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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Abrogé le 06 août 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Du 16 août 2017
NOR A R M H 1 7 1 4 2 7 6 A

Pièce(s) jointe(s) :     Onze annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  200.3.1.

Référence de publication : BOC n°37 du 07/9/2017