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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles.

Du 25 août 2017
 NOR A R M D 1 7 2 4 4 3 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles.

Référence de publication : BOC n°37 du 07/9/2017

JORF n° 205 du 2 septembre 2017, texte n° 8 .