Sommaire du BOC n°37 du 07/09/2017

Texte signalé

Administration Centrale
25 août 2017

Arrêté du 25 août 2017 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles.

NOR : A R M D 1 7 2 4 4 3 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles. Référence de publication : JO n° 205 du 2 septembre 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017.
Administration Centrale
16 août 2017

Archivé Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : A R M H 1 7 1 4 2 7 6 A
Abrogé le 06 août 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.
Administration Centrale
16 août 2017

Arrêté du 16 août 2017 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense.

NOR : A R M H 1 7 2 3 9 4 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense. Référence de publication : JO n° 199 du 26 août 2017, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 37/2017.
Administration Centrale
08 août 2017

Texte réglementaire permanent

Texte 3
17 août 2017

Arrêté du 17 août 2017 portant création, par la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « AGAPè ».

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 0 5 A
Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.5.
Texte 4
02 août 2017

Décision 410708/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ du 02 août 2017 portant création d'une structure de préfiguration.

NOR : A R M E 1 7 5 1 6 2 7 S
Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 6
26 janvier 2017

Arrêté du 26 janvier 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 92e régiment d'infanterie.

NOR : D E F T 1 7 5 1 5 7 0 A
Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 8
20 juillet 2017

Décision N° 1225/ARM/CEMM du 20 juillet 2017 portant homologation du motif symbolique et du fanion du commandement de la marine en Corse.

NOR : A R M B 1 7 5 1 6 3 5 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Note n° 35/COMAR CORSE/CDT du 15 juin 2017 (n.i. BO).

Note n° 501542/CECMED/CAB du 28 juin 2017 (n.i.BO).

Lettre n° 505551/DEF/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 11 juillet 2017 (n.i.BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 9
06 juillet 2017

Instruction N° 1011/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 06 juillet 2017 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

NOR : A R M L 1 7 5 1 6 0 8 J
Référence(s) : Code du 22 juillet 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de l'air la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4. Arrêté du 06 février 2017 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 15 mars 2016 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 12 mai 2017 relative à la délivrance des certificats et brevets professionnels du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 janvier 2016 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Référence de publication : BOC n° 37 du 7 septembre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire