Sommaire du BOC n°33 du 29/08/2008

Texte signalé

Administration Centrale
21 juillet 2008

Arrêté du 21 juillet 2008 fixant le montant de l'indemnité de difficulté d'accès allouée aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue et à Lanvéoc-Poulmic (Finistère).

NOR : D E F H 0 8 0 9 8 5 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 14 novembre 2000 (BOC/PA, p. 6026).

Référence de publication : JO n° 170 du 23 juillet 2008, texte n° 28 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2. , 255-1.1.1.1.
Administration Centrale
30 juin 2008

Archivé Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'École du Val-de-Grâce.

NOR : D E F K 0 8 1 6 3 6 8 A
Abrogé le 06 février 2012 par : ARRÊTÉ fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'École du Val-de-Grâce. Référence de publication : JO n° 164 du 16 juillet 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
26 mai 2008

Archivé Loi N° 2008-492 du 26 mai 2008 relative aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense.

NOR : D E F X 0 6 0 0 0 0 7 L
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions militaires d\'invalidité et des victimes de la guerre.

Code du travail.

Loi N° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire. Référence de publication : JO n° 122 du 27 mai 2008, texte n° 3 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 264.1.1.2.
Administration Centrale
01 juillet 2008

Archivé Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 8 1 6 2 5 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 janvier 1965 (n.i. BO).

Arrêté du 6 juin 1995 (BOC/PA, p. 3577) modifié.

Arrêté du 7 juin 1995 (BOC/PA, p. 3581) modifié.

Arrêté du 7 juin 1995 (BOC/PA, p. 3580).

Arrêté du 22 juin 1995 (BOC/PA, p. 3584).

Arrêté du 30 août 1996 (n.i. BO).

Arrêté du 17 septembre 1996 (BOC/PA, p. 2051) modifié.

Arrêté du 11 février 1998 (BOC/PA, p. 3194) modifié.

Arrêté du 9 avril 1998 (n.i. BO).

Arrêté du 30 avril 1998 (n.i. BO).

Arrêté du 11 mai 1999 (n.i. BO).

Arrêté du 5 octobre 1999 (BOC/PA, p. 5496) modifié.

Arrêté du 28 février 2000 (BOC/PA, p. 1615) modifié.

Arrêté du 22 août 2002 (n.i. BO).

Arrêté du 07 janvier 2004 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du service de documentation de l'armement (CEDOCAR), site d'Angoulème. Arrêté du 01 mars 2004 portant institution d'une régie d'avances auprès du centre technique des systèmes navals, à Toulon (Var).

Arrêté du 20 décembre 2004 (n.i. BO).

Arrêté du 24 janvier 2006 portant institution d'une régie d'avances auprès du centre de services des ressources humaines de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au fort d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Arrêté du 12 mars 2008 portant institution d'une régie d'avances auprès de la base d'essais de Toulouse du centre d'essais en vol, relevant de la direction des essais. Référence de publication : JO n° 160 du 10 juillet 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
08 juillet 2008

Archivé Arrêté du 08 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées.

NOR : D E F D 0 8 1 7 0 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 167 du 19 juillet 2008, texte n° 58 ; signalé au BOC 33/2008.
Administration Centrale
30 juin 2008

Archivé Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres des conseils d'instruction des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F K 0 8 1 6 3 6 5 A
Référence de publication : JO n° 164 du 16 juillet 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
11 juillet 2008

Archivé Arrêté du 11 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 8 1 7 3 2 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 167 du 19 juillet 2008, texte n° 59 ; signalé au BOC 33/2008.
Administration Centrale
18 juillet 2008

Archivé Décret N° 2008-718 du 18 juillet 2008 relatif aux primes et indemnités allouées aux agents techniques du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 9 7 9 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 64-520 du 30 mai 1964 abrogeant et remplaçant le décret n° 60-1105 du 18 octobre 1960 relatif à l'attribution d'une prime de rendement aux personnels techniques civils des transmissions du ministère des armées. Décret N° 68-891 du 10 octobre 1968 relatif à l'attribution d'une prime de rendement à certains personnels techniques titulaires du ministère des armées.

