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ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Du 10 avril 2017
NOR D E F T 1 7 5 0 7 5 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 juillet 2016 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

Référence de publication : BOC n°20 du 11/5/2017

L'arrêté du 27 juillet 2016 est modifié somme suit :

Dans l'annexe I. ; point « 8. LÉGION ÉTRANGÈRE. ».

Au lieu de : «

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
13^e demi-brigade de légion étrangère (13^e DBLE).	La Cavalerie.	Commandant la 13^e DBLE.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
1^er régiment étranger (1^er RE).	Aubagne.	Commandant le 1^er RE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère.
1^errégiment étranger de cavalerie (1^er REC).	Carnoux-en-Provence.	Commandant le 1^er REC.	Général commandant la 6e brigade légère blindée (6^e BLB).
1^er régiment étranger de génie (1^erREG).	L'Ardoise.	Commandant le 1^er REG.	Général commandant la 6e brigade légère blindée (6^e BLB).
2^e régiment étranger de génie (2^e REG).	Saint-Christol.	Commandant le 2^e REG.	Général commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).
2^e régiment étranger de parachutistes (2^e REP).	Calvi.	Commandant le 2^e REP.	Général commandant la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).
2^e régiment étranger d'infanterie (2^e REI).	Nîmes.	Commandant le 2^e REI.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
3^e régiment étranger d'infanterie (3^e REI).	Kourou.	Commandant le 3^e REI.	Officier général ou supérieur, commandant supérieur des forces armées en Guyane (COMSUP) ⁽¹⁾.
4^e régiment étranger (4^e RE).	Castelnaudary.	Commandant le 4^e RE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère.
Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM).	Mayotte.	Commandant le DLEM.	Officier général ou supérieur, commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien (COMSUP) ^(1)_.
État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE).	Aubagne.	Chef d'état-major du commandant la légion étrangère ⁽²⁾.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère.
Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE).	Fontenay-sous-Bois.	Commandant le GRLE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère.
⁽¹⁾ AM2 donnée à titre d'information, la désignation de ces autorités relevant de l'EMA. ⁽²⁾ Non titulaire d'un titre de commandement.

» ;

Lire : «

FORMATION.	LOCALISATION.	CHEF DE CORPS.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
13^e demi-brigade de légion étrangère (13^e DBLE).	La Cavalerie.	Commandant la 13^e DBLE.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
1^er régiment étranger (1^er RE).	Aubagne.	Commandant le 1^er RE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère ⁽²⁾.
1^errégiment étranger de cavalerie (1^er REC).	Carnoux-en-Provence.	Commandant le 1^er REC.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
1^er régiment étranger de génie (1^erREG).	L'Ardoise.	Commandant le 1^er REG.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
2^e régiment étranger de génie (2^e REG).	Saint-Christol.	Commandant le 2^e REG.	Général commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
2^e régiment étranger de parachutistes (2^e REP).	Calvi.	Commandant le 2^e REP.	Général commandant la 11^e brigade parachutiste (11^e BP) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
2^e régiment étranger d'infanterie (2^e REI).	Nîmes.	Commandant le 2^e REI.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB) pour les militaires servant au titre du régime général ou Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
3^e régiment étranger d'infanterie (3^e REI).	Kourou.	Commandant le 3^e REI.	Officier général, commandant supérieur des forces armées en Guyane (COMSUP) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
4^e régiment étranger (4^e RE).	Castelnaudary.	Commandant le 4^e RE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère ⁽²⁾.
Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM).	Mayotte.	Commandant le DLEM.	Officier général, commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (COMSUP) pour les militaires servant au titre du régime général ou colonel adjoint au général commandant la légion étrangère pour les militaires servant à titre étranger (MTE) ⁽²⁾.
État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE).	Aubagne.	Chef d'état-major du commandant la légion étrangère ⁽¹⁾.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère ⁽²⁾.
Groupement de recrutement de la légion étrangère (GRLE).	Fontenay-sous-Bois.	Commandant le GRLE.	Colonel adjoint au général commandant la légion étrangère ⁽²⁾.
⁽¹⁾ Non titulaire d'un titre de commandement. ⁽²⁾ Y compris les militaires servant à titre étranger (MTE) en opération extérieure et en mission de courte durée.

