ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division ressources humaines ; bureau condition du personnel de la marine

CIRCULAIRE N° 365/DEF/EMM/RH/CPM relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine.

Du 23 juin 2006
NOR D E F B 0 6 5 1 3 0 7 C

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Autre du 07 janvier 2008 à la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. , Circulaire N° 0-73442-2007/DEF/EMM/CPM du 24 janvier 2008 modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. , Circulaire N° 0-62469-2008/DEF/EMM/CPM du 23 décembre 2008 modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. , Circulaire N° 0-47995-2010/DEF/EMM/CPM du 05 novembre 2010 modifiant la circulaire n° 365/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine.

Référence(s) : Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22/DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 relative aux insignes de certificat, mention ou aptitude.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 451-1.2.

Référence de publication : BOC N°30 du 30 novembre 2007, texte 19.

1. Préambule.

La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes de certificats et mentions auxquels le personnel de la marine peut prétendre et de fixer les conditions dans lesquels ils sont portés.

La liste des certificats et mentions dont l\'importance a justifié la création d\'un insigne sont données, respectivement, en annexe I. et II. en précisant les catégories de personnels habilités à porter les insignes et en citant les références des textes fixant les modalités d\'attribution.

2. Règles d'attribution d'un insigne.

(Inséré : Circulaire du 23/12/2008.)

Pour être agréées, les demandes de création d'insigne doivent répondre aux critères non cumulatifs suivants :

les effectifs concernés doivent être significatifs ;
la filière présente un caractère critique ;
la filière n'a pas de caractère confidentiel ;
la filière a un besoin de rayonnement international ;
le personnel concerné n'a pas la possibilité d'accéder à un insigne métallique de poitrine déjà existant.

3. Port des insignes.

(Modifié : Circulaire du 05/11/2010.)

Le personnel, quel que soit son grade, est autorisé à porter les insignes de certificats et mentions qu\'il détient. Ce port est limité à un insigne par tenue. Le choix de l\'insigne porté est laissé à l\'initiative de l\'intéressé. Dans certains cas le choix de l\'insigne peut être imposé par le commandement par souci d\'unité et de cohésion.

Les insignes de certificats et mentions doivent être portés sur toutes les tenues pouvant comporter des barrettes de décorations (tenue de sortie: veste, vareuse, chemisette, éventuellement manteau lorsque le port des décorations est prescrit).

Les insignes de certificats et mentions, à l\'exception de l\'insigne de certificat de commando qui est une vignette cousue à la naissance du bras gauche, se portent à droite :

au même niveau que les barettes de décoration sur la veste bleue et le manteau ;
au dessus de la poche pour la veste blanche et la chemisette.

4. Délivrance.

En règle générale, la délivrance des insignes de certificats et mentions est faite dans les conditions suivantes : un exemplaire est remis à titre gratuit à l'obtention du certificat ou de la mention. Les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux et sur justifications prévues par les textes qui les régissent pour certains insignes qui sont strictement personnels et numérotés.

5. Texte abrogé.

La circulaire n° 22/DEF/DPMM/EG du 6 août 1975 relative aux insignes de certificat, mention ou aptitude est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation:

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major ressources humaines,

Pierre DEVAUX.

Annexes

ANNEXE I. Certificats dotés d'un insigne.

(Remplacée en dernier lieu : Circulaire du 05/11/2010.)

CERTIFICAT.	LIBELLÉ.	PERSONNEL HABILITÉ À PORTER L\'INSIGNE.	DESCRIPTION.	EMPLACEMENT SUR LES TENUES DE SORTIE.	RÉFÉRENCES DES TEXTES.
Aide-moniteur d\'entraînement physique, militaire et sportif.	C AIDMONIT	Personnel non officier.		Broche en bronze représentant une tête de lion se détachant sur deux glaives croisés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Brevet national d\'instructeur de secourisme.	C BNIS	Tout le personnel.		Triangle d\'or ajouré broché d\'une couronne de feuilles de laurier et de chêne du second métal mouvant du symbole interarmées d\'or.	Coté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Chuteur opérationnel.	C CHUTOPER	Tout le personnel.		Broche métallique dorée comportant un parachute, deux ailes, cinq étoiles violettes disposées en arc de cercle ainsi que deux feuillages argentés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Conducteur de groupe cynophile.	C CONDUCYN	Personnel non officier.		Broche en métal argenté représentant une tête de chien inscrit dans un cercle émaillé de rouge se détachant sur glaive pointe en haut.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Commando.	C COMMANDO	Personnel non officier.		Vignette portant le mot « Commandos » brodé en jaune ou rouge.	Vignette cousue à la naissance du bras gauche.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Contrôleur d\'aéronef.	C CONTARNEF	Personnel non officier.		Ancre d\'argent sur couronne câblée argentée portant en son centre des cercles concentriques symbolisant un écran radar, la silhouette du bâtiment de surface et deux aéronefs (hélicoptères et avion de patrouille maritime).	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Cynotechnie supérieur.	C CYNSUP	Personnel non officier.		Broche en métal doré représentant une tête de chien inscrit dans un cercle émaillé de rouge se détachant sur glaive pointe en haut.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Directeur de pont d\'envol.	C DIRPONVOL 1	Personnel non officier.		Broche comportant une silhouette de porte-avions en métal doré posée sur une lettre D en métal argenté.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Électronicien.	CSUP ELECTRO	Personnel non officier.		Broche en métal doré comportant une ancre et quatre foudres, ainsi qu\'en son centre la lettre E inscrite dans une circonférence.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Interprétation d\'imagerie d\'origine spatiale.	C IMOSPA	Personnel non officier.		Chouette contournée d\'argent empiétant un il d\'Hiros d\'or à l\'iris stylisé en forme de mappemonde.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Instructeur de tir.	C INSTRUTIR	Personnel non officier.		FAMAS sur une cible ronde de couleur dorée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Instructeur de saut à ouverture commandée et retardée.	C INSTSOCR	Tout le personnel.		Broche métallique dorée comportant un parachute, deux ailes, trois étoiles bleu, blanc et rouge disposées en arc de cercle ainsi que deux feuillages argentés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Infirmier plongeur hyperbariste.	C IPH	Personnel non officier.		Broche métallique en bronze représentant une tête de scaphandrier portant le caducée, figurant devant deux tridents croisés, entourée de deux hippocampes.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Maître de chien.	C MAITCHIEN	Personnel non officier.		Broche en bronze représentant une tête de chien inscrit dans un cercle émaillé de rouge se détachant sur glaive pointe en haut.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Moniteur d\'entraînement physique et sportif.	C MONENTPHY	Personnel non officier.		Broche en métal argenté représentant une tête de lion se détachant sur deux glaives croisés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Moniteur chef d\'entraînement physique et sportif.	C MONITCHEF	Personnel non officier.		Broche en métal doré représentant une tête de lion se détachant sur deux glaives croisés.	Côté droit de la poitrine.	Instruction n° 13 DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 modifiée.
Moniteur parachutiste.	C MONITPARA	Personnel non officier.		Broche métallique dorée comportant un parachute, deux ailes, trois anneaux ajourés bleu, banc et rouge entrelacées ainsi que deux feuillages argentés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C OSTAP	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Nageur de combat.	C NAGECOMBA	Personnel non officier.		Broche métallique couleur bronze patinée, comportant une ancre à deux ailes supportée par deux hippocampes.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C NAGEU	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Parachutiste.	C PARACHUTE	Personnel non officier.		Broche métallique argentée comportant un parachute, deux ailes, une étoile et deux feuillages dorés.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C PARA	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Pilote de port.	C PILPORT1	Personnel non officier.		Broche métallique représentant un cercle en cordage entourant une ancre à jas, surmontée d\'une étoile et traversée d\'une drisse en sautoir porteuse du pavillon blanc et rouge signifiant la lettre « H ».	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C PILOR1	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Plongeur de bord.	C PLONGEUR1	Personnel non officier.		Broche métallique représentant une ancre supportée par deux dauphins. L\'ancre est en bronze granité, les dauphins en bronze lisse.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C PLBOR	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Plongeur démineur ⁽¹⁾.	C PLDEM	Personnel officier titulaire simultanément des certificats de plongeur et de démineur.		Broche métallique comportant une mine d\'argent sur fond granité doré de forme carrée à côtés incurvés et à angles rabattus, traversée par un trident doré, le tout supporté par une étoile à quatre branches ajourées et argentées.	Côté droit de la poitrine.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Plongeur d\'hélicoptère.	C PLONGHELI	Personnel non officier.		Ancre d\'argent sur une couronne câblée argentée, portant côté gauche un dauphin et côté droit une aile dorée surmontée d\'une étoile dorée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Circulaire n° 364/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifiée.
Chef de quart CROSS ⁽²⁾.	C QUART CROSS	Personnel non officier.		Broche en métal représentant une bouée surmontée d\'une ancre à jas, d\'une épée et de la rose des vents. La broche est uniformément en métal blanc mat sauf pour l\'ancre à jas et l\'épée qui sont en argent brillant.	Côté droit de la poitrine.	Instruction n° 102/IGSAM du 8 juillet 2008 (n.i BO) relative à l\'attribution d\'un insigne de poitrine aux personnels militaires affectés en CROSS.
Aptitude au quart passerelle.	C QUARPASRL	Personnel non officier.		Broche en métal doré représentant deux ancres croisées.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
C QUA	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Connaissances générales élémentaires du sous-marin.	C SOUMARELE	Personnel non officier.		Broche métallique ajourée comportant une rose des vents argentée et un sous-marin en métal doré.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 366 DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifiée.
Connaissances générales du sous-marin.	C CGSM	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Connaissances générales supérieures du sous-marin.	C SOUMARSUP	Personnel non officier.		Broche métallique ajourée comportant une rose des vents argentée, un sous-marin en métal doré ainsi qu\'un glaive à lame argentée et poignée dorée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 366 DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifiée.
Certificat supérieur de navigation sous-marine.	C SOUMA C NUCELEM C NUCSUP	Personnel officier.	Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée.
Moniteur de sports de combat.	C SPORCOMBA	Personnel non officier.		Broche en métal doré représentant une tête de lion se détachant sur deux glaives croisés.	Côté droit de la poitrine.	Instruction n° 13 DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 modifiée.
Technicien en radioprotection.	C TECRAP	Personnel officier marinier.		Broche circulaire en métal composé d\'une ancre de marine en argent brillant incluant le trisecteur de la radioprotection et la représentation d\'un atome. Le trisecteur et l\'atome sont de couleur or. Le cordage est en argent vieilli.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Technicien supérieur en radioprotection.	CSUP TRECRAP	Personnel officier marinier.
Officier radioprotection.	MASTÈRE en radioprotection	Personnel officier.
Tireur d\'élite.	C TIRELITE	Personnel non officier.		Fusil de précision sur une cible ronde de couleur argentée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.

Notes

Le port de cet insigne qui correspond à un brevet de spécialité pour le personnel des équipages de la flotte est repris dans la circulaire n° 363/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juin 2006 modifée.1

Le personnel officier affecté en centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS) peut porter l\'un des deux insignes « officier de permanence et coordonnateur de la mission de sauvetage » ou « directeur » dans les conditions fixées par l\'instruction n° 102/IGSAM du 8 juillet 2008.2

Annexe II. Mentions dotées d'un insigne.

(Remplacée en dernier lieu : Circulaire du 05/11/2010.)

MENTION.	LIBELLÉ COURT.	PERSONNEL HABILITÉ À PORTER L\'INSIGNE.	DESCRIPTION.	EMPLACEMENT SUR LES TENUES DE SORTIE.	RÉFÉRENCE DES TEXTES.
Brevet d\'alpinisme militaire.	M BAM	Tout le personnel.		Broche métallique comportant un ovale ajouré et un aigle survolant un relief montagneux.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Brevet national de moniteur des premiers secours.	M BNMPS	Tout le personnel.		Triangle d\'or ajouré broché d\'une couronne de feuilles de laurier et de chêne du second métal mouvant du symbole interarmées d\'argent.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Brevet de skieur militaire.	M BSM	Tout le personnel.		Broche métallique comportant un ovale ajouré et un aigle survolant un relief montagneux tenant entre ses serres une étoile dorée à fond bleu.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Formation aux activités de premiers secours en équipe.	M FAPSE	Tout le personnel.		Triangle d\'or ajouré broché d\'une couronne de feuilles de laurier et de chêne du second métal mouvant du symbole interarmées bronze.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Maître de chien.	M MAITCHIEN	Personnel non officier.		Broche en bronze représentant une tête de chien inscrit dans un cercle émaillé de rouge se détachant sur glaive pointe en haut.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Opérations amphibies de niveau 3.	M SQOA 3	Personnel officier supérieur.		Broche en métal argenté représentant Poséidon et son glaive chevauchant un dauphin. Trois étoiles dorées correspondent à des fonctions de haut niveau.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Opérations amphibies de niveau 2.	M SQOA 2	Personnel officier .		Broche en métal argenté représentant Poséidon et son glaive chevauchant un dauphin. Deux étoiles argentées correspondent à des fonctions de planification.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Opérations amphibies de niveau 1.	M SQOA 1	Personnel officier marinier supérieur.		Broche en métal argenté représentant Poséidon et son glaive chevauchant un dauphin. Une étoile dorée correspond à la conduite des opérations.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Forces de surface niveau commandant.	M SURFCDT	Personnel ayant commandé un bâtiment.		Broche métallique comportant en son centre une ancre de marine dorée et une silhouette de frégate argentée, dans son quart supérieur droit un cadran de compas entourant une rose des vents dorée et dans son quart supérieur gauche une couronne d\'aussières entrelacées entourant une étoile dorée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Forces de surface niveau supérieur.	M SURFSUP	Tout le personnel.		Broche métallique comportant en son centre une ancre de marine dorée et une silhouette de frégate argentée ainsi qu\'en son quart supérieur droit un cadran de compas entourant une rose des vents dorée.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.
Forces de surface niveau élémentaire.	M SURFELEM	Tout le personnel.		Broche métallique monochrome argentée comportant en son centre une ancre de marine et une silhouette de frégate ainsi qu\'en son quart supérieur droit un cadran d\'un compas entourant une rose des vents.	Côté droit de la poitrine.	Circulaire n° 1 DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 modifiée.