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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction action scientifique et technique ; Bureau technique

CIRCULAIRE N° 742/DEF/DCSSA/AST/TEC relative à la tenue des documents dans les services de radiodiagnostic des hôpitaux des armées.

Abrogé le 06 mai 2015 par : CIRCULAIRE N° 509274/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 13 mars 1987
NOR D E F E 8 7 5 4 0 1 9 C

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 11540-2/T/DCSSA du 27 novembre 1958 (BO/G, p. 5106) et son modificatif du 17 février 1959 (BOC/G, p. 878).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-5.1.3.2.

Référence de publication : BOC, p. 1194.

La refonte du Bulletin officiel édition méthodique (BOEM 620-5*) rend urgente la mise à jour des imprimés utilisés dans les services de radiodiagnostic des hôpitaux des armées.

Par ailleurs la suppression du rattachement de la rééducation fonctionnelle et de l'électrologie aux services de radiologie (1) et la mise en place progressive de l'informatique rendent caduque la liste des imprimés et registres prescrits par l'instruction no 11540-2/T/DCSSA du 27 novembre 1958.

Il apparaît toutefois prématuré, en l'absence d'une uniformité des moyens de gestion des services concernés, d'établir une liste et des modèles précis des documents à utiliser.

En conséquence jusqu'à l'informatisation totale des services de radiodiagnostic les errements actuels seront prorogés, avec utilisation selon les formations :

  • du billet de consultation ou d'examen imprimé N° 622-2*/112 ;

  • de la fiche d'interprétation imprimé N° 622-5*/2 ;

  • du fichier radiologique d'interprétation ;

  • ou de tout document ou imprimé à utilisation informatique ou manuelle permettant l'établissement :

    • de l'équivalent du fichier radiologique d'interprétation ;

    • d'une liste journalière des consultants ;

    • d'un répertoire alphabétique des sujets examinés.

Notes

    1A l'hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce la création d'un service de radiothérapie individualisé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général, sous-directeur action scientifique et technique,

B. BRISOU.