1. Objet.

La présente instruction définit les missions et l'organisation de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO), organisme extérieur placé sous l'autorité directe de la direction des opérations (DO), selon les dispositions de l'article 14. de l'arrêté de référence b).

Elle complète l'instruction de référence c) pour les aspects propres à l'UM ESIO.

2. Missions.

Les missions de l'UM ESIO sont définies et conduites conformément aux documents référencés dans l'instruction de référence c).

L'UM ESIO conduit les opérations d'armement (programmes d'ensemble, programmes, opérations d'ensemble et opérations non érigées en programmes), dans les domaines de l'espace, des systèmes de communication, d'information, d'observation, de renseignement et de commandement, qui relèvent du budget opérationnel de programme (BOP) ESIO du programme 146 « équipement des forces ».

Elle assure également, essentiellement dans les domaines de l'espace, pour les systèmes de communication, d'information, d'observation, de renseignement et de commandement :

• l'exécution des études amont du programme 144 « environnement et prospective de la politique de défense » qui lui sont confiées ;

• l'exécution des projets des programmes 178 « préparation et emploi des forces » et 212 « soutien de la politique de défense » qui lui sont confiés ;

• l'exécution des projets au profit de la direction générale de la gendarmerie nationale et du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) qui lui sont confiés ;

• la participation à l'élaboration de la politique technique et sectorielle de son domaine.

Le directeur de l'UM ESIO tient à jour la liste exhaustive des opérations relevant de son domaine de compétence. La liste des affaires et projets affectés à chaque directeur de segment de management et à chaque manager au sein des différents segments de management fait l'objet d'une décision du directeur de l'unité de mangement (DUM) ESIO, mise à jour en fonction de l'évolution de la répartition des affaires.

3. Organisation de l'unité de management.

3.1. Le directeur d'unité de management.

Conformément au point 3.1. de l'instruction de référence c) qui fixe les attributions d'un directeur d'unité de management (DUM), le DUM ESIO est responsable du BOP du programme 146 « équipement des forces » relevant de son UM.

3.2. Le directeur adjoint.

Le DUM peut disposer d'un directeur adjoint qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses fonctions et le représente dans toutes les instances qu'il juge appropriées.

Le DUM fixe par décision le détail des attributions qu'il confie au directeur adjoint.

3.3. Autres personnels.

Le DUM dispose, pour l'assister dans ses fonctions, des personnes qui lui sont rattachées ou relevant d'autres directions ou services conformément au point 3.4. de l'instruction de référence c).

À ce titre, le DUM dispose donc :

• d'un adjoint « affaires générales » rattaché organiquement à l'UM ;

• d'un adjoint « contrôle de gestion » et d'un adjoint responsable « plans-programmes-budget » rattachés organiquement à la direction des plans des programmes et du budget (DP) ;

• de directeurs d'opérations export (DOE) « espace » rattachés organiquement à la direction du développement international (DI) ;

• de personnels, rattachés organiquement à l'UM, qui sont en postes permanents à l'étranger.

4. Organisation opérationnelle.

4.1. Segments de management.

Sauf exception, les projets ou activités dont l'unité de management assure la conduite ou l'exécution sont regroupés au sein de six segments de management :

• segment de management « Cyber » (UM ESIO/CYBER) ;

• segment de management « réseaux tactiques et opératifs » (UM ESIO/RTO) ;

• segment de management « renseignement et surveillance » (UM ESIO/RS) ;

• segment de management « systèmes d'information opérationnels  » (UM ESIO/SIO) ;

• segment de management « infostructure » (UM ESIO/INFO) ;

• segment de management « études amont » (UM ESIO/EA).

4.2. Équipes pluridisciplinaires de direction de projet.

Chaque manager est responsable opérationnel d'une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires de direction de projet (EPDP) telles que décrites dans l'instruction de référence c).

La composition de ces EPDP est précisée dans le point 4.2. de l'instruction de référence c) et figure, avec la part d'activité de chacun des membres, dans les plans de management étatiques ou les notes d'organisation des projets.

5. Antenne.

Pour la conduite de ses projets, l'UM ESIO s'appuie sur une antenne située sur le site DGA de Bruz.

Cette antenne est placée sous l'autorité d'un chef d'antenne. Il a pour rôle de veiller aux bonnes conditions générales de fonctionnement de l'antenne et d'assurer un relais d'information entre l'antenne et la direction de l'UM.

Le chef d'antenne est sous l'autorité du DUM ESIO qu'il représente auprès des autorités locales.

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6. Soutien.

Le soutien de l'UM ESIO est assuré conformément aux dispositions du point 6. de l'instruction en référence c).

7. Document abrogé.

L'instruction n° 570/ARM/DGA/DO/UM ESIO du 24 juillet 2017 modifiée, relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations est abrogée.

8. Divers.

Le directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels est chargé de l'application de la présente instruction, qui est publiée au Bulletin officiel des armées.