23 novembre 2006	30 novembre 2006	Algérie.	Totalité.
16 avril 2007	30 avril 2007	Russie	Totalité.

Loire	Bâtiment de soutien mobile	6 février 2005	27 mai 2005	République de Djibouti, Inde, Bahreïn, Koweït, Émirats Arabes Unis, Sultanat d\'Oman, Éthiopie.	Totalité et demie.

Marion Dufresne	Bâtiment de commerce	1^er juillet 2006	31 décembre 2006	La Réunion, Terres Australes Antarctiques Françaises, île Maurice.	Totalité et demie.