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Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.

Du 18 février 2015
NOR D E F T 1 5 5 0 2 5 2 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 198429/PM/1/B du 22 novembre 1952 relative à la délivrance du brevet de chef de section aux SOR, anciens auditeurs civils de l'IHEDN ou anciens chargés de cours ou de conférences de cet institut. Circulaire N° 5732/DEF/PMAT/EG/B du 20 septembre 1982 relative à la mise en œuvre dans l'armée de terre de l'instruction n° 37000/DEF/SD/CAB/K du 13 juillet 1982 (BOC, p. 2955) sur l'application dans les armées de la loi n° 81-736 du 4 août 1981 portant amnistie. Circulaire N° 1761/DEF/EMAT/MO/MOB/610 du 07 septembre 1990 relative à la carte d'identité militaire délivrée aux sous-officiers de réserve. Circulaire N° 160009/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 23 mars 2006 relative au recrutement par concours et au choix des majors de l'armée de terre en 2007. Circulaire N° 160023/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 09 novembre 2006 relative au recrutement de sous-officiers au titre de l'année 2009, dans la spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques des opérations d'infrastructure ». Circulaire N° 160006/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 29 mars 2007 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre en 2010 et aux conditions particulières au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2010 « par anticipation ». Circulaire N° 541050/DEF/PMAT/SDG/BCM du 16 avril 2007 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2008. Circulaire N° 160009/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 18 avril 2007 relative au recrutement par concours et au choix des majors de l'armée de terre en 2008. Circulaire N°105006/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 11 avril 2008 relative au recrutement par concours des majors de l'armée de terre en 2009. Circulaire N° 105009/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 05 mai 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 et aux conditions particulières au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2011 « par anticipation ». Circulaire N° 105020/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 10 septembre 2008 relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d'opérations d'infrastructure » au titre de l'année 2011. Circulaire N° 550190/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 17 février 2009 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2009 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Circulaire N° 100009/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 16 avril 2009 relative aux conditions particulières de candidature au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2012 « par anticipation ».

Référence de publication : BOC n°13 du 19/3/2015

Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Frédéric SERVERA.