Sommaire du BOC n°38 du 31/08/2012

Texte signalé

Administration Centrale
20 juin 2012
Administration Centrale
18 juin 2012
Administration Centrale
22 juin 2012

Archivé Arrêté du 22 juin 2012 2012 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle.

NOR : D E F D 1 2 2 6 9 7 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 5
13 juillet 2012

Directive N° 1201219/DEF/SGA/DAF du 13 juillet 2012 relative à la réduction des délais de paiement et à la maîtrise des intérêts moratoires au ministère de la défense.

NOR : D E F F 1 2 5 1 3 7 4 X
Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.5.1.
Texte 7
09 mars 2012

Décision N° 2094 du 09 mars 2012 portant création d'une compagnie d'instruction au régiment du service militaire adapté de la Guadeloupe.

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 7 0 S
Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.5.
Texte 8
09 mars 2012

Décision N° 2095 du 09 mars 2012 portant création d'une compagnie d'instruction au régiment du service militaire adapté de la Martinique.

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 7 1 S
Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.5.
Texte 9
12 juin 2012

Décision N° 5014/DEF/DCSSA/RH/RES du 12 juin 2012 abrogeant la décision n° 10488/DEF/DCSSA/RH/RES du 10 octobre 2011 portant changement d'armée d'un sous-officier de réserve de l'armée de l'air.

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 2 5 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 10488/DEF/DCSSA/RH/RES du 10 octobre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 24).

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 9.
Texte 10
26 juin 2012

Archivé Décision N° 8237/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM du 26 juin 2012 relative au conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 2 2 8 S Classé(s) au(x) : BOEM 503.1. , 503.2. , 111.1. , 111.2. , 111.3.
Texte 13
11 juillet 2012

Archivé Arrêté N° 4342/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 7 6 A Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 17
02 juillet 2012

Archivé Instruction N° 10/DEF/EMM/ROJ du 02 juillet 2012 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 8 0 J
Référence(s) : Code du 02 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 30 mai 2006 autorisant les autorités militaires de premier niveau à déléguer leur signature. Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 0-50800-2010/DEF/EMM/PIL du 16 novembre 2010 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 11 octobre 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Instruction N° 0-4175-2012/DEF/DPMM/DIR du 08 mars 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1. , 112.7.
Texte 19
06 juillet 2012

Instruction N° 73/DEF/EMM/ROJ du 06 juillet 2012 relative aux textes d'organisation relatifs aux règles d'organisation de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 8 1 J
Référence(s) : Code du 02 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-869 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale. Arrêté du 31 mai 2006 fixant la liste des forces maritimes au sein de la marine nationale. Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté N° 0-9606-2012/DEF/EMM/ROJ du 24 avril 2012 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Arrêté N° 0-9588-2012/DEF/EMM/ROJ du 25 avril 2012 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 22329/DEF/SGA/DAJ/D2P du 28 août 2009 fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 252/DEF/EMM/ROJ du 20 septembre 2010 relative à l'organisation et à l'administration des détachements d'hélicoptères embarqués sur bâtiment porteur d'hélicoptères autre que porte-avions.

n) Décision du 11 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 162 du 14 juillet 2011 texte n° 13).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 20
10 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 0-15583-2012/DEF/DPMM/DFI du 10 juillet 2012 relative au traitement des trop-perçus de solde.

NOR : D E F B 1 2 5 1 3 5 3 C
Abrogé le 11 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 0-9857-2014/DEF/DPMM/DFI relative au traitement des trop versés de solde. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 447/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 13 avril 2005 relative au traitement des trop-perçus de solde et d'indemnités de déplacement et à la reprise des avances consenties. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.3.
Texte 21
10 juillet 2012

Circulaire N° 0-16564-2012/DEF/DPMM/DFI du 10 juillet 2012 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 1 2 5 1 3 0 9 C
Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 907/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 6 juillet 1998 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 21.
Texte 23
10 juillet 2012

Archivé Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

NOR : D E F B 1 2 5 1 3 6 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.3.
Texte 26
18 juillet 2012
Texte 28
23 juillet 2012

Archivé Décision N° 0-18818-2012/DEF/CEMM du 23 juillet 2012 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 4 1 1 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 31
11 juillet 2012

Arrêté du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte de la direction générale de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 2 5 1 3 2 9 A
Texte(s) modifié(s) :

Arrêté du 19 novembre 1999 (BOC/PA n° 51/1999, p. 6415).

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 31.
Texte 32
16 juillet 2012

Arrêté du 16 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte de gendarmerie de Bron.

NOR : D E F G 1 2 5 1 3 2 8 A
Texte(s) modifié(s) :

Arrêté du 19 novembre 1999 (BOC/PA n° 51/1999, p. 6415).

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 32.
Texte 33
27 juin 2012

Archivé Circulaire N° 149253/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 27 juin 2012 relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre (recrutement 2014) et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2014).

NOR : D E F T 1 2 5 1 2 6 7 C
Abrogé le 23 octobre 2012 par : CIRCULAIRE N° 149887/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre (recrutement 2014) et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2014). Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 02 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre et l'arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 33.