Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau études générales

CIRCULAIRE N° 198429/PM/1/B relative à la délivrance du brevet de chef de section aux SOR, anciens auditeurs civils de l'IHEDN ou anciens chargés de cours ou de conférences de cet institut.

Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Du 22 novembre 1952
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 10 février 1959 (BO/G, p. 687).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 211.2.1.

Référence de publication : BO/G, p. 3617.

« Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus. »