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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation, réglementation et affaires juridiques »

DÉCISION N° 0-48685-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes.

Du 21 juillet 2008
 NOR D E F B 0 8 5 1 7 6 1 S

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 332/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (BOC/PA, p. 3945) (1).

Décision n° 333/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (BOC/PA, p. 4387) (1).

Instruction N° 338/DEF/EMM/PL/ORA du 30 juin 1999 relative à l'organisation des centres d'entraînement et d'instruction de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier. Décision N° 262/DEF/EMM/PL/ORA du 08 avril 2004 relative à la création de la formation « centre d'entraînement, d'instruction, de préparation et d'analyse de mission de Lann-Bihoué ».

Référence de publication : BOC n°33 du 29/8/2008

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés à compter du 1er septembre 2008 :

  • la décision n° 332/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (1) relative à la création du centre d\'entraînement et d\'instruction de Lanvéoc-Poulmic ;
  • la décision n° 333/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (1) portant création du centre d\'entraînement et d\'instruction de Saint-Mandrier ;
  • l\'instruction n° 338/DEF/EMM/PL/ORA du 30 juin 1999 relative à l\'organisation des centres d\'entraînement et d\'instruction de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier ;
  • la décision n° 262/DEF/EMM/PL/ORA du 8 avril 2004 relative à la création de la formation « centre d\'entraînement, d\'instruction, de préparation et d\'analyse de mission de Lann-Bihoué ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Hubert SCIORELLA.