Sommaire du BOC n°20 du 11/05/2017

Texte signalé

Administration Centrale
28 avril 2017

Arrêté du 28 avril 2017 relatif au commandement militaire de l'Ecole navale.

NOR : D E F D 1 7 1 3 0 1 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 décembre 2016 portant diverses dispositions relatives au soutien et à l'embasement de l'Ecole navale. Référence de publication : JO n° 105 du 4 mai 2017, texte n° 53 ; signalé au BOC n° 20/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.8.1.1.5.
Administration Centrale
26 avril 2017

Arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 7 1 2 9 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation). Référence de publication : JO n° 106 du 5 mai 2017, texte n° 82 ; signalé au BOC n° 20/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.1.
Administration Centrale
02 mai 2017

Décret N° 2017-722 du 02 mai 2017 relatif aux modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelles de certains fonctionnaires éligibles à un avancement de grade.

NOR : R D F F 1 7 0 7 4 2 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'État.

Décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 292 du 18 décembre 2014, texte n° 58).

Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 (n.i. BO ; JORF du 11 janvier 1986, P. 535).

Référence de publication : JO n° 105 du 4 mai 2017, texte n° 99 ; signalé au BOC n° 20/2017.

Avis

Administration Centrale
10 avril 2017
Administration Centrale
10 avril 2017

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 février 2017

Archivé Instruction N° 9947/DEF/SGA/DAJ/DIR du 15 février 2017 relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et des commis-greffiers.

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 6 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.1.2.
Texte 3
13 avril 2017
Texte 6
03 novembre 2016

Instruction N° 408583/DEF/DIRISI/SDRM/SSTE du 03 novembre 2016 relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F E 1 6 5 2 6 1 8 J
Référence(s) :

a) Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 (n.i. BO ; JO du 30 mai 1982 p. 1737) modifié.

Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 09 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense. Arrêté du 09 avril 2013 fixant les modalités de désignation et les attributions du chargé de prévention des risques professionnels. Arrêté du 16 février 2015 fixant la liste des chefs d'organisme relevant du chef d'état-major des armées. Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense. Instruction N° 302143/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 18 août 2003 relative à la protection des personnes contre les effets des champs électromagnétiques émis par les équipements ou installations relevant du ministère de la défense. Instruction N° 144/DEF/EMA/SC_PERF du 17 septembre 2015 relative aux missions et aux attributions du commandant de base de défense. Instruction N° 1/DEF/EMA/PERF/PMRE du 21 septembre 2015 relative à l'organisation et à la coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement.

j) Directive n° 12 du 1er novembre 2013 (n.i. BO).

Circulaire N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 08 octobre 2014 relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense. Circulaire N° 310041/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/RSSF du 28 janvier 2016 relative à la diffusion du guide juridique d'application des dispositions du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense et de l'arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction provisoire n° 403226/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BMR du 16 juin 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.
Texte 7
09 mai 2017

Décision N° 1964/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 09 mai 2017 portant création de la sous-trésorerie militaire « SAHEL 32 ».

NOR : D E F E 1 7 5 0 8 0 4 S
Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 11
07 avril 2017

Décision N° 618/DEF/CEMM du 07 avril 2017 portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville de Compiègne.

NOR : D E F B 1 7 5 0 7 3 7 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
07 avril 2017

Archivé Circulaire N° 966/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 07 avril 2017 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 6 7 2 C
Texte 14
14 avril 2017

Archivé Circulaire N° 989/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 14 avril 2017 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 7 1 1 C
Abrogé le 15 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 1198/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2018. Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 23 mai 2016 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 14.
Texte 15
20 avril 2017

Circulaire N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF du 20 avril 2017 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2018.

NOR : D E F T 1 7 5 0 7 5 5 C
Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 20 novembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 22 décembre 2009 relatif au recrutement des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs. Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 02 mai 2010 relatif au recrutement des officiers des armes de l'armée de terre, au choix, parmi les sous-officiers de carrière des grades de majors et adjudants-chefs. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 15.
Texte 17
30 mars 2017
Texte 18
13 mars 2017

Archivé Circulaire N° 231/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 mars 2017 relative au recrutement d'élèves par concours sur titres pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2017.

NOR : D E F L 1 7 5 0 5 7 7 C
Abrogé le 21 mars 2018 par : CIRCULAIRE N° 485/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d'élèves par concours sur titres pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2018. Référence(s) : Code du 06 avril 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. Arrêté du 31 janvier 2014 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

Avis de concours n° 223/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 mars 2017 (n.i. BO ; JO n° 67 du 19 mars 2017, texte n° 44).

Note n° 540/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/CDT du 9 février 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 février 2016 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 18.