».

Dans l'annexe II. ; point « 1. ÎLE-DE-FRANCE/PARIS. ».

Au lieu de : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre (CAB CEMAT).	Paris.	Colonel adjoint au chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Centre de conduite informatique de l'armée de terre (CCIAT).	Arcueil.	Chef du CCIAT.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement (CDEC).	Paris.	Chef d'état-major.	Général directeur du CDEC.
Centre des transports et transit de surface (CTTS).	Montlhéry.	Commandant le CTTS.	Général commandant le centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA).
Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).	Villacoublay.	Chef d'état-major du COMALAT.	Général commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).
Commandement du service militaire volontaire (COM SMV) ⁽¹⁾.	Arcueil.	Chef d'état-major du commandement du service militaire volontaire (COM SMV) ⁽²⁾.	Officier général commandant le service militaire volontaire (SMV).
Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT) ⁽³⁾.	Versailles.	Directeur du CMMAT.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT).	Paris.	Commandant de formation administrative de la Direction des ressources humaines de l'armée de terre.	Général directeur de la DRHAT.
État-major de l'armée de terre (EMAT) ⁽⁴⁾.	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès du major général.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC).	Paris.	Chef d'état-major du COMFORMISC.	Général commandant les formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC).
État-major du commandement terre pour le territoire national (EM COM TN).	Paris.	Chef d'état-major du commandement terre pour le territoire national (COM TN).	Adjoint appui opérationnel au commandement terre pour le territoire national (COM TN).
Inspection de l'armée de terre (IAT).	Paris.	Chef d'état-major de l'IAT.	Général inspecteur de l'armée de terre (IAT).
Inspection du service de santé pour l'armée de terre (ISSAT).	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès de l'inspecteur du service de santé des armées pour l'armée de terre.	Général inspecteur du service de santé des armées pour l'armée de terre.
Musée de l'armée.	Paris.	Directeur du musée de l'armée.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Poste de commandement de force logistique (PCFL) ⁽⁵⁾.	Montlhéry.	Chef d'état-major du poste de commandement de force logistique (PCFL).	Officier général ou supérieur, commandant le poste de commandement de force logistique (PCFL).
Section technique de l'armée de terre (STAT).	Versailles.	Général directeur de la STAT.	Général directeur de la STAT.
Service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).	Versailles.	Colonel second adjoint du SMITer.	Général directeur du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT).	Versailles.	Colonel adjoint de la SIMMT.	Directeur central de la SIMMT.
⁽¹⁾ Dont les centres du SMV d'Île-de-France (Brétigny-sur-Orge) et de Poitou-Charentes (La Rochelle). ⁽²⁾ Délégation de signature à l'officier le plus ancien dans le grade le plus élevé du centre du SMV dans les limites de l'arrêté du 30 mai 2006 (officier commandant un détachement isolé). ⁽³⁾Se reporter à l'annexe I. à compter du 1^er août 2016. ⁽⁴⁾ Dont le service d'information et de relation publique de l'armée de terre (SIRPA terre). ⁽⁵⁾Dont le centre de formation initiale militaire de Montlhéry.

» ;

Lire : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre (CAB CEMAT).	Paris.	Colonel adjoint au chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Centre de conduite informatique de l'armée de terre (CCIAT).	Arcueil.	Chef du CCIAT.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement (CDEC).	Paris.	Chef d'état-major.	Général directeur du CDEC.
Centre des transports et transit de surface (CTTS).	Montlhéry.	Commandant le CTTS.	Général commandant le centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA).
Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).	Villacoublay.	Chef d'état-major du COMALAT.	Général commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).
Commandement du service militaire volontaire (COM SMV) ⁽¹⁾.	Arcueil.	Chef d'état-major du commandement du service militaire volontaire (COM SMV) ⁽²⁾.	Officier général commandant le service militaire volontaire (SMV).
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT).	Paris.	Commandant de formation administrative de la Direction des ressources humaines de l'armée de terre.	Général directeur de la DRHAT.
État-major de l'armée de terre (EMAT).	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès du major général.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC).	Paris.	Chef d'état-major du COMFORMISC.	Général commandant les formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC).
État-major du commandement terre pour le territoire national (EM COM TN).	Paris.	Chef d'état-major du commandement terre pour le territoire national (COM TN).	Adjoint appui opérationnel au commandement terre pour le territoire national (COM TN).
Inspection de l'armée de terre (IAT).	Paris.	Chef d'état-major de l'IAT.	Général inspecteur de l'armée de terre (IAT).
Inspection du service de santé pour l'armée de terre (ISSAT).	Paris.	Officier supérieur adjoint auprès de l'inspecteur du service de santé des armées pour l'armée de terre.	Général inspecteur du service de santé des armées pour l'armée de terre.
Musée de l'armée.	Paris.	Directeur du musée de l'armée.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Poste de commandement de force logistique (PCFL) ⁽³⁾.	Montlhéry.	Chef d'état-major du poste de commandement de force logistique (PCFL).	Officier général ou supérieur, commandant le poste de commandement de force logistique (PCFL).
Section technique de l'armée de terre (STAT).	Versailles.	Sous-directeur organisation de la STAT.	Général directeur de la STAT.
Service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).	Versailles.	Colonel second adjoint du SMITer.	Général directeur du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).
Service d'information et de relation publique de l'armée de terre (SIRPA terre).	Paris.	Chef du SIRPA terre.	Général major général de l'armée de terre (MGAT).
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT).	Versailles.	Colonel adjoint de la SIMMT.	Directeur central de la SIMMT.
⁽¹⁾ Dont les centres du SMV d'Île-de-France (Brétigny-sur-Orge) et de Poitou-Charentes (La Rochelle). ⁽²⁾ Délégation de signature à l'officier le plus ancien dans le grade le plus élevé du centre du SMV dans les limites de l'arrêté du 30 mai 2006 (officier commandant un détachement isolé). ⁽³⁾Dont le centre de formation initiale militaire de Montlhéry.

».

Dans l'annexe II. ; point « 4. SUD-OUEST/BORDEAUX. ».

Au lieu de : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
13e demi-brigade de légion étrangère - centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (13^e DBLE - CEITO) ⁽¹⁾.	La Cavalerie.	Commandant la 13^e demi-brigade de Légion étrangère (13^e DBLE).	Général commandant les centres de préparation des forces (CPF).
École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).	Saint-Maixent-l'École.	Colonel adjoint au général commandant l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) ou colonel le plus ancien.	Général commandant l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).
État-major de la 11^e brigade parachutiste (EM/11e BP) ^{(1) (2)}.	Balma.	Chef d'état-major de la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).	Général commandant la 11^ebrigade parachutiste (11^e BP).
État-major de la 9^e brigade d'infanterie de marine(EM/9e BIMa) ⁽³⁾.	Poitiers.	Chef d'état-major de la 9^e BIMa.	Général commandant la 9^e brigade d'infanterie de marine (9^e BIMa).
État-major du commandement des forces spéciales terre (EM COM FST).	Uzein.	Chef d'état-major du commandement des forces spéciales terre (COM FST).	Général commandant les forces spéciales terre (COM FST).
⁽¹⁾ Formation relevant de la zone SUD-EST/LYON à compter du 1^er septembre 2016. ⁽²⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Caylus. ⁽³⁾ Dont les centres de formation initiale militaire de Coëtquidan et d'Angoulême.

» ;

Lire : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
13^e demi-brigade de légion étrangère - centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (13^e DBLE - CEITO) ⁽¹⁾.	La Cavalerie.	Commandant la 13^e demi-brigade de Légion étrangère (13^e DBLE).	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).	Saint-Maixent-l'École.	Colonel adjoint au général commandant l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) ou colonel le plus ancien.	Général commandant l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA).
État-major de la 11^e brigade parachutiste (EM/11e BP) ^{(1) (2)}.	Balma.	Chef d'état-major de la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).	Général commandant la 11^ebrigade parachutiste (11^e BP).
État-major de la 9^e brigade d'infanterie de marine (EM/9e BIMa) ⁽³⁾.	Poitiers.	Chef d'état-major de la 9^e brigade d'infanterie de marine (9^e BIMa).	Général commandant la 9^e brigade d'infanterie de marine (9^e BIMa).
État-major du commandement des forces spéciales terre (EM COM FST).	Uzein.	Chef d'état-major du commandement des forces spéciales terre (COM FST).	Général commandant les forces spéciales terre (COM FST).
⁽¹⁾ Formation relevant de la zone SUD-EST/LYON à compter du 1^er septembre 2016. ⁽²⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Caylus. ⁽³⁾ Dont les centres de formation initiale militaire de Coëtquidan et d'Angoulême.

».

Dans l'annexe II. ; point « 5. SUD-EST/LYON. ».

Au lieu de : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
Centre de formation interarmées (CFIA) - NH 90.	Le Cannet-des-Maures.	Commandant le CFIA - NH 90.	Général commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.
Écoles militaires de Draguignan.	Draguignan.	Commandant de la formation administrative ou colonel le plus ancien.	Général commandant des écoles militaires de Draguignan et commandant de l'école de l'infanterie.
État-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (EM/27^e BIM) ⁽¹⁾.	Varces.	Chef d'état-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).	Général commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).
État-major de la 3^e division (EM 3^e DIV).	Marseille.	Chef d'état-major de l'état-major de la 3^e division (EM 3^eDIV).	Général adjoint au général commandant la 3^e division (3^e DIV).
État-major de la 4^e brigade d'aérocombat (EM 4^e BAC).	Clermont-Ferrand.	Chef d'état-major de la 4^e brigade d'aérocombat (4^e BAC).	Général commandant la 4^e brigade d'aérocombat (4^e BAC).
État-major de la 6^e brigade légère blindée (EM/6^e BLB) ⁽²⁾.	Nîmes.	Chef d'état-major de la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
État-major de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.	Le Cannet-des-Maures.	Colonel adjoint au général commandant l'EALAT ou officier le plus ancien dans le grade le plus élevé auprès du général commandant l'EALAT.	Général commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.
Groupement d'aguerrisement montagne (GAM).	Modane.	Chef d'état-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).	Général commandant les centres de préparation des forces (CPF).
⁽¹⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Gap. ⁽²⁾Dont le centre de formation initiale militaire de Fréjus.

» ;

Lire : «

FORMATION.	LOCALISATION.	AUTORITÉ MILITAIRE DE PREMIER NIVEAU.	AUTORITÉ MILITAIRE DE DEUXIÈME NIVEAU.
Centre de formation interarmées (CFIA) - NH 90.	Le Cannet-des-Maures.	Commandant le CFIA - NH 90.	Général commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.
Écoles militaires de Draguignan.	Draguignan.	Commandant de la formation administrative ou colonel le plus ancien.	Général commandant des écoles militaires de Draguignan et commandant de l'école de l'infanterie.
État-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (EM/27^e BIM) ⁽¹⁾.	Varces.	Chef d'état-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).	Général commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).
État-major de la 3^e division (EM 3^e DIV).	Marseille.	Chef d'état-major de l'état-major de la 3^e division (EM 3^eDIV).	Général adjoint au général commandant la 3^e division (3^e DIV).
État-major de la 4^e brigade d'aérocombat (EM 4^e BAC).	Clermont-Ferrand.	Chef d'état-major de la 4^e brigade d'aérocombat (4^e BAC).	Général commandant la 4^e brigade d'aérocombat (4^e BAC).
État-major de la 6^e brigade légère blindée (EM/6^e BLB) ⁽²⁾.	Nîmes.	Chef d'état-major de la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).	Général commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).
État-major de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.	Le Cannet-des-Maures.	Colonel adjoint au général commandant l'EALAT ou officier le plus ancien dans le grade le plus élevé auprès du général commandant l'EALAT.	Général commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.
Groupement d'aguerrisement montagne (GAM).	Modane.	Chef d'état-major de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).	Général commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).
⁽¹⁾ Dont le centre de formation initiale militaire de Gap. ⁽²⁾Dont le centre de formation initiale militaire de Fréjus.

».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le colonel,
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre,

Bruno BARATZ.