1. INTRODUCTION.

Afin de développer la cohérence interarmées de la gouvernance du maintien en condition opérationnelle (MCO) la présente instruction établit les comités directeurs et le comité exécutif de maintien en condition opérationnelle des milieux terrestre, naval et aéronautique.

2. COMITÉS DIRECTEURS DE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DE MILIEUX.

2.1. Objectifs.

Dans le respect des prérogatives des comités directeurs instaurés par les décrets d\'attribution des structures de soutien ⁽¹⁾, les comités directeurs de MCO des milieux terrestre, naval et aéronautique traitent de l\'ensemble des éléments concourant aux besoins ou aux modalités du maintien en condition opérationnelle : validation des politiques de maintien en condition opérationnelle des équipements, coordination des différents organismes intervenants, ressources humaines, choix budgétaires et organisationnels au regard des besoins organiques et opérationnels.

2.2. Organisation.

Les comités directeurs de MCO de milieux sont présidés par le chef d\'état-major des armées ou son représentant. Leur secrétariat est assuré par l\'état-major des armées.

Le comité directeur du MCO du milieu terrestre répond aux mêmes modalités d\'organisation que le comité directeur de la SIMMT. Ces deux comités se déroulent simultanément.

Le comité directeur du MCO du milieu aéronautique répond aux mêmes modalités d\'organisation que le comité directeur de la SIMMAD. Ces deux comités se déroulent simultanément.

En l\'absence de comité directeur du service de soutien de la flotte (SSF), le comité directeur du MCO du milieu naval est institué suivant les mêmes principes d\'organisation que les comités directeurs des milieux terrestre et aéronautique :

• sont membres de ce comité, outre son président :
  
• le délégué général pour l\'armement ;
  
• les chefs d\'état-major de l\'armée de terre, de la marine et de l\'armée de l\'air ;
  
• le directeur central du service de soutien de la flotte ;
  
• ces autorités peuvent se faire représenter :
  
• les organismes du ministère de la défense [en particulier le service logistique de la marine (SLM)] intéressés par l\'ordre du jour du comité directeur sont avisés des réunions et peuvent se faire représenter à tout ou partie de celles-ci ;
  
• le contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s\'y faire représenter ;
  
• le comité directeur se réunit au moins une fois par an et en tant que de besoin, sur l\'initiative de l\'un de ses membres.

3. COMITÉ EXÉCUTIF de maintien en condition opérationnelle.

Pour préparer les décisions qui doivent être soumises en comités directeurs MCO ou instruire des problématiques particulières, le comité exécutif MCO se réunit en tant que de besoin ou à la demande d\'un de ses membres.

Le comité exécutif MCO est présidé par le sous-chef d\'état-major soutien de l\'état-major des armées ou son représentant.

Outre son président, le comité exécutif MCO comprend les membres suivants, ou leurs représentants :

• les sous-chefs d\'état-major d\'armée en charge du maintien en condition opérationnelle ;
  
• le directeur, chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction générale de l\'armement ;
  
• les chefs de divisions de l\'état-major des armées concernés par le maintien en condition opérationnelle (maintien en condition opérationnelle ; cohérence capacitaire ; emploi ; plans, programmes et évaluation) ;
  
• le représentant du service des essences des armées (sujets relevant du MCO terrestre) ;
  
• les représentants, en tant que de besoin, des directions, structures et services concernés ;
  
• des membres occasionnels requis pour leurs compétences particulières.

Le contrôle général des armées, informé des réunions des comités exécutifs du MCO, peut s\'y faire représenter.

Le secrétariat du comité exécutif MCO est assuré par l\'état-major des armées.

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