Sommaire du BOC n°35 du 30/08/2018

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 7
04 juillet 2018

Décision N° 513939/ARM/DCSSA/PC/ORG du 04 juillet 2018 portant rationalisation de la 1re chefferie du service de santé par création et transfert d'antennes médicales spécialisées.

NOR : A R M E 1 8 5 1 5 6 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 35 du 30 août 2018, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
05 juillet 2018

Instruction N° 597/ARM/EMA/PERF/PIL.STRAT du 05 juillet 2018 relative à la normalisation fonctionnelle des infrastructures de restauration.

NOR : A R M E 1 8 5 1 5 6 9 J
Référence(s) : Code du 25 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Instruction N° 1016/DEF/SGA/DCSID/RLT du 23 juillet 2013 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage pour les opérations d'infrastructure de la défense.

Note D14-002409/DEF/EMA/PPS du 3 mars 2014 (n.i. BO).

Note D15-008226/DEF/EMA/PERF/PILSTRAT du 15 décembre 2015 (n.i. BO).

Note-express n° 603/DEF/SCA/CERHéIA/DIR du 12 juin 2017 (n.i. BO).

Guide de recommandations pour la programmation, la conception et la réalisation des ensembles de restauration du ministère des armées en vigueur (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 197/DEF/EMA/OL/3 du 27 janvier 1998 relative à la normalisation des projets immobiliers pour la construction des blocs alimentation et des centres de production alimentaires. Référence de publication : BOC n° 35 du 30 août 2018, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
14 mars 2018

Circulaire N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 1 1 8 3 C
Référence(s) : Code du 25 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 17 juillet 2009 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade ou à la classe supérieurs dans la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l'avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu'à l'avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées. Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Circulaire N° 503406/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative à la notation en 2018 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 35 du 30 août 2018, texte 11.