Sommaire du BOC n°33 du 29/08/2008

Texte signalé

Administration Centrale
21 juillet 2008

Arrêté du 21 juillet 2008 fixant le montant de l'indemnité de difficulté d'accès allouée aux fonctionnaires et aux agents non titulaires de l'État exerçant leurs fonctions dans les installations du ministère de la défense implantées sur l'île Longue et à Lanvéoc-Poulmic (Finistère).

NOR : D E F H 0 8 0 9 8 5 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 14 novembre 2000 (BOC/PA, p. 6026).

Référence de publication : JO n° 170 du 23 juillet 2008, texte n° 28 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2. , 255-1.1.1.1.
Administration Centrale
30 juin 2008

Archivé Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'École du Val-de-Grâce.

NOR : D E F K 0 8 1 6 3 6 8 A
Abrogé le 06 février 2012 par : ARRÊTÉ fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'École du Val-de-Grâce. Référence de publication : JO n° 164 du 16 juillet 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
26 mai 2008

Archivé Loi N° 2008-492 du 26 mai 2008 relative aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense.

NOR : D E F X 0 6 0 0 0 0 7 L
Texte(s) modifié(s) :

Code des pensions militaires d\'invalidité et des victimes de la guerre.

Code du travail.

Loi N° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire. Référence de publication : JO n° 122 du 27 mai 2008, texte n° 3 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 264.1.1.2.
Administration Centrale
01 juillet 2008

Archivé Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 8 1 6 2 5 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 janvier 1965 (n.i. BO).

Arrêté du 6 juin 1995 (BOC/PA, p. 3577) modifié.

Arrêté du 7 juin 1995 (BOC/PA, p. 3581) modifié.

Arrêté du 7 juin 1995 (BOC/PA, p. 3580).

Arrêté du 22 juin 1995 (BOC/PA, p. 3584).

Arrêté du 30 août 1996 (n.i. BO).

Arrêté du 17 septembre 1996 (BOC/PA, p. 2051) modifié.

Arrêté du 11 février 1998 (BOC/PA, p. 3194) modifié.

Arrêté du 9 avril 1998 (n.i. BO).

Arrêté du 30 avril 1998 (n.i. BO).

Arrêté du 11 mai 1999 (n.i. BO).

Arrêté du 5 octobre 1999 (BOC/PA, p. 5496) modifié.

Arrêté du 28 février 2000 (BOC/PA, p. 1615) modifié.

Arrêté du 22 août 2002 (n.i. BO).

Arrêté du 07 janvier 2004 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du service de documentation de l'armement (CEDOCAR), site d'Angoulème. Arrêté du 01 mars 2004 portant institution d'une régie d'avances auprès du centre technique des systèmes navals, à Toulon (Var).

Arrêté du 20 décembre 2004 (n.i. BO).

Arrêté du 24 janvier 2006 portant institution d'une régie d'avances auprès du centre de services des ressources humaines de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au fort d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Arrêté du 12 mars 2008 portant institution d'une régie d'avances auprès de la base d'essais de Toulouse du centre d'essais en vol, relevant de la direction des essais. Référence de publication : JO n° 160 du 10 juillet 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
08 juillet 2008

Archivé Arrêté du 08 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées.

NOR : D E F D 0 8 1 7 0 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 167 du 19 juillet 2008, texte n° 58 ; signalé au BOC 33/2008.
Administration Centrale
30 juin 2008

Archivé Arrêté du 30 juin 2008 précisant la composition et la désignation des membres des conseils d'instruction des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F K 0 8 1 6 3 6 5 A
Référence de publication : JO n° 164 du 16 juillet 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 33/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 mai 2008

Instruction N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 du 28 mai 2008 relative aux congés des militaires liés à la famille.

NOR : D E F P 0 8 5 1 8 4 7 J
Référence(s) : Code du 16 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la sécurité sociale.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 200220/DEF/DFR/FM/1 du 12 février 1991 relative aux congés liés à l'enfant. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.1.2. , 710.4.8.
Texte 3
07 février 2008

Instruction N° 2023/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 07 février 2008 relative aux engagements en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 4 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.1.2.1.
Texte 12
23 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2008 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 5 9 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 21 novembre 2006 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trente trois appendices. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6.
Texte 13
24 juillet 2008

Archivé Instruction N° 0-46322-2008/DEF/DPMM/FORM du 24 juillet 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 3 J
Référence(s) : Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 10/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 1993 relative à la subordination des centres de formation maritime et des écoles militaires de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 15/DEF/DPMM/FORM du 19 mai 1999 relative à la définition et à l'approbation des enseignements dispensés au sein des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 29 juin 2007 relative à la définition et à l'approbation des enseignements modularisés dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 269/DEF/EMM/PL/ORA du 30 avril 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués et de l'escadrille 22 S. Instruction N° 587/DEF/DPMM/FORM du 28 décembre 1999 relative à l'organisation de la formation au sein de l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3. , 642.1.2.2.4.3.
Texte 15
25 juillet 2008

Archivé Instruction N° 353/DEF/EMM/ORJ du 25 juillet 2008 relative à l'organisation de la base navale et de soutien d'Abou Dabi.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 6 4 J
Abrogé le 18 octobre 2011 par : INSTRUCTION N° 0-24520-2011/DEF/EMM/ROJ relative aux missions et à l'organisation de la base navale d'Abu Dhabi. Référence(s) :

Voir annexe.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°33 du 29 août 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
30 janvier 2008
Texte 17
21 juillet 2008