Décret n° 74-676 du 31 juillet 1974 (n.i. BO).

Décret n° 99-1115 du 21 décembre 1999 (n.i. BO).

Décret N° 2000-883 du 06 septembre 2000 portant attribution d'une indemnité de sujétions particulières aux personnels techniques civils des transmissions du ministère de la défense. Décret N° 2001-1027 du 02 novembre 2001 relatif à l'attribution d'une prime de rendement aux experts vérificateurs de l'appareillage des services déconcentrés relevant du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 168 du 20 juillet 2008, texte n° 3 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.15.
Administration Centrale
27 juin 2008

Décret N° 2008-622 du 27 juin 2008 portant attribution de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'État, personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

NOR : B C F X 0 8 1 5 2 6 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique. Décret N° 85-1148 du 24 octobre 1985 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n°150 du 28 juin 2008, texte n°49 ; signalé au BOC 33/2008.
Administration Centrale
18 juillet 2008

Décret N° 2008-719 du 18 juillet 2008 portant attribution d'une indemnité différentielle à certains techniciens et agents techniques du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 9 7 9 5 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 65-121 du 16 février 1965 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents de maîtrise spécialisés et techniciens d'exécution du ministère des armées. Décret N° 68-413 du 03 mai 1968 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle aux contrôleurs des transmissions du ministère des armées issus des personnels ouvriers. Décret N° 68-414 du 03 mai 1968 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents des transmissions du ministère des armées. Référence de publication : JO n° 168du 20 juillet 2008, texte n° 4 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.1.2.
Administration Centrale
18 juillet 2008

Archivé Arrêté du 18 juillet 2008 fixant les taux de l'indemnité de fonctions techniques et du montant de référence de la prime de rendement attribuée aux agents techniques du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 9 7 9 7 A
Abrogé le 16 novembre 2015 par : ARRÊTÉ pris pour l'application aux corps des agents techniques du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 12 février 2001 (BOC/PA, p. 1312).

Arrêté du 10 novembre 2006 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux personnels techniques civils des transmissions du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 168 du 20 juillet 2008, texte n° 5 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.6.
Administration Centrale
21 juillet 2008

Décret N° 2008-723 du 21 juillet 2008 relatif à l'attribution d'une indemnité de difficulté d'accès aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue et à Lanvéoc-Poulmic (Finistère).

NOR : D E F H 0 8 0 9 8 5 1 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2000-1108 du 14 novembre 2000 relatif à l'attribution d'une indemnité de difficulté d'accès aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'Etat exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue (Finistère). Référence de publication : JO n° 170 du 23 juillet 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2. , 255-1.1.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 mai 2008

Instruction N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 du 28 mai 2008 relative aux congés des militaires liés à la famille.

NOR : D E F P 0 8 5 1 8 4 7 J
Référence(s) : Code du 12 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la sécurité sociale.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200220/DEF/DFR/FM/1 du 12 février 1991 relative aux congés liés à l'enfant. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.1.2. , 710.4.8.
Texte 2
05 août 2008

Archivé Instruction N° 230637/DEF/SGA/DRH-MD/FM/4 du 05 août 2008 pour l'application aux ayants cause des militaires décédés ou disparus au cours des opérations extérieures, des dispositions prévues en matière de délégation de solde.

NOR : D E F P 0 8 5 1 8 7 4 J
Référence(s) : Code du 12 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-280 du 21 mars 2008 fixant le régime de délégation de solde aux ayants cause des militaires participant à des opérations extérieures. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 133/DEF/DCCAT/AG/S N° 63/DEF/CMa/1 N° 10433/DEF/DCCA/FIN/R/2 du 26 janvier 1987 pour l'application aux ayants cause des personnels militaires décédés, disparus ou prisonniers au cours des opérations de maintien de l'ordre, des dispositions prévues en matière d'allocation de trois mois de solde et de délégations de solde d'office. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.8.
Texte 3
07 février 2008

Instruction N° 2023/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 07 février 2008 relative aux engagements en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 4 2 J
Référence(s) : Code du 12 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code des pensions civiles et militaires de retraite.

Code pénal.

Code de justice militaire.

Code du service national.

Code de la santé publique.

Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Arrêté du 27 avril 2004 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6214/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 20 janvier 1997 relative aux engagements en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées. Instruction N° 4382/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 15 avril 1999 relative à la commission d'engagement du personnel relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Dix-sept imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.2.1.
Texte 4
13 juin 2008

Archivé Décision N° 20049/DEF/DCCAT/LOG/REG - 2281/DEF/CSFA du 13 juin 2008 modifiant la décision n° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG - 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers en service dans les armées de terre et de l'air.

NOR : D E F T 0 8 5 1 7 2 1 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG N° 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers en service dans les armées de terre et de l'air. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 4.
Texte 5
13 juin 2008

Archivé Décision N° 20048/DEF/DCCAT/LOG/REG - 2280/DEF/CSFA du 13 juin 2008 modifiant la décision n° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG – 31208/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers tailleurs en service dans les armées de terre et de l'air.

NOR : D E F T 0 8 5 1 7 2 2 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG - N° 31208/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers tailleurs en service dans les armées de terre et de l'air. Référence de publication : BOC N° 33 du 29 août 2008, texte 5.
Texte 6
11 juillet 2008

Archivé Instruction N° 0-55296-2008/DEF/EMM/EMO du 11 juillet 2008 relative à la constitution, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule opérationnelle d'environnement de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 6 J
Abrogé le 01 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 355/DEF/EMM/ORJ portant organisation et fonctionnement du centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces. Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 84/DEF/EMM/PL/ORA du 24 février 1992 relative à la constitution, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule opérationnelle d'environnement de la marine (CELENV). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.
Texte 7
17 juillet 2008

Instruction N° 0-52786-2008/DEF/EMM/EFF du 17 juillet 2008 modifiant l'instruction n° 145/DEF/EMM/RH/EFF – 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine).

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 145/DEF/EMM/RH/EFF - N° 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine). Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 7.
Texte 8
21 juillet 2008

Archivé Décision N° 0-48685-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 1 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 332/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (BOC/PA, p. 3945) (1).

Décision n° 333/DEF/EMM/PL/ORA du 24 juin 1999 (BOC/PA, p. 4387) (1).

Instruction N° 338/DEF/EMM/PL/ORA du 30 juin 1999 relative à l'organisation des centres d'entraînement et d'instruction de Lanvéoc-Poulmic et de Saint-Mandrier. Décision N° 262/DEF/EMM/PL/ORA du 08 avril 2004 relative à la création de la formation « centre d'entraînement, d'instruction, de préparation et d'analyse de mission de Lann-Bihoué ». Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 8.
Texte 9
21 juillet 2008

Archivé Décision N° 0-53149-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 2 S
Référence(s) : Décision N° 467/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu. Décision N° 469/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Lorient-Lann-Bihoué. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 334/M/SC/AERO/O du 18 mars 1983 fixant l'organisation et le fonctionnement du service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale (SAMAN) et des entrepôts principaux de l'aéronautique navale (EPAN). Circulaire N° 194/DEF/EMM/PL/ORA du 09 mars 1999 relative à l'organisation de la discipline au sein du service de l'aéronautique navale. Instruction N° 612/DEF/S/AERO du 12 octobre 1998 relative à l'organisation et au fonctionnement du service central de l'aéronautique navale. Instruction N° 564/DEF/S/AERO du 14 septembre 1998 relative à la surveillance administrative et technique des organismes extérieurs du service de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 9.
Texte 10
21 juillet 2008

Archivé Décision N° 0-48570-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 portant création du centre d'expertises patrouille de surveillance et d'intervention maritime.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 0 S
Abrogé le 08 novembre 2010 par : DÉCISION N° 0-43537-2010/DEF/EMM/ROJ fixant les formations dissoutes ou reclassées en formations élémentaires. Référence(s) : Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 261/DEF/EMM/PL/ORA du 08 avril 2004 relative à la création de la formation « centre d'entraînement, d'instruction, de préparation et d'analyse de mission de Nîmes-Garons ». Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.4. , 480.1.3.
Texte 11
21 juillet 2008

Archivé Instruction N° 0-48613-2008/DEF/EMM/ORJ du 21 juillet 2008 modifiant l'instruction n° 24/DEF/EMM/ORJ du 3 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 11.
Texte 12
23 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2008 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 9 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 21 novembre 2006 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente trois appendices. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 13
24 juillet 2008

Archivé Instruction N° 0-46322-2008/DEF/DPMM/FORM du 24 juillet 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 3 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 15/DEF/DPMM/FORM du 19 mai 1999 relative à la définition et à l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 29 juin 2007 relative à la définition et à l'approbation des enseignements modularisés dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 269/DEF/EMM/PL/ORA du 30 avril 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués et de l'escadrille 22 S. Instruction N° 587/DEF/DPMM/FORM du 28 décembre 1999 relative à l'organisation de la formation au sein de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3. , 642.1.2.2.4.3.
Texte 14
25 juillet 2008

Décision N° 0-53453-2008/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 modifiant la décision n° 224/DEF/EMM/PL/ORA du 25 mars 2004 relative à l'autorité du domaine particulier « maintien de l'ordre en mer ».

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 5 S
Précédent modificatif : Décision N° 0-53453-2008/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 modifiant la décision n° 224/DEF/EMM/PL/ORA du 25 mars 2004 relative à l'autorité du domaine particulier « maintien de l'ordre en mer ». Texte(s) modifié(s) : Décision N° 224/DEF/EMM/PL/ORA du 25 mars 2004 relative à l'autorité du domaine particulier « maintien de l'ordre en mer ». Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 14.
Texte 15
25 juillet 2008

Archivé Instruction N° 353/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 relative à l'organisation de la base navale et de soutien d'Abou Dabi.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 4 J
Abrogé le 18 octobre 2011 par : INSTRUCTION N° 0-24520-2011/DEF/EMM/ROJ relative aux missions et à l'organisation de la base navale d'Abu Dhabi. Référence(s) :

Voir annexe.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
30 janvier 2008

Archivé Arrêté du 30 janvier 2008 relatif à l'ouverture, en 2009, d'un concours pour le recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 0 8 5 1 7 2 8 A
Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 16.
Texte 17
21 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 6356/DEF/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 21 juillet 2008 relative à la formation, aux examens et aux certificats militaires de langue anglaise pour l'année 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 1 6 9 4 C
Référence(s) : Instruction N° 128/DEF/EMAT/PRH/DS du 06 octobre 2005 relative aux certificats militaires de langues étrangères.

Instruction n°543/DEF/EMA/ESMG du 16 juillet 1999 (n.i. BO) ;

STANAG 6001 du 21 octobre 1976 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 6897/CoFAT/DF/BFG/LANGUES du 11 juillet 2007 relative à la formation, aux examens et aux certificats militaires de langue anglaise pour l'année 2008. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-cinq annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 17.
Texte 18
23 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 0-59184-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 juillet 2008 relative à l'avancement en 2008 dans la réserve opérationnelle des commissaires et officiers du corps technique et administratif de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 4 C
Abrogé le 12 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 3615/DEF/DCSCA/BGC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air servant au titre de la réserve opérationnelle en 2012. Référence(s) : Code du 12 septembre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 14 janvier 2004 relatif à l'avancement dans la réserve opérationnelle de la marine nationale des officiers, des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et à la nomination au premier grade d'officier et d'officier marinier. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 33 du 29 août 2008, texte 18.
Texte 19
25 juillet 2008

Circulaire N° 0-56111-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 25 juillet 2008 relative au concours d'admission en première année à l'école navale ouvert au personnel militaire de la marine, en 2009.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 3 C
Référence(s) : Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première et en deuxième année de l'école navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de la marine et des officiers de marine issus de l'école polytechnique. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Circulaire N° 0-1590-2008/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 février 2008 relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, cycle 2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 19.