Sommaire du BOC n°36 du 25/09/2009

Texte signalé

Administration Centrale
24 août 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 4
28 août 2009

Arrêté du 28 août 2009 portant création de la brigade territoriale de Vezin-le-Coquet (Ille-et-Vilaine).

NOR : D E F G 0 9 5 2 1 4 3 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO)

Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Loi n° 2009-971 du 3 août 2009 (JO n° 180 du 6 août 2009, texte n° 03, p. 13112).

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°36 du 25 septembre 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
28 août 2009
Texte 17
01 septembre 2009

Archivé Instruction N° 105466/GEND/SRH/SDC/BFORM du 01 septembre 2009 relative à l'enseignement à distance en gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 2 1 9 2 J
Abrogé le 29 janvier 2016 par : INSTRUCTION N° 8587/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Arrêté du 28 mai 2008 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale en sous-directions et en bureaux.

Instruction n° 161000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 26 décembre 2006 relative aux attributions du commandant des écoles de la gendarmerie nationale (n.i. BO).

Circulaire N° 4600/DEF/GEND/CAB du 09 août 2004 relative à l'organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°36 du 25 septembre 2009, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 18
31 juillet 2009

Archivé Instruction N° 14501/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT du 31 juillet 2009 relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression gérés par le service du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 2 2 0 2 J
Abrogé le 29 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression. Référence(s) :

Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 (n.i. BO ; JO du 15, p. 18658) modifié.

Arrêté du 15 mars 2000 (n.i. BO ; JO du 22 avril, p. 6136) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 14501/DEF/DCMAT/SDT/AM/ARM/NBC/1 du 07 février 2001 relative aux vérifications et aux renouvellements des épreuves des appareils à pression de gaz gérés par le service du matériel de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°36 du 25 septembre 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.3.2. , 464.1.2.8.
Texte 20
03 juillet 2009
Texte 24
24 juillet 2009

Archivé Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 24 juillet 2009 relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F B 0 9 5 2 0 9 2 J
Abrogé le 14 avril 2014 par : INSTRUCTION N° 40/DEF/DPMM/3/E relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Référence(s) : Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Instruction N° 145/DEF/EMM/RH/EFF - N° 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine). Instruction N° 45/DEF/DPMM/3/E du 15 décembre 2004 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la marine nationale. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 105/DEF/DPMM/3/RA du 20 mai 2009 portant attributions et organisation du bureau de la réserve militaire et du bureau maritime des matricules.

i) Circulaire n° 246/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 2 novembre 1994 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 05 août 2008 relative aux conditions et aux procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N°36 du 25 septembre 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.5.2.
Texte 26
30 juillet 2009

Archivé Décision N° 0-43525-2009/DEF/EMM/CEMM du 30 juillet 2009 relative au parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 2 0 9 4 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°36 du 25 septembre 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.

Texte réglementaire temporaire