L'instruction ministérielle citée en première référence (1) a précisé les règles d'organisation et de fonctionnement de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les unités et formations de l'armée de terre.

Le rapport cité en deuxième référence, dont les généraux commandants de région ont été rendus destinataires, expose les principales observations relevées par l'inspecteur du travail « terre » tant au cours de ses inspections qu'à l'exploitation des comptes rendus d'accidents.

La présente circulaire tire les enseignements de ce rapport tant sur le plan des statistiques que sur celui des actions à entreprendre afin de mener une lutte efficace contre les accidents du travail.

1. Les statistiques.

Elles ont été établies à partir des accidents qui se sont produits dans les formations au cours du quatrième trimestre 1974 et des trois premiers trimestres 1975.

Durant cette période, trente accidents graves ou très graves — dont un ayant eu des suites mortelles — ont fait l'objet d'enquêtes dans les formes prévues au chapitre 4 de l'instruction citée en référence.

L'exploitation des dossiers a permis de constater que dans la plupart des cas les personnels ont été victimes de lésions importantes dues à des brûlures ou à des fractures.

Les accidents sont généralement survenus :

• dans les ateliers (garages, stations-service) à l'occasion de l'entretien ou de manœuvres de véhicules (43 % des cas) ;

• au cours de travaux de casernement (26 % des cas),

  mais également dans les cuisines ou dans d'autres postes de travail.

Par ailleurs, les causes essentielles ont été :

• la mauvaise exécution ou organisation du travail [46 % des cas ⁽²⁾] ;

• l'indiscipline [23 % des cas ⁽³⁾].

Ces statistiques montrent bien où et comment doivent être orientés et déployés les efforts destinés à prémunir les personnels contre les risques inhérents à l'exécution des tâches professionnelles.

2. Les actions à entreprendre.

La sécurité du travail doit constituer un souci permanent pour tous les échelons de la hiérarchie, et plus particulièrement pour les chefs de corps et de service dont l'action prépondérante dans ce domaine devra être accentuée.

Une plus grande sensibilisation des cadres et des exécutants à la prévention des accidents sera recherchée. Elle s'obtiendra notamment par des séances d'instruction et d'information régulières, avec projection de films spécialisés ⁽⁴⁾.

Par ailleurs, dans tous les postes de travail et particulièrement dans les points sensibles que sont les garages, les ateliers de toutes sortes et les cuisines, seront apposées visiblement des affiches de prévention (4).

En outre, et dans toutes les formations, les dispositions nécessaires seront prises afin :

• d'établir, éventuellement en liaison avec les services pourvoyeurs, des consignes générales et particulièrement de sécurité pour chaque atelier et chaque poste de travail ;

• d'exiger la connaissance et le strict respect de ces consignes ;

• de tester avant affectation définitive à un poste la qualification professionnelle des personnels ;

• de s'assurer de leur aptitude à un travail déterminé, tant sur le plan intellectuel que médical ;

• de veiller à la bonne organisation et à l'exécution correcte du travail, plus particulièrement à l'occasion de tâches inhabituelles ;

• de faire entretenir en parfait état de marche tout l'outillage utilisé ;

• de demander aux services la mise en place d'effets et de dispositifs de protection dont le port et la mise en œuvre seront surveillés.

Sur un plan plus général, il conviendra également de donner priorité aux prévisions et aux engagements de dépenses destinées à améliorer la prévention des accidents et à assurer une plus grande sécurité du travail.

Chaque accident du travail est générateur de dépenses supplémentaires pour l'Etat, de pertes de potentiel humain pour les chefs de corps, de souffrances et souvent d'invalidités pour les victimes.

Il importe au plus haut point que l'armée de terre obtienne des résultats probants dans ce domaine par une action résolue et efficace à mener à tous les niveaux de la hiérarchie.