Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr. Arrêté du 09 janvier 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 octobre 2015 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.3., 111.3.2.2.