1. Les centres d'entraînement et d'instruction de lanveoc-poulmic et de saint-mandrier.

1.1. Missions.

Les centres d'entraînement et d'instruction (CEI) de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier ont pour missions :

• l'instruction et l'entraînement au sol du personnel navigant des formations affectées sur la base d'aéronautique navale (BAN) ;

• la mise en œuvre des moyens de simulation (simulateur tactique, simulateur de pilotage et entraîneur de vol) et d'entraînement synthétique au profit de l'ensemble des formations affectées sur la BAN, ou la mise à disposition de ces mêmes moyens à des stagiaires extérieurs à l'aviation navale selon un protocole défini préalablement ;

• le contrôle de la formation en vol pour certaines qualifications du ressort de l'amiral commandant l'aviation navale (ALAVIA) (qualification tactique de niveau « confirmé », validation des qualifications de vol aux instruments) ;

• la participation à l'entraînement des détachements d'hélicoptères embarqués prévue dans le cadre des stages de remise en condition des bâtiments porteurs d'hélicoptères [réf. e)] ;

• l'analyse et la participation à la préparation des exercices de niveau intermédiaire conduits à partir de la terre ;

• le suivi des performances et de l'utilisation des capteurs embarqués sur hélicoptères dans le but d'évaluer les règles d'emploi et de proposer des mises à jour à la documentation du ressort d'ALAVIA ;

• l'organisation de l'instruction et du maintien en condition des plongeurs d'hélicoptères (PLH).

Chaque CEI comprend trois sections :

• une section « instruction » ;

• une section « contrôle » ;

• une section « analyse ».

Le CEI de Saint-Mandrier assure, en outre, le stage de spécialisation sur hélicoptère au profit des brevets d'aptitude technique (BAT) et des brevets supérieurs électronicien de bord (BSELBOR) de la branche opérateur sonar (ASMBO).

1.2. Implantation.

Les CEI sont implantés sur les bases d'aéronautique navale (BAN) de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier.

2. Commandement.

2.1.

Chaque CEI est placé sous le commandement d'un officier de la marine, nommé par décision ministérielle.

2.2.

Le commandant du CEI relève :

• organiquement, de l'officier général commandant l'aviation navale (ALAVIA) par l'intermédiaire du commandant de l'aéronautique navale locale, commandant organique en sous-ordre ;

• territorialement, du commandant de l'arrondissement d'implantation, par l'intermédiaire du commandant de la base d'aéronautique navale.

  ALAVIA est chargé de l'inspection générale des CEI.

3. Attributions relatives au personnel.

3.1. Notation.

Le commandant du CEI est noté en premier ressort par le commandant de l'aéronautique navale locale de son lieu d'implantation et en dernier ressort par ALAVIA.

Les officiers du CEI sont notés en premier ressort par le commandant du CEI, en deuxième ressort par le commandant de l'aéronautique navale locale et en dernier ressort par ALAVIA.

Le personnel non officier est noté suivant une directive annuelle de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM).

3.2. Discipline.

En application de l'annexe « Dispositions spécifiques à la marine » à l'instruction citée en référence a) :

• le commandant du CEI exerce les pouvoirs disciplinaires identiques à ceux de chef de corps à l'égard du personnel militaire du centre ;

• les pouvoirs disciplinaires de l'autorité militaire immédiatement supérieure au chef de corps (AMIS), à l'égard du personnel militaire du CEI, sont exercés par l'officier général commandant l'aviation navale (ALAVIA) pour les fautes commises dans le fonctionnement intérieur de l'unité ainsi que dans l'exécution de la mission, et par le commandant de l'arrondissement du lieu d'implantation pour les autres fautes.

4. Dispositions administratives.

Le CEI est soutenu au personnel et au matériel par la base d'aéronautique navale de son lieu d'implantation. L'ensemble des dépenses entraînées par son fonctionnement est supporté par le budget de masses de la base. Celui-ci est doté en conséquence.

4.1. Personnel.

Le personnel est administré par la base d'aéronautique navale.

4.2. Matériel.

L'état-major de la marine fixe les conditions de financement et les procédures d'entretien et de renouvellement du matériel aéronautique destiné à l'instruction au sol et, en particulier, celles qui concernent les simulateurs de pilotage et tactique.

La maintenance des entraîneurs et des simulateurs de pilotage et tactiques est confiée au groupement des services techniques de la base. Le personnel du CEI participe à l'observation et au suivi des faits techniques pour le maintien en condition opérationnelle de ce matériel (MCO).

Le suivi de l'entretien et la gestion du matériel de plongée utilisé par le CEI sont effectués par le service de plongée de la BAN [réf. f)].

Les produits audiovisuels et les revues périodiques de la base pouvant concourir à la formation du personnel navigant sont détenus par le CEI.

5. Dispositions particulières d'organisation.

5.1. Organisation interne.

Une instruction d'ALAVIA fixe les règles particulières d'organisation et de fonctionnement des centres d'entraînement et d'instruction de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier.

5.2. Activité aérienne et concours.

Le personnel navigant affecté en CEI doit conserver une très bonne connaissance des conditions d'emploi du type d'aéronef dont il est expert au sein du CEI. Cette expertise est garantie pour chaque personnel navigant et pour un seul type d'aéronef, par la stricte exécution d'un programme minimal d'entretien des qualifications défini par ALAVIA.

A cette fin, ALAVIA adresse à l'état-major de la marine [division « opérations-logistique », bureau « emploi des forces » (EMM/OPL/EMPL)] pour approbation, les prévisions de répartition des allocations annuelles d'heures de vol par type d'appareil (Alouette, Panther, Lynx, Super-Frelon) dont le CEI est client et la formation d'appartenance de l'aéronef gestionnaire.

5.3. Relations avec les groupements des services de la BAN.

Entre le groupement des services opérations et le CEI sont organisés, selon les règles fixées par le commandant de l'aéronautique navale locale, les échanges d'informations et la mise à disposition d'équipements nécessaires au bon fonctionnement de chacun.

Le personnel du CEI participe au service au sein de la base selon une répartition fixée par le commandant de l'aéronautique navale locale.

6. Dispositions particulières pour l'instruction.

L'instruction de spécialisation sur hélicoptère des stagiaires électronicien de bord d'aéronautique branché : détecteur de bord sonar (ELBOR ASMBO) est dispensée par le CEI de Saint-Mandrier selon le programme défini par l'instruction citée en référence c).

La programmation de ces stages est réalisée en liaison avec l'école du personnel volant (EPV), qui est responsable de la cohérence de la scolarité et de la continuité de l'enseignement.

Dans leur mission d'instruction, les CEI veillent à respecter les normes pédagogiques définies par la DPMM [conformément à la note de réf. d)] et à obtenir pour leur personnel instructeur les qualifications requises et définies dans l'instruction citée en référence b).

Le respect de la cohérence entre l'instruction dispensée dans les CEI et celle délivrée dans les écoles est régulièrement vérifié par ALAVIA et la DPMM.