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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 7 avril 2009 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Du 16 septembre 2009
 NOR D E F L 0 9 5 1 9 6 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 07 avril 2009 relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Autre du 09 septembre 2009 à l'instruction n° 3/DEF/SIMMAD/SDTL relative au traitement des faits techniques des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Référence de publication : BOC n°36 du 25/9/2009

L\'instruction n° 3/DEF/SIMMAD/SDTL du 7 avril 2009 est modifiée comme suit :

1. Point 1.2. « Urgence du traitement. »

Au premier alinéa, au lieu de « point 4.2. », lire « point 3.2. ».

2. Point 4.3.3. « Traitement du fait technique. »

Au sixième alinéa, au lieu de « point 5.1. », lire « point 4.1. ».

3.  Dans l\'annexe. « LISTE DES ACRONYMES. »

Pour la définition EETC, au lieu de « centralise », lire « centralisé